VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1208

Date

1979-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/12/2004