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Résultat n°2

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), police d'assurance souscrite : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 3127775 avec Winterthur pour le point zéro à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1977) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 318415102-027 avec Safcar pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Courcouronnes, 318415021-027 pour le groupe scolaire n° 2 d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 318415102-028 et 318415102-021 avec le collège d'enseignement secondaire (CES) des Epinettes (collège Paul-Elaurd), 6860153 avec la multirisque immobilière, (1987) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrat 350171 avec Ordap pour les dommages à ouvrage sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, Courcouronnes et Lisses, (1990) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 3110319 avec GTA pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes en complémentaire d'ouvrages (1977), 264854 pour les bureaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) en multirisque (1979), 8220527 (1979) et 7570119-6 (1982) pour le quartier des Passages en multirisque, 210844 pour l'Agora en maîtrise d'ouvrages (1979), 1773615 pour le restaurant universitaire en dommages à ouvrages, (1982), 3112778 pour le quartier des Passages sur en maître d'ouvrages (1981), 3125231 pour la supérette de Lisses en dommages d'ouvrages (1981), 3118129 pour le parking est des Terrasses en maître d'ouvrages, (1980), 320026 pour le bassin des miroirs à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY en dommages à ouvrages (1982), 6944040-01 pour le groupe scolaire n° 2 des Epinettes (école la Communale) (1982), (1977-1982) ; correspondance, notes, pièces jointes pour l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora, (1987).

Date

1977-1987

Cote

1523W/2377

Résultat n°20

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Date

1979-1992

Cote

1523W/1208