SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, coloration de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec Cvoric (1983-1984) ; quartier des Glaises, réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention de base, avenants (1983-1985) ; assistance foncière de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec ERF (1984) ; création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec MM. Flais et Forêt (1983-1984) ; constitution d'une ou plusieurs association(s) foncière(s) urbaine(s) libre(s) (AFUL) et remembrement parcellaire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec M. Forêt (1984). GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. - Quartiers des Radars (ancien terrain des Antennes), gestion des terrains appartenant à l'établissement public régional d'Ile-de-France : convention (1984) ; quartier du Pré Neuf (appelé par la suite les Antennes), étude : convention (1982-1983). ; réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de réalisation, convention avec la commune de Fleury-Mérogis, (1986).

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français