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314 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abbayes et prieurés d'hommes, Célestins de MARCOUSSIS.

    Date

    1406-1778

    Cote

    42H/1

    • Contexte : 42H CELESTINS DE MARCOUSSIS (1406-1778)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Célestins de MARCOUSSIS.

    Producteur :

    CELESTINS DE MARCOUSSIS (ORDRE DES CELESTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  3. Résultat n°3

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles, le livre Montlhéry, 12 siècles d'histoire. - Une gravure avec légende en allemand représentant six soldats Allemands lors de la guerre de 1870 au sommet de la tour de Montlhéry, un dessin intitulé échelle métrique de comparaison entre les deux donjons de Coucy et de Montlhéry ; lettre de monsieur Leverrier directeur de l'observatoire impérial demandant l'autorisation de faire des expériences télégraphiques sur la tour de Montlhéry (1856) ; lettre de Malte-Brun au maire de Montlhéry le remerciant à la suite d'une invitation (1878) ; Curieuses remarques sur l'histoire des environs de Paris par Nicolas Huard née le 9 juin 1748 à Montlhéry, 20 pages manuscrites, N.D. [vers 1820] ; Relation de l'évènement arrivé à Antony, village distant de Paris d'environ trois lieues sur la route de Montlhéry, le 10 juillet 1752, 22 pages imprimées. MARCOUSSIS. - Note sur la devise de Jean de Montaigu seigneur de Marcoussis in Bulletin du bouquiniste, numéro 205, 1er juillet 1865 ; description des objets donnés à la ville de Marcoussis par mademoiselle Charpentier et provenant de la succession de Malte-Brun, décédé à Marcoussis en 1889 ; plans du château des Célestins à Marcoussis : un plan d'ensemble, un plan de la façade, un plan du rez-de-chaussée, un plan du premier étage, description des bâtiments pour la vente par adjudication du 21 janvier 1862 ; Epitre à monsieur de l'Etang, vicaire de Marcoussis, par Jean-Jacques Rousseau, extrait de Oeuvres de J.J. Rousseau, Paris, 1821 ; Gravures anciennes représentant l'ancien château-fort avec sa tour maîtresse (sans date) ; Deux guides touristiques (vers 1930-1970), bulletin municipal officiel, n°1 (novembre 1964) ; Chapelle Saint-Pierre : gravures, musée de la ville : inventaire (1971), carte de la chatellénie ; Monographie de 1890 ; Charte de Pépin le Bref [extrait], hospice de MONTLHERY, compte-rendu de la bataille de Montlhéry [17 juillet 1465] par le roi Louis XI, plans de la tour, célébration du sept-centenaire du séjour de Saint-Louis à MONTLHERY (1970), lettres de Paul Allorge, fête historique du 6 mai 1923 : affiches relatives à l'événement, étude archéologique sur les polissoirs du néolithique, étude sur les travaux menés par François Arago sur les vitesses de la lumière et du son ; Article de presse intitulé Le scandaleux mariage de l'abbé Crosilles par J. Laversanne [extrait de la revue Miroir de l'histoire, sans date], étude historique sur la commune de LINAS, inventaire des biens de la fabrique de la paroisse de LINAS.

    Date

    1752-1970

    Cote

    1J/766

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  4. Résultat n°4

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : coupons nominatifs de la caisse régionale d'assurance vieillesse [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT28 2K/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Garde nationale, organisation ; nomination de capitaine ; élection d'officiers ; équipement. Relevé nominatif de citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, état nominatif des militaires pour solde de retraite. Jury du conseil de révision, renouvellement (an XIV-1870).

    Date

    1805-1972

    Cote

    EDEPOT17 3H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Garde nationale,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés : Etat général des minutes (1807), Dictionnaire du notariat (1829) [160 pages], Etat des minutes (1831), Le conseil des notaires et des conservateurs des hypothèques (1835), Rapport sur le Crédit rural de France (1866), De la réforme du Code de procédure civile (1868), Association de prévoyance du notariat de France (1898), Le contribuable français (1898), Bulletin de la Société mutuelle de secours et de retraites des clercs de notaires (1904-1913), La Gazette du Palais (1908), Une politique gouvernementale de natalité : sans enfants aujourd'hui, plus de France demain [etude avec illustration sur la couverture représentant des enfants] (1924), Note sur les usages de la Compagnie des notaires [s. d.], Notice sur les baux à longs termes [s. d.], Mémorial du notariat et de l'enregistrement [s. d.].

