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  1. Résultat n°1

    Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

    Date

    1755-1925

    Cote

    79J81/29

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

    Date

    1778-1832

    Cote

    79J27/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FLEURY-MEROGIS
    • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 5Q/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

    Date

    1789-1851

    Cote

    1J/266

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1816-1947

    Cote

    EDEPOT13 5Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

    Date

    1835-1935

    Cote

    EDEPOT73 5Q/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    EDEPOT73 5Q/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Placement des enfants auprès des nourrices, modalités d'attribution de l'agrément ; barême des rémunérations ; inspections et contrôles : instructions du préfet (1901 - 1926), correspondance (1844, 1895). Fédération départementale des oeuvres d'assistance maternelle et infantile, son action en 1923 [brochure éditée en 1924], livre à souche des certificats délivrés à toute personne qui veut se placer comme nourrice sur lieu (1878), autorisations délivrées par les maires d'autres communes (1902 - 1915).

    Date

    1844-1926

    Cote

    EDEPOT77 5Q/11

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Placement...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice moyennant salaire, livres à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, registres des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses [1 en mauvais état], registre des délibérations et décisions de la Commission locale de protection.

    Date

    1874-1923

    Cote

    EDEPOT19 5Q/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  10. Résultat n°10

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge : état des placements et de mouvements des nourrissons (1875-1939) ; habitations des nourrices : avis ; protection maternelle et infantile, gardes, soins, consultations médicales : instructions, habilitations préfectorales, correspondance (1906-1939) ; carnets de naissance (1875-1939).

    Date

    1875-1939

    Cote

    EDEPOT45 5Q/9

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  11. Résultat n°11

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge, statistique relative à la mortalité : état annuel, déclarations, registres, déclarations de nourrices, sevreuses ou gardeuses, certificats (1876-1934).

    Date

    1876-1934

    Cote

    EDEPOT45 5Q/8

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : tableaux et rapports annuels des enfants placés, avis de placement, bulletins de renseignements, bulletins de naissance, certificats, listes des nourrices et nourrissons, circulaires, arrêtés, correspondance.

    Date

    1876-1954

    Cote

    EDEPOT19 5Q/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Deux registres de déclarations des nourrices, serveuses, gardeuses. Livre à souche de certificats délivrés par le maire aux nourrices.

    Date

    1877-1881

    Cote

    EDEPOT22 5Q/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Deux registres...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  14. Résultat n°14

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, premier registre des maires, déclaration des parents ou ayants droits (1879 - 1930) ; deuxième registre des maires, déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1877 - 1925).

    Date

    1877-1930

    Cote

    EDEPOT75 5Q/12

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  15. Résultat n°15

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, livre à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1877 - 1894) ; registre des commissions locales : délibérations et décisions de la commission d'inspection des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879 - 1883).

    Date

    1877-1894

    Cote

    EDEPOT75 5Q/13

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection du premier âge de l'enfance, protection maternelle et infantile, femmes en couches, trousseau de maternité, primes d'allaitement, nourrices.

    Date

    1878-1954

    Cote

    EDEPOT17 5Q/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHEVANNES. - Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1886), registre de déclaration des nourrices (1886-1944), registre de certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1909-1932) ; registre de déclaration des parents ou ayants droit (1878-1941), mouvement des enfants âgés de moins de deux ans élevés en nourrice, en sevrage ou en garde : deux registres (1902-1907, 1908-1920) ; registre numéro 1: déclarations des parents ou ayants droit (1948-1954) ; registre numéro 2: déclarations des nourrices ou des gardiennes d'enfants de moins de 6 ans (1948-1953).

    Date

    1878-1954

    Cote

    EDEPOT53 5Q/7

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registre de déclaration des nourrices,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ITTEVILLE. - Déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses (1878,1889,1901,1903). Livre à souche des certificats délivrés par les maires à toute personne qui veut se placer comme nourrice.

    Date

    1878-1886

    Cote

    EDEPOT54 5Q/9

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Déclaration des nourrices, sevreuses et...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice, registre des déclarations, un livret de famille (1879 - 1954).

