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542 résultats

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  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Acquisitions de biens ruraux et d'immeubles (1807-1910), bornage d'une propriété à Châlo-Saint-Mars (1848-1849), échanges de propriétés rurales et terrains avec des particuliers (1830 - 1907) ; aliénations de biens ruraux et d'immeubles (1851-1928)

    Date

    1807-1928

    Cote

    1X/20

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Acquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  3. Résultat n°3

    COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2359W/70

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/61

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/30

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    2359W/26

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    2359W/24

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

    Date

    1986-2001

    Cote

    2359W/21

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/17

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement de sécurité entrée nord de l'agglomération : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture enquête parcellaire complémentaire, dossier enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, avis des Domaines, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, conclusions du Commissaire du gouvernement, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux (2001-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    2359W/13

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2359W/11

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale RD186, carrefour entrée ville : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête pour la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'utilité publique, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, certificat de non pourvoi, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, conclusion du Commissaire du gouvernement, documents d'arpentage (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2359W/9

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols, approbation définitive, déclaration d'Utilité Publique, arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire, estimation des domaines, journaux, arrêté de cessibilité, documents d'arpentage, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi (1993-1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/4

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : ordonnance d'expropriation, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du transport sur les lieux, jugements, documents d'arpentage, plans divers (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2359W/2

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2302W/392

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans topographiques et de délimitation, bornages, comptes-rendus de chantier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1610W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

    Date

    1971

    Cote

    1583W/166

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE-LA FERTE-ALAIS, ligne ETAMPES-MAISSE. - Commune de BOUVILLE, demandes d'acquisition de la plateforme (1965), extrait de l'acte de vente à Madame Auregan en date du 28 décembre 1960 pour la sucrerie agricole coopérative de MORIGNY-CHAMPIGNY : règlement des prix de vente (1960) ; documents d'arpentage et cadastraux ; aliénation de la gare (1956). Commune de MORIGNY-CHAMPIGNY ex station de BONVILLIERS, demande d'acquisition d'une partie de l'ancienne emprise (1957), plans et états parcellaires.

    Date

    1956-1965

    Cote

    1345W/713

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE-LA...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition du terrain le 30 juin 1986 : acte, avis des Domaines demandé (16 janvier 1985), certificat d'urbanisme, plans, demande d'avis du directeur des services d'incendie et de secours pour confirmation de la superficie des terrain (1985), programme de construction (1984). Publication d'un acte portant vente par la commune de MILLY-LA-FORET au département de l'Essonne (1986). Document d'arpentage (1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1345W/505

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Centre de secours d'EVRY. - Acquisition du terrain : correspondance avec Epévry, déclaration d'utilité publique de l'origine de propriété ; bornage du terrain. Séance du 16 septembre 1976 de la commission départementale sur la création du centre de secours et l'acquisition des terrains d'assiette. Séance du 22 avril 1976 de la commission départementale sur la confirmation de la désignation des architectes pour la construction des centres de secours de CORBEIL, d'ETRECHY, de LIMOURS-EN-HUREPOIX. Plans.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1345W/153

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre de secours d'EVRY. - Acquisition du terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    DOURDAN. - Déviation Est : étude géotechnique préliminaire, étude géologique et géotechnique du tracé, dossier d'inscription, enquête préalable à la reconnaissance d'utilité publique, plan de bornage de l'emprise, sondage de reconnaissance en bordure de l'Orge, présentation publique, étude d'impact, avant-projet.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1293W/96

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • DOURDAN. - Déviation Est : étude géotechnique préliminaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Saint-Sulpice-de-Favières. - Procès verbal de bornage de 2 parcelles de terre appartenant à la fabrique.

    Date

    1904

    Cote

    9V/64

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saint-Sulpice-de-Favières. - Procès verbal de bornage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903), biens fonciers (1829-1903), adjudications de baux (1829-1902), terres de la fabrique (1853-1886), procès-verbal de bornage (1856-1903), affectations hypothécaires (1876).

    Date

    1829-1903

    Cote

    9V/3

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Dépôts de procès-verbaux d'expertise et de bornage (1855-1864) ; procès-verbaux de non conciliation (1863-1897) ; registres de dépôt de pièces au greffe (1865-1890).

    Date

    1855-1897

    Cote

    4U/949

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Dépôts de procès-verbaux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts (1825), et procès-verbaux d'arpentage et de bornage avec plans en couleur (1800-1825).

    Date

    1800-1825

    Cote

    3U/351

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

    Date

    1933-1960

    Cote

    5S/164

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Routes et chemins modifiés ou déviés (1925) ; réclamation du conseil municipal de Palaiseau contre la lenteur des travaux, installation de canalisation, plaintes contre des essais balistiques ; alignements (1925-1930) ; section Limours-Massy : demande de date de mise en service de la ligne ; demande de dispenses de clôtures (1925-1930) ; aliénations de terrains, routes et chemins déviés, création de haltes (1929-1939) ; remise de chemins ruraux aux communes ; déviation de la ligne Paris-Luxembourg à Limours et déviation de la ligne Grande Ceinture côté Juvisy : registre d'enquête, plan de bornage (1935) ; déclassement de la ligne Paris-Chartres (1948)) éboulements à Bures, alignement de la chocolaterie de Palaiseau (1946) ; ponts : procès verbal d'inspection (1954)

    Date

    1925-1954

    Cote

    5S/98

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)

    Date

    1885-1897

    Cote

    5S/94

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies à Villeneuve-le-Roi : P.V. pour avoir déposé de la terre sur un chemin vicinal ; voeu du conseil municipal d'Etampes pour travaux sur le pont du chemin de fer d'Etampes ; tentatives de déraillement sur la ligne Paris-Orléans entre les gares de Lardy et Bouray et sur la commune de Brétigny ; doublement des voies principales entre Paris et Brétigny, acquisition de terrains à Athis-Mons ; travaux à la station d'Angerville, cessions de terrains ; station de Marolles-en-Hurepoix, demande d'un propriétaire relative à l'installation d'une affiche réclame ; demandes d'alignement communes d'Athis-Mons, Savigny-sur-orge, Brétigny-sur-Orge ; occupation temporaire de terrains à Viry-Chatillon ; élargissement du pont de l'Orge aux abords de la gare d'Athis ; demande de communication directe entre les deux passerelles de Juvisy-sur-Orge ; doublement des voies principales, suppression du passage à niveau de Savigny-sur-Orge par la Compagnie : calque ; demande de suppression du passage à niveau d'Ablon : plan ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1903) ; classement des passages à niveau : arrêtés ; doublement des voies de chemin de fer entre Paris et Brétigny-sur-Orge et entre Paris et la bifurcation de Vendôme près de Brétigny, allongement du passage supérieur de Cossigny à Arpajon, élargissement du passage à niveau du Gros-Noyer à Athis-Mons, passerelle provisoire à établir à Athis-Mons, demandes d'alignements communes de Juvisy-sur-orge, Athis-Mons, Etampes, Perray-Vaucluse, Etréchy, Brétigny-sur-Orge, Savigny-sur-Orge : plans, acquisitions et cessions de terrains communes d'Athis-Mons, Brétigny, élargissement de la partie ancienne du pont inférieur de Villeneuve-le-Roi, projet de déviation du chemin vicinal dans la traversée de Villeneuve-le-Roi et d'Ablon, demande de remplacement par un passage souterrain du passage à niveau entre Saint-Michel-sur-Orge et Perray-Vaucluse, remplacement du passage à niveau à Athis-Mons par un pont inférieur métallique ; élargissement de trottoirs