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220 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2002 : lettres DORE-ALAG.

    Date

    2002

    Cote

    3206W/5/2

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2002 : lettres DORE-ALAG.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    1999 : lettres PETER TUAL.

    Date

    1999

    Cote

    3206W/5/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1999 : lettres PETER TUAL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    1996 : lettres ARMA-ZIMER.

    Date

    1996

    Cote

    3206W/4

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1996 : lettres ARMA-ZIMER.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    1995 : lettres AYOU-SOUL.

    Date

    1995

    Cote

    3206W/3

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1995 : lettres AYOU-SOUL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    1994 : lettres BENA-VAND.

    Date

    1994

    Cote

    3206W/2/2

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1994 : lettres BENA-VAND.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Date

    1993

    Cote

    3206W/2/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    1992 : lettres AGWE-VOTH.

    Date

    1992

    Cote

    3206W/1/2

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1992 : lettres AGWE-VOTH.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    1991 : lettres ANGL-WANS.

    Date

    1991

    Cote

    3206W/1/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1991 : lettres ANGL-WANS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  9. Résultat n°9

    2005 : lettres BEK-ZIL.

    Date

    2005

    Cote

    3106W/7

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2005 : lettres BEK-ZIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    2004 : lettres ABO-TRA.

    Date

    2004

    Cote

    3106W/6

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2004 : lettres ABO-TRA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    2003 : lettres ABO-VOV.

    Date

    2003

    Cote

    3106W/5

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2003 : lettres ABO-VOV.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    2002 : lettres ETC-ZEN.

    Date

    2002

    Cote

    3106W/4

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2002 : lettres ETC-ZEN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    2001 : lettres ALL-TOU.

    Date

    2001

    Cote

    3106W/3

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2001 : lettres ALL-TOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    2000 : lettres MAN-VOL.

    Date

    2000

    Cote

    3106W/2

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2000 : lettres MAN-VOL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    1999 : lettres AOU-OSS.

    Date

    1999

    Cote

    3106W/1

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1999 : lettres AOU-OSS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Marché n° 14_1406_1_00- Service d'assurance flotte automobile et risques annexes pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/134

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1406_1_00- Service d'assurance flotte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles de presse générale et revues spécialisées numérisés avec droits de diffusion inclus- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/100/4

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service en ligne LEXISNEXIS I - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage et responsabilité civile des Constructeurs Non Réalisateurs pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Marché n° 13_1231_1_01- Fournitures d'ouvrages, de revues, de périodiques et de documents sonores et audiovisuels pour le département de l'Essonne lot 1 - Fond de dossier original notification marché infrutueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/69/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1231_1_01- Fournitures d'ouvrages, de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Marché n° 13_1204_1_04- Réalisation de prestations juridiques du département lot 4 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/66/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_04- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Marché n° 13_1204_1_02- Réalisation de prestations juridiques du département lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/66/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_02- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations juridiques du département lot 1 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/65/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Marché n° 13_1075_1_01- Assurance dommages ouvrages et responsabilité civile des constructeurs non réalisateurs lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/58/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1075_1_01- Assurance dommages ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

    Date

    1973-1985

    Cote

    2575W/24

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion des agents, honorariat des chefs de division...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2541W/72

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion, cahier des clauses techniques, référé administratif, contrat d'assurance, maître d'ouvrage, réunion d'expertise), gestion technique équipement (marché, avenant, rapport de présentation, maître d'ouvrage, rapport fin de mission, convention, cahier des clauses, acte d'engagement, notice technique traitement eau, notes internes, correspondances juridiques, procès-verbal fonctionnement) ; correspondances, commission communale de sécurité, fiche d'intervention, fiche d'essai, rapport de vérification, copie certificat de conformité ; assurances et sinistres : correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu de réunion, correspondances).

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/56

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité :...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Marché n°09_0250_1_00 Assurance flotte automobile et risques annexes : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0259_1_00 Assurance risques statutaire du personnel : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenant 1 au marché n°09_0259_1_00 : original avenant (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/21

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0250_1_00 Assurance flotte automobile et...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  30. Résultat n°30

    Marché n°09_0214_1_03 Reconditionnement de matériel informatique lot 3 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0221_1_00 Assurance reponsabilité civile et risques annexes dont atteintes à l'environnement : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux ; Avenant 1 au marché n°09_0221_1_00 : original avenant (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/17

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0214_1_03 Reconditionnement de matériel...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

    Date

    1899-1996

    Cote

    2119W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

    Date

    1937-1998

    Cote

    2119W/24

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Logements : attestations d'assurance, arrêtés de concession.

    Date

    1996

    Cote

    2006W/371

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Logements : attestations d'assurance, arrêtés de concession....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    MENNECY, Construction du centre d'hébergement du stade nautique Maurice Herzog : assurances, réception et prolongation de délais (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1900W/3

    • Contexte : CONSTRUCTION DU CENTRE D'HEBERGEMENT DU STADE NAUTIQUE...

    • MENNECY, Construction du centre d'hébergement du stade...

    Producteur :

    CHAZAL Cyrille (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement, assurance dommages, subventions.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1644W/16

    • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

    • ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Equipements sportifs, jeux de la Francophonie : dossiers d'assurance 1992 - 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1546W/162

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la Francophonie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  37. Résultat n°37

    BRETIGNY-SUR-ORGE DOJO ; fonds de concours départemental ; présentation ; assurance ; remise marché de travaux (1992) ; mission contrôle technique (1991) ; contrat maitrise d'oeuvre Semessonne (1991) et avenant n°1 (1993) ; convention d'utilisation ; homologation, réserves (1993) ; coût d'exploitation.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1546W/87

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE DOJO ; fonds de concours départemental...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1546W/78

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1987) ; contrats 3106651 avec Safcar pour la responsabilité civile générale, 309171 avec Sedgwick pour la géothermie à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 392078 avec GTA pour le caravaning à Courcouronnes, 5709688 et 838467 pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, 350171 et 350172 pour dommages à ouvrages.

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/2376

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), commissions des marchés de travaux effectués sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, rapports, (1980). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, suivi des problèmes survenus dans les espaces de l'Agora (chute de grue, façade) : correspondance avec les compagnies d'assurance et le bureau de contrôle Socotec, notes, pièces jointes, (1974-1980).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1523W/1690

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)