    Date

    1807-1924

    Cote

    50J/19

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1809-1957

    Cote

    EDEPOT17 5Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/776

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    EGLY, administration centrale et communale. - Une demande de pension au sous-préfet, pour un retraité de l'armée (1813), une demande d'inscription sur les listes électorales par M de GATIGNY (1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    79J20/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EGLY
    • EGLY, administration centrale et communale. - Une demande...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Recrutement.- Congés définitifs (1818). Librairie militaire : manuel des blessés et malades de la Guerre (1876).

    Date

    1818-1876

    Cote

    EDEPOT58 1H/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Recrutement.- Congés...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : états de dépenses (1911 - 1919), deux avis d'admission (1900), un refus d'admission (1868), correspondance administrative (1828 - 1913). Legs du marquis de Talaru à l'Institut des écoles chrétiennes de PARIS : extrait d'un décret du président de la République (1852). Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : un formulaire de renseignements (sans date). Aide médicale aux malades mentaux : un avis de la commission d'admission (1959). Un billet de sortie au nom de Radlowski Antonia de l'hôpital de CORBEIL-ESSONNES (1960).

    Date

    1828-1960

    Cote

    EDEPOT80 3Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

    Date

    1835-1932

    Cote

    EDEPOT77 1R/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  14. Résultat n°14

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers de charité (1835). Comité de secours du canton d'ARPAJON : compte-rendu des activités (1910). Maison de retraite et caisse de secours des prêtres âgés ou infirmes (1881). Création d'une pharmacie municipale de secours (1891). Oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot (1894). Etablissements d'assistance et de bienfaisance privés, demande d'information du préfet (1913). Une affiche (1895).

    Date

    1835-1913

    Cote

    EDEPOT80 2Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société fraternelle des travailleurs de MENNECY et des autres communes du bataillon : registre des délibérations du conseil d'administration (1848 - 1861).

    Date

    1848-1861

    Cote

    EDEPOT84 5Q/15

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1861 - 1875).

    Date

    1848-1861

    Cote

    EDEPOT84 5Q/16

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dons et legs. - YERRES : BOSCARY de VILLEPLAINE, don au bureau de bienfaisance (1850), JAME, don à la fabrique (1851), DUBOIS, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1860), LECOCQ, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1865), REPOND, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1865), MELIN RAMON, comte du TAILLIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1873), LEGAY, don à la fabrique (1879), BOURDON de la COUTURERIE, don au bureau de bienfaisance (1880), MINEL, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique, au desservant (1888), BASSET, don à la commune (1893), BERTRAND, don à la fabrique (1896), DECLE, don à la société de secours mutuels (1897) ; BEAUFILS, don à la fabrique (1903), BOUVET, don à la société de secours mutuels (1905), BREGENT, don à la société de secours mutuels (1906), CARESMANTRANT, don à la commune [fondation d'une maison de retraite dans sa propriété), à la société de secours mutuels, à la caisse de retraits des sapeurs pompiers, à la caisse des familles d'YERRES (1912-1926), CHAPUIS, don à la commune (1923), THAT, don à la commune (1938).

    Date

    1850-1938

    Cote

    4O/42

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - YERRES : BOSCARY de VILLEPLAINE, don...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Pensions et retraites civiles et militaires, titulaires de la médaille de SAINTE-HELENE : fiches de renseignements, tableau, correspondance (1852-1860). Retraites et secours viagers : instructions, états, fiches de renseignements, correspondance (1864-1914). Allocations aux petits retraités de l'Etat : instruction préfectorale (1919) (1852-1919).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT45 5Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pensions et retraites civiles...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