    Date

    1879-1954

    Cote

    EDEPOT76 5Q/32

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Département de Seine-et-Oise, loi du 23 décembre 1874 : surveillance des enfants en nourrice

    Date

    1880

    Cote

    PBR/1024

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Département de Seine-et-Oise, loi du 23 décembre 1874...
  21. Résultat n°21

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Carnet individuel de nourrices.

    Date

    1881

    Cote

    EDEPOT22 5Q/10

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Carnet individuel...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  22. Résultat n°22
    Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette".

    1 media

    Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette".

    Date

    s.d

    Cote

    17FI/107

    • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

    • VILLEBON-SUR-YVETTE
    • Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et...

    Producteur :

    CAPAUL Charles Albert Roch (service producteur), CAPAUL Charles Albert Roch (service versant)

  23. Résultat n°23

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : protection du premier âge, circulaires (1896-1953), femmes en couches : circulaires (1917-1923), nourrices : registres, statistiques, correspondance (1882-1936).

    Date

    1882-1953

    Cote

    EDEPOT11 5Q/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : protection...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Répertoire de mise en nourrice et feuillets de décomptes (1882-1883) ; calendrier illustré (1er semestre 1974).

    Date

    1882-1974

    Cote

    HDEPOT1 Q/56

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Répertoire de mise en nourrice et feuillets de décomptes...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25
    Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice d'Alice et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette", marchand de vins.

    1 media

    Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice d'Alice et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette", marchand de vins.

    Date

    s.d

    Cote

    17FI/106

    • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

    • VILLEBON-SUR-YVETTE
    • Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice d'Alice et la...

    Producteur :

    CAPAUL Charles Albert Roch (service producteur), CAPAUL Charles Albert Roch (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, déclarations des nourrices.

    Date

    1882-1945

    Cote

    EDEPOT28 5Q/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  27. Résultat n°27

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Surveillance des enfants en nourrice : états de renseignements (1883 - 1889).

    Date

    1883-1889

    Cote

    EDEPOT76 5Q/22

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Surveillance...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  28. Résultat n°28
    Scène d'intérieur, Renée chez la nourrice d'Alice au CASSEAUX.

    1 media

    Scène d'intérieur, Renée chez la nourrice d'Alice au CASSEAUX.

    Date

    1885

    Cote

    17FI/105

    • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

    • VILLEBON-SUR-YVETTE
    • Scène d'intérieur, Renée chez la nourrice d'Alice au...

    Producteur :

    CAPAUL Charles Albert Roch (service producteur), CAPAUL Charles Albert Roch (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : certificats de placement, correspondance, instructions de l'Assistance publique, rapports d'activités annuels (1886 - 1939).

    Date

    1886-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

    Date

    1887-1976

    Cote

    EDEPOT13 5Q/17

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

    Date

    1893-1913

    Cote

    EDEPOT76 5Q/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses : registre des maires (31/07/1899 - 06/04/1919).

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEPOT17 5Q/13

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance. - Nourrices et nourrissons : recensement des enfants âgés de moins de 2 ans.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT23 5Q/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  34. Résultat n°34

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres des maires (1902 - 1922).

    Date

    1902-1922

    Cote

    EDEPOT76 5Q/20

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois carnets de nourrice, sevreuse ou gardeuse (1906 - 1908).

    Date

    1906-1908

    Cote

    EDEPOT75 5Q/14

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses : registre des maires (01/07/1919 - 14/04/1930).

    Date

    1919-1930

    Cote

    EDEPOT17 5Q/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

    Date

    1933-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Date

    1974-2007

    Cote

    3070W/1

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres B.
    • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Garderie et halte-garderie : Parc aux lièvres et Courcouronnes

    Date

    juin 1974

    Cote

    GBR/1052

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Garderie et halte-garderie : Parc aux lièvres et Courcouronnes
  42. Résultat n°42

    dossiers des assistantes maternelles [lettre B] (1976 - 1991).

