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576 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Préparation mensuelle.

Date

2001-2004

Cote

2803W/39

Résultat n°2

R-V.

Date

1972-1975

Cote

3281W/129

Résultat n°3

M-Z.

Date

1969-1971

Cote

3281W/114

Résultat n°4

Lo-Pa.

Date

1982-1984

Cote

3281W/162

Résultat n°5

2003.

Date

2002-2003

Cote

2803W/15

Résultat n°6

Gui-Lep.

Date

1956-1958

Cote

3281W/60

Résultat n°7

Fo-La.

Date

1967-1972

Cote

3281W/106

Résultat n°8

1990-1995.

Date

1990-1995

Cote

3281W/30

Résultat n°9

1975-1979.

Date

1975-1979

Cote

3281W/20

Résultat n°10

1949-1966.

Date

1949-1966

Cote

3281W/18

Résultat n°11

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

Date

1965-1978

Cote

980W/29

Résultat n°12

2006.

Date

1988-1994

Cote

3285W/163

Résultat n°13

L-Z.

Date

1976-1980

Cote

3281W/139

Résultat n°14

F-L.

Date

1984-1988

Cote

3285W/17

Résultat n°15

2008.

Date

1989-1995

Cote

3285W/165

Résultat n°16

Ilôt Z : marché n° 390.

Date

1951-1952

Cote

889W/17

Résultat n°17

A-C.

Date

1961-1962

Cote

3281W/81

Résultat n°18

2012.

Date

1992-1999

Cote

3285W/169

Résultat n°19

Ch-De.

Date

1987

Cote

3285W/37

Résultat n°20

2014.

Date

1994-2001

Cote

3285W/171

Résultat n°21

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

1987-2006

Cote

2803W/1

Résultat n°22

Cos-G.

Date

1979-1981

Cote

3281W/151

Résultat n°23

Exercice 2002.

Date

2002-2003

Cote

2803W/30

Résultat n°24

Vigneux-sur-Seine.

Date

2006-2006

Cote

2803W/115

Résultat n°25

Ga-Gr.

Date

1992-1993

Cote

3285W/61

Résultat n°26

Marché n° 168, 171 et 252-253 ; Electricité de France ; Recette municipale d'Etampes ; Ordres de service ; Lettres de commande.

Date

1995

Cote

890W/10

Résultat n°27

Décembre.

Date

2006-2006

Cote

2803W/73

Résultat n°28

Lec.

Date

1993

Cote

3285W/85

Résultat n°29

Ra.

Date

1999-2000

Cote

3285W/137

Résultat n°30

S-Z.

Date

1992-1994

Cote

3285W/75

Résultat n°31

T.

Date

1993-1994

Cote

3285W/89

Résultat n°32

Vau-Ve.

Date

1983-1990

Cote

3285W/21

Résultat n°33

1966.

Date

1948-1949

Cote

3281W/41

Résultat n°34

1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

Date

1990

Cote

1940W/9

Résultat n°35

R.

Date

1957-1962

Cote

3281W/66

Résultat n°36

P.

Date

1997

Cote

3285W/102

Résultat n°37

1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

Date

1990-1991

Cote

1940W/10

Résultat n°38

Dons et legs : Dourdan.

Date

1878-1929

Cote

4O/11

Résultat n°39

2004.

Date

1988-1991

Cote

3285W/160

Résultat n°40

Beg.

Date

1996

Cote

3285W/104

Résultat n°41

2007.

Date

1990-1995

Cote

3285W/164

Résultat n°42

L-V.

Date

1998-2001

Cote

3285W/128

Résultat n°43

Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

Date

1995-1996

Cote

1940W/17

Résultat n°44

Corbeil-Essonnes.

Date

2006-2006

Cote

2803W/107

Résultat n°45

Marchés n°448 (10 dossiers), 679 et 792-793.

Date

1995

Cote

890W/19

Résultat n°46

Ilôt 12 : Moureau, marché n° 3, propriétaires (10 dossiers), marchés n° 21, 223, 228, 367 et 451, fondations spéciales.

Date

1948-1963

Cote

889W/11

Résultat n°47

Accompagnement des personnes et activités : partenariat avec le lycée Henri Sellier pour l'animation d'ateliers thématiques, séjour au ski à Valloire (tirages photographiques), scolarisation des enfants, mise en place d'un suivi psychologique, permanence juridique, animations et vie collective.

Date

1998-2004

Cote

2803W/53

Résultat n°48

Fou-Garn.

Date

1993-1994

Cote

3285W/83

Résultat n°49

B-F

Date

1996-2002

Cote

3285W/173

Résultat n°50

R-Z.

Date

1961-1966

Cote

3281W/84

Résultat n°51

Licenciement des salariés lors de la cessation d'activités : correspondance.

Date

2006-2006

Cote

2803W/46

Résultat n°52

R-V.

Date

1966-1971

Cote

3281W/103

Résultat n°53

D-E.

Date

1992-1995

Cote

3285W/70

Résultat n°54

Refus de dossier de demande d'hébergement.

Date

2003-2003

Cote

2803W/89

Résultat n°55

Lef-Pi.

Date

1982-1985

Cote

3281W/173

Résultat n°56

Cho-Fe.

Date

1966-1971

Cote

3281W/105

Résultat n°57

Courriers relatifs à des personnes hébergées.

Date

2001-2001

Cote

2803W/91

Résultat n°58

Ilôt 12 : Moureau, marché n° 3, propriétaires (10 dossiers), marchés n° 21, 223, 228, 367 et 451, fondations spéciales.

Date

1948-1963

Cote

889W/10

Résultat n°59

studio 17.

Date

2006-2006

Cote

2803W/105

Résultat n°60

Lou-M.

Date

1991-1994

Cote

3285W/87

Résultat n°61

Ma-Mb.

Date

1998-2000

Cote

3285W/119

Résultat n°62

A-Ca.

Date

1986-1991

Cote

3285W/36

Résultat n°63

Be-Bri.

Date

1971-1975

Cote

3281W/119

Résultat n°64

K-L.

Date

1996-2000

Cote

3285W/135

Résultat n°65

M-R.

Date

1994-2001

Cote

3285W/155

Résultat n°66

Marchés n° 176 et 224, bureau Sécuritas.

Date

1948-1963

Cote

889W/12

Résultat n°67

Avril.

Date

2006-2006

Cote

2803W/77

Résultat n°68

Gestion des appartements, chambres et studios : location, mise à disposition de chambres d'hôtel; contrat type de location.

Date

1992-2005

Cote

2803W/50

Résultat n°69

Cr-Ed.

Date

1981-1986

Cote

3281W/159

Résultat n°70

Viry-Chatillon.

Date

2006-2006

Cote

2803W/114

Résultat n°71

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

Résultat n°72

Dons et legs : Corbeil.

Date

1904-1941

Cote

4O/8

Résultat n°73

La-Le.

Date

1990-1991

Cote

3285W/73

Résultat n°74

Bell-Bo.

Date

1995

Cote

3285W/114

Résultat n°75

2012.

Date

1992-1999

Cote

3285W/152

Résultat n°76

D-He.

Date

1961-1963

Cote

3281W/82

Résultat n°77

Mo-N.

Date

1995-1996

Cote

3285W/101

Résultat n°78

Mai.

Date

2006-2006

Cote

2803W/66

Résultat n°79

Lam-Lar.

Date

1955-1960

Cote

3281W/52

Résultat n°80

Lar-Ma.

Date

1985-1988

Cote

3285W/25