    Date

    1852-1944

    Cote

    EDEPOT77 3H/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dons et legs. - LONGJUMEAU : SABARD, don à la commune (1939), PAULIEN, don à l'hôpital (1941), ROUSSELET, don à la commune (1941), FREMONT, don au bureau de bienfaisance (1858) [voir 4O 18], ROGER, don au bureau de bienfaisance (1866) [voir 4O 18], PARANT, don au bureau de bienfaisance (1888) [voir 4O 1], DURAND-CLAYE, don au bureau de bienfaisance (1918) [voir 4O 33], GAILLARD, don au bureau de bienfaisance (1927) [voir 4O 40] ; LONGPONT-SUR-ORGE : DUBOS, don au bureau de bienfaisance (1852), ROUX, don à la fabrique (1856), PATURLE, don au bureau de bienfaisance (1858), MANNOURY, don à la fabrique (1865), PATARIN, don à la fabrique (1866), SAY, don à la commune (1881), PFAHLER, don à la fabrique (1903), ROUX, don à la fabrique (1904), LOLIOT, don à la fabrique (1904), LEHEDOIS, don à la commune (1905), comte de MONTESQUIOU-FEZENSAC, don à la société de secours mutuels (1921), PETITJEAN, don à la commune (1931), DARIER, don à la commune (1939) ; MAISSE : PUSSARD, don à la fabrique (1890), DEJOYE, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1897), CAYRON, don à la commune (1930), DUVERGER, don au bureau de bienfaisance (1930), PLISSON, don à la commune (1932), BAUDARD, don à la commune (1942) ; MARCOUSSIS : RUOTTE, don au bureau de bienfaisance (1858), HOUYVET, don à la commune, à la fabrique (1865), FINOT, don à la commune (1871), POUJADE, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1874), JOLY de BAMMEVILLE, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la caisse de retraite des pasteurs de l'église réformée de France, à l'Institut des diaconesses de l'église réformée de France (1881), DELAFOSSE, don à la fabrique (1885), MOUTARD-MARTIN, don au bureau de bienfaisance, à la caisse des écoles, à la société de secours mutuels (1891), GIRARD, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1897), GIRARD, don à la fabrique (1897), MASSENAT-DEROCHE, don à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers (1916), MARTIN, don à la commune (1931), PETIT, don au bureau de bienfaisance (1935), comte de LA BAUME PLUVINEL, don à la société de secours mutuels (1939).

    Date

    1852-1942

    Cote

    4O/26

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - LONGJUMEAU : SABARD, don à la commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Retraite des militaires.

    Date

    1864-1881

    Cote

    EDEPOT28 5Q/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  23. Résultat n°23

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat, association nationale des vieux travailleurs non pensionnés de l'industrie privée, du commerce et de l'agriculture (1917 - 1939). Retraites ouvrières et paysannes, admissions ou radiations des listes des pensionnés : liste nominative des assurés obligatoires, liste nominative des assurés facultatifs, autres listes, avis de radiation, correspondance (1911 - 1913). Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés : brochure [vers 1917]. Allocations versées aux militaires appelés ou mobilisés ou se trouvant dans une autre situation prévue par la législation du service national : instructions du préfet, certificats d'admission aux militaires soutiens de famille, correspondance ; allocations versées aux familles nécessiteuses des militaires appelés ou mobilisés : instructions du préfet, listes de bénéficiaires, correspondance ; allocations versées aux veuves et orphelins de guerre : instructions, correspondance (1865 - 1937).

    Date

    1865-1939

    Cote

    EDEPOT81 5Q/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-grand livre destiné à servir aux comptes des sociétaires des communes de BALLANCOURT, FONTENAY-LE-VICOMTE et ORMOY (1869 - 1897).

    Date

    1869-1897

    Cote

    EDEPOT84 5Q/23

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  25. Résultat n°25

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : comptes-rendus des opérations (1870 - 1933).

    Date

    1870-1933

    Cote

    EDEPOT84 5Q/29

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand livre des recettes et des dépenses [vers 1870 - 1890].

    Date

    1870-1890

    Cote

    EDEPOT84 5Q/24

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    TORFOU - Affaires militaires. - Caisse communale et société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU, création, dépôt des statuts, souscription de livret de caisse d'épargne, de comptes bancaires et porte-feuille de valeurs mobilières auprès de la Caisse des dépôts et consignations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1898 - 1906), correspondance (1871 - 1965), états descriptifs divers.

    Date

    1871-1965

    Cote

    EDEPOT75 3H/16

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Caisse communale et...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  28. Résultat n°28

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, engagement de la commune à subvenir aux dépenses de la compagnie par périodes se renouvelant en 5 ou 15 années ; dotations de l'Etat pour compléter les dépenses de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance du préfet et du sous-préfet, factures de fournisseurs (1889 - 1957) ; contractation d'un emprunt pour la création de la compagnie (1873) ; caisse de secours et de retraites, dotation d'une somme de 50 francs (1913) ; relèvement des indemnités de déplacement (1937) ; création d'une société de secours mutuel : statuts, correspondance (1911) ; adhésion à la Mutuelle générale française, propositions d'adhésion de la compagnie d'assurance nommée l'Urbaine et la Seine (1891 - 1926) ; adhésion à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : revue intitulée Le sapeur-pompier [n°2 du 15 janvier 1911].

    Date

    1873-1957

    Cote

    EDEPOT80 3H/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-grand livre destiné à servir aux comptes des sociétaires des communes de CHAMPCUEIL et VERT-LE-PETIT (1874 - 1897).

    Date

    1874-1897

    Cote

    EDEPOT84 5Q/22

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul Darblay et l'imprimeur Deladéréere gérant du journal La République sociale de Seine-et-Oise : jugement condamnant l'imprimeur à 10.000 francs d'amende pour injure et diffamation (19 mai 1899), compte-rendu in extenso des plaidoiries des avocats, exemplaires des journaux incriminés et autres numéros (1898-1899) , pièces fournies au procès : deux exemplaires du règlement de la société de secours mutuels de la papèterie d'Essonnes, 15 pages, notes sur le salaire des ouvriers, la caisse de retraite, les assurances accidents, biographie et notice historique sur la famille Darblay. Villas Martha et Said à Nice vendues à madame Andelarre en 1893 : correspondance. Contentieux avec monsieur Courtois boulanger à Paris au sujet d'un prêt de 30.000 francs (1874-1907).

    Date

    1874-1907

    Cote

    78J/76

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  31. Résultat n°31

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

    Date

    1875-1936

    Cote

    4U/975

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1876 - 1919).

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEPOT84 5Q/17

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  33. Résultat n°33

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1877 - 1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    EDEPOT84 5Q/39

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  34. Résultat n°34

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal du trésorier (1882 - 1934).

    Date

    1882-1934

    Cote

    EDEPOT84 5Q/19

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1884 - 1892).

    Date

    1884-1892

    Cote

    EDEPOT84 5Q/31

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  36. Résultat n°36

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : listes des membres honoraires et ordinaires de la société [v. 1885 - 1886] ; contrôle de gestion de la société de secours mutuel : registre (1885 - 1886).

    Date

    1885-1886

    Cote

    EDEPOT84 5Q/28

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance et prévoyance.- Retraites et pensions civiles : correspondance entre le maire et le sous-préfet (1885, 1911).

    Date

    1885-1911

    Cote

    EDEPOT58 5Q/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance et prévoyance.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation et mouvements des fonds placés à la Caisse des dépôts et consignations : états annuels des débits et des crédits (1886 - 1938).

    Date

    1886-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/36

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  39. Résultat n°39

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand-livre (1886 - 1896).

    Date

    1886-1896

    Cote

    EDEPOT84 5Q/21

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Registre des cotisations à la Caisse des dépôts et consignations, Caisse de retraite de la société de secours mutuels des sapeurs-pompiers.

    Date

    1886-1962

    Cote

    EDEPOT28 5Q/16

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Caisse de retraite : carnet nominatif des sommes versées, carnet d'enregistrement des cartes d'identités délivrées pour le paiement des retraites, affiches, instruction.

    Date

    1887-1927

    Cote

    EDEPOT15 5Q/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Caisse de retraite : carnet...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  42. Résultat n°42

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, exécution des budgets annuels : tableaux mensuels des recettes et des dépenses (1889 - 1906).

    Date

    1889-1906

    Cote

    EDEPOT84 5Q/35

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  43. Résultat n°43

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/38

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  44. Résultat n°44

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand livre des recettes et des dépenses [vers 1890 - 1900].

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/25

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  45. Résultat n°45

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel : statuts-modèles antérieurs à la loi du 1er avril 1898, statuts-modèles postérieurs à la loi du 1er avril 1898. Union régionale des sociétés de secours mutuel des arrondissements sud de Seine-et-Oise : statuts [en deux exemplaires] (1905) ; convocations des assemblées générales : listes des membres honoraires et ordinaires [v. 1890].