    Date

    1976-1991

    Cote

    1827W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • dossiers des assistantes maternelles [lettre B] (1976...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Consultation forums décentralisés : fiches de propositions sans réponses (2003). Direction de la Solidarité et de la Famille : instructions concernant la procédure d'agrément des assistantes maternelles : fiche technique, correspondance, législation (1977-1993).

    Date

    1977-2003

    Cote

    2484W/9

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Consultation forums décentralisés : fiches de propositions...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  44. Résultat n°44

    JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).

    Date

    1982-2013

    Cote

    3070W/6

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  45. Résultat n°45

    VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).

    Date

    1983-2014

    Cote

    3070W/5

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • VIRY-CHATILLON, lettres B : 2012-2014 (6 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  46. Résultat n°46

    BRUNOY. - Maison de TALMA, dite de nourrice : tableau par CHAMAILLARD, NB, dim. 40 X 29,9.

    Date

    1985

    Cote

    19FI/8

    • Contexte : JACQUES CHAMAILLARD : Tableaux

    • BRUNOY. - Maison de TALMA, dite de nourrice : tableau...

    Producteur :

    CHAMAILLARD Jacques (service producteur), CHAMAILLARD Jacques (service versant)

  47. Résultat n°47

    Assistantes maternelles : fiches de paye, jours de présence, dossier individuel.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2042W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

    • Assistantes maternelles : fiches de paye, jours de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant), CDAS-PMI ARPAJON-BRETIGNY (service versant), SERVICE ADOPTION (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013 (1 dossier).

    Date

    1987-2013

    Cote

    3070W/8

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres B : 2009-2013 (14 dossiers). Lettres T : 2013...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).

    Date

    1988-2014

    Cote

    3070W/3

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres T : 2002 ; 2006-2007 ; 2014 (5 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  50. Résultat n°50

    PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ; 2012 ; 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 1997 ; 2007 ; 2009 (3 dossiers).

    Date

    1990-2014

    Cote

    3070W/4

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  51. Résultat n°51

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Ar - Gi.

    Date

    1990-2016

    Cote

    3295W/1

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Ar - Gi.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2104W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    dossiers d'assistantes maternelles, noms patronymiques commençant par la lettre B (1991-1995) ; dossiers d'assistantes maternelles, noms patronymiques commençant par la lettre T (1991-1995) ; dossiers d'assistantes maternelles, noms patronymiques commençant par la lettre B (1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1808W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • dossiers d'assistantes maternelles, noms patronymiques...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres P-V (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2192W/43

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres B-L (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2192W/42

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  58. Résultat n°58

    dossiers des assistantes maternelles [lettre B] (1992 - 2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1827W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • dossiers des assistantes maternelles [lettre B] (1992...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007 ; 2014 (4 dossiers).

    Date

    1992-2014

    Cote

    3070W/9

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres B : 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 2006-2007...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  60. Résultat n°60

    1992-1998 : T.

    Date

    1992-1998

    Cote

    2924W/5

    • Contexte : 2924W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 1992-1998 : T.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur), SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Etude sur l'activité du placement familial (1995), budgets (1994-1995), comptes administratifs (1996-1998), rapports annuels (1996-1997), rapport sur les formations des assistantes maternelles (1993).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2018W/75

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2192W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  63. Résultat n°63

    1993-1996 : B.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2924W/4

    • Contexte : 2924W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 1993-1996 : B.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur), SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  64. Résultat n°64

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2821W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'assistantes maternelles, échantillon lettres...
    • 1994-1997.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service versant), MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service producteur)

  65. Résultat n°65

    2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).

    Date

    1994-2014

    Cote

    3070W/2

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres B.
    • 2008-2011 ; 2014 (10 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (23 septembre ; 18 novembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2192W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2192W/44

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (28 janvier ; 18 mars ; 19 mai 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2192W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  69. Résultat n°69

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 juin ; 1er septembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  71. Résultat n°71

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (27 janvier ; 24 mars ; 19 mai 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres N-Z (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/46

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-L (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/45

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  75. Résultat n°75

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (20 octobre 1995 ; 15 janvier 1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2192W/6

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Gu - Le.

    Date

    1996-2016

    Cote

    3295W/2

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Gu - Le.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (13 septembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/9

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)