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1 090 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GRENELLE SERVICE à VETIR.
Cote
2959W/6
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°2

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Cote
2959W/5
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°3

JACQUELINE RIU à XANAKA.
Cote
2959W/4
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • JACQUELINE RIU à XANAKA.
Résultat n°4

AKZO NOBEL à IPSEN.
Cote
2959W/3
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°5

ACCENTURE SAS à ZAO.
Cote
2959W/2
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • ACCENTURE SAS à ZAO.
Résultat n°6

AUTO LAV à VERITAS.
Cote
2959W/1
 Date
2007-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUTO LAV à VERITAS.
Résultat n°7

Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

Cote
2642W/25
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...
Résultat n°8

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/01/1985-28/12/1985).

Cote
2642W/24
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°9

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (03/11/1983-31/12/1984).

Cote
2642W/23
 Date
1983-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°10

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 01/07/1982-30/10/1983).

Cote
2642W/22
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°11

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/04/1981-30/06/1982).

Cote
2642W/21
 Date
1981-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°12

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 5/04/1979-28/07/1980).

Cote
2642W/20
 Date
1979-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°13

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 4/01/1978-3/04/1979).

Cote
2642W/19
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°14

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1986).

Cote
2642W/18
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°15

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1977-1978).

Cote
2642W/17
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°16

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1976-1977).

Cote
2642W/16
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°254 : dossier contentieux de l'autorisation d'effectuer un forage sur le territoire de la commune de BOUVILLE/Messieurs DESFORGES.

Cote
2137W/113
 Date
1998-2003
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité.

Cote
2137W/112
 Date
1960-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité....
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : ETAMPES (recours contre arrêtés municipaux - dispositifs publicitaires) ; document relatifs à la reglementation publicitaire.

Cote
2137W/111
 Date
1960-2001
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Cote
2137W/110
 Date
1981-1996
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°21

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : LES ULIS (arrêtés de mise en demeure), VIRY CHATILLON (arrêtés de mise en demeure), LA VILLE-DU-BOIS (arrêtés de mise en demeure).

Cote
2137W/109
 Date
1985-1986
 Lieu
ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration, arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°22

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : ORLY (1983-1985) ; divers.

Cote
2137W/108
 Date
1983-1985
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°23

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : MILLY-LA-FORET (1975-1999), MONTGERON (1978-1983), MONTLHERY (1983-1994), NOZAY (1991-1992), ORSAY (1981-1996).

Cote
2137W/107
 Date
1975-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°24

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: MASSY (1983-1991), MARCOUSSIS (1989-1991), MENNECY (1982-1992).

Cote
2137W/106
 Date
1982-1992
 Lieu
MASSY Commune, MARCOUSSIS, MENNECY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°25

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: LONGJUMEAU (1996-1997), LONGPONT-SUR-ORGE (1976-1985), MASSY (1985-1987).

Cote
2137W/105
 Date
1976-1997
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°26

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : IGNY (1983-1991), JUVISY-SUR-ORGE (1983-1993), LA VILLE-DU-BOIS (1991-1996), LINAS (1982-1991).

Cote
2137W/104
 Date
1982-1996
 Lieu
IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LINAS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°27

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

Cote
2137W/103
 Date
1983-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GOMETZ-LA-VILLE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°28

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : Communes : BREUILLET (1982-1984), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1982-1985), CHAMPLAN (1983-1990), CHILLY-MAZARIN (1982-1983), CORBEIL (1982-1990).

Cote
2137W/102
 Date
1982-1990
 Lieu
BREUILLET, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°29

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - années 2008-2009.

Cote
2137W/101
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°30

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2007.

Cote
2137W/100
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°31

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2006.

Cote
2137W/99
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2005.

Cote
2137W/98
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°33

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2004.

Cote
2137W/97
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°34

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2003.

Cote
2137W/96
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°35

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Eau Pollution par les Nitrates - 2.

Cote
2137W/95
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Eau Pollution...
Résultat n°36

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermies : demande de renouvellement et de prolongation du permis d'exlpoiter le gîte géothermique de MONTGERON par la Société Batigère Ile-de-France ; demande de renouvellement du permis d'exploiter le gîte géothermique d'EPINAY-SOUS-SENART par la commune d'EPINAY-SOUS-SENART.

Cote
2137W/94
 Date
1998-2003
 Lieu
MONTGERON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermies...
Résultat n°37

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermie : demande de prolongation du permis d'exploiter le gîte géothermique de RIS-ORANGIS par la SA d'HLM Essonne habitat.

Cote
2137W/93
 Date
1998-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermie...
Résultat n°38

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

Cote
2137W/92
 Date
1998-2003
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MASSY Commune, VAL-DE-MARNE, WISSOUS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°39

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

Cote
2137W/91
 Date
1998-2003
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°40

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

Cote
2137W/90
 Date
1998-2003
 Lieu
EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...