    Date

    1890-1905

    Cote

    EDEPOT84 5Q/26

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  46. Résultat n°46

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Société scolaire de secours mutuels, administration et fonctionnement : statuts, livrets de sociétaire, relevé des cotisations, livret de compte courant avec la Caisse des dépots et Consignations, tableaux statistique de la mortalité, correspondance (1898-1910). Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, mouvement des membres et situation financière : tableaux statistiques, correspondance (1890-1911).

    Date

    1890-1911

    Cote

    EDEPOT50 5Q/5

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Société scolaire...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  47. Résultat n°47

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1893 - 1900).

    Date

    1893-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/32

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  48. Résultat n°48

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte du fonds de retraite ouvert par la Caisse des dépôts et consignations à la société de secours mutuels : états indicatifs annuels (1878 - 1904).

    Date

    1893-1904

    Cote

    EDEPOT84 5Q/34

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  49. Résultat n°49

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : journal du trésorier (1894 - 1909).

    Date

    1894-1909

    Cote

    EDEPOT84 5Q/18

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  50. Résultat n°50

    ITTEVILLE. - Caisse nationale des retraites pour la retraite, société de secours mutuel : déclaration de versement, bordereau nominatif, tableau mouvement du personnel et situation financière.

    Date

    1898-1942

    Cote

    EDEPOT54 5Q/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Caisse nationale des retraites pour la...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et des pensions mutualistes, majorations des rentes : circulaire du préfet de Seine-et-Oise [en deux exemplaires] ; attribution d'une dot à un certain nombre de filles de déposants : circulaire du préfet (1938). Pensions civiles pour la vieillesse : pièces diverses (1912 - 1952). Réformés et mutilés de guerre, renouvellement de la carte du combattant : circulaire du préfet (1936). Accidents du travail : carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1899 - 1902), déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux [échantillon] (1922-1929, 1971).

    Date

    1899-1971

    Cote

    EDEPOT84 5Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  52. Résultat n°52

    TORFOU - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, caisse nationale des retraites pour la vieillesse sous la garantie de l'Etat : livrets individuels des adhérents (v. 1900 - 1960).

    Date

    1900-1960

    Cote

    EDEPOT75 3H/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, caisse...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  53. Résultat n°53

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : statuts [en deux exemplaires ; v. 1900].

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/27

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  54. Résultat n°54

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1903 - 1910).

    Date

    1903-1910

    Cote

    EDEPOT84 5Q/33

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  55. Résultat n°55

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne d'ETAMPES : règlement de la caisse de retraite des employés.

    Date

    1904

    Cote

    EDEPOT13 4Q/13

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne d'ETAMPES : règlement...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  56. Résultat n°56

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT20 3H/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte de fonds de retraites : états indicatifs annuels (1906 - 1933) ; pensions servies aux bénéficiaires : listes nominatives (1929 - 1938).

    Date

    1906-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/37

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  58. Résultat n°58

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Affaires générales, transformation des haltes libres en haltes gardées et en stations : délibérations, rapports et correspondance (1908-1912), observations de la société concessionnaire sur la limite de 35m/m pour les déclivités (1908), retraites du personnel de l'exploitation : rapports, correspondance, avenant, (1911), expropriation pour construction de passages à niveau sur la ligne Arpajon-Etampes : rapports, arrêté, listes, plan parcellaire (1909-1911), amélioration de la desserte, horaires, arrêts, service postal, tarifs, entretien du matériel roulant, personnel (1912-1915), plaintes et réclamations, accidents de trains ou de personnes survenus sur les différentes lignes (1914-1916), refus des communes de la Ferté-Alais, le Coudray-Montceaux et Boissy-Sous-Saint-Yon de contribuer financièrement aux frais de construction des chemins de fer d'intérêt local : rapports, délibérations, correspondance (1918) ; affaires générales, abandon d'exploitation par la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue pour fait de guerre, réquisitions de plusieurs sections de voies et de matériel roulant par l'armée : arrêté ministériel (1916), reprise d'exploitation par Mr Trouvé, administrateur provisoire, ravitaillement en bois, en charbon et en marchandises diverses (1917), protestations des communes en vue d'obtenir des liaisons de transport de voyageurs, des marchandises et la suppression de la contribution financières aux lignes (1916-1918)

    Date

    1908-1918

    Cote

    5S/105

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    ITTEVILLE. - Bulletin officiel du ministère de la guerre, pension militaire ; liquidation de pension militaire nominative.

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEPOT54 5Q/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Bulletin officiel du ministère de la guerre,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, instructions, notice à l'usage des assurés, états nominatifs, délibérations, cartes d'assuré, correspondance. Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs : circulaire, bordereau, correspondance (1910-1941).

    Date

    1910-1941

    Cote

    EDEPOT45 5Q/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Retraites ouvrières et paysannes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

    Date

    1910-1940

    Cote

    4U/782

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, circulaire, instruction, affiche [65 x 99].

    Date

    1910-1916

    Cote

    EDEPOT15 5Q/8

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Retraites ouvrières et paysannes...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLECONIN. - Retraites ouvrières et paysannes : fiches de renseignements, certificats de vie, correspondance, circulaires.

    Date

    1910-1933

    Cote

    EDEPOT13 5Q/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Retraites ouvrières et paysannes : fiches...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1910-1922

    Cote

    EDEPOT28 5Q/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  65. Résultat n°65

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés [vers 1910-1920].

    Date

    1910-1920

    Cote

    EDEPOT76 5Q/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1910-1917

    Cote

    EDEPOT22 5Q/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Maison de retraite de la Ferté-Alais, règlements

    Date

    1910

    Cote

    PBR/1642

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Maison de retraite de la Ferté-Alais, règlements
  68. Résultat n°68

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites civiles et militaires : circulaire de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, 2 affiches 'Majoration de rentes viagères' (1911) (35 x 55 cm), cahier d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le paiement des pensions militaires [7 pages remplies], extraits d'inscription de rente (2 pièces).

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEPOT19 5Q/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  69. Résultat n°69

    VILLECONIN. - Retraite agricole : liste des membres participants.

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEPOT13 5Q/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Retraite agricole : liste des membres...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  70. Résultat n°70

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés obligatoires et facultatifs, instructions du préfet, correspondance, copie de la loi du 5 avril 1910, liste d'émargement des pensionnés dans la commune (1911 - 1931).

    Date

    1911-1931

    Cote

    EDEPOT20 5Q/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Recueil des documents sur les retraites ouvrières et paysannes réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale

    Date

    1911

    Cote

    INOCTAVO/438

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des documents sur les retraites ouvrières et...
  72. Résultat n°72

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés pour 1914, circulaires, déclarations (2 pièces), correspondance, carte d'assuré au nom de Berthe TILLIER, coupure du Matin du 8 mai 1911.

    Date

    1911-1949

    Cote

    EDEPOT19 5Q/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  73. Résultat n°73

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : correspondance du préfet, états indicatifs, cartes d'identité, dossiers d'aide sociale et d'obligation alimentaire (1911 - 1963).

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT76 5Q/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/570

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  75. Résultat n°75

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés obligatoires (1911), bordereau des modifications à apporter à la liste des assurés (1914).

    Date

    1911-1914

    Cote

    EDEPOT75 5Q/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  76. Résultat n°76

    ITTEVILLE. - Retraite des ouvriers et paysans.

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEPOT54 5Q/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Retraite des ouvriers et paysans.

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes, modalités d'attribution aux bénéficiaires de la commune : notes et instructions du préfet, listes nominatives, prospectus publicitaires, états indicatifs, tableau des barêmes (1911-1924, 1957).

    Date

    1911-1957

    Cote

    EDEPOT76 5Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes, modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, documentation, listes nominatives des bénéficiaires (1911 - 1916).

    Date

    1911-1916

    Cote

    EDEPOT77 5Q/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  79. Résultat n°79

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Retraites civiles et militaires : listes nominatives des assurés facultatifs. Etablissement des listes d'assurés : dispositions réglementaires. Pensions temporaires : correspondance. Paiement des retraites : carnet d'enregistrement des cartes d'identité (1911 - 1923).

    Date

    1911-1923

    Cote

    EDEPOT73 5Q/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance et prévoyance.- Retraites ouvières et paysannes : avis, note (1912).

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT58 5Q/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance et prévoyance.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)