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Résultat n°1

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Date

2003-2004

Cote

2221W/11

Résultat n°2

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Date

1988-1989

Cote

1634W/30

Résultat n°3

Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2158W/11

Résultat n°4

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

Date

1890-1900

Cote

EDEPOT84 5Q/38

Résultat n°5

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Date

1990-1992

Cote

1710W/23

Résultat n°6

Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

Date

1993-1994

Cote

2061W/14

Résultat n°7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

Date

1999

Cote

1634W/49

Résultat n°8

Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes, masseurs kiné.

Date

2001-2007

Cote

2789W/4

Résultat n°9

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

Date

1939-1969

Cote

EDEPOT84 5Q/41

Résultat n°10

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

Date

2004

Cote

2572W/10

Résultat n°11

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

Date

1994-1995

Cote

1634W/40

Résultat n°12

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Date

1995-1996

Cote

1710W/41

Résultat n°13

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour les assurés (24 novembre 1998, 14 décembre 1998, 11 février 1999, 31 mars 1999, 14 avril 1999).

Date

1998-1999

Cote

2221W/4

Résultat n°14

10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

Date

2005-2009

Cote

2880W/1/17

Résultat n°15

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal des recettes et des dépenses (1941 - 1944).

Date

1941-1944

Cote

EDEPOT84 5Q/20

Résultat n°17

16 octobre 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/16

Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

Date

1983-1989

Cote

1710W/20

Résultat n°19

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

Date

1992-1994

Cote

1710W/24

Résultat n°20

Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

Date

1972-2002

Cote

2061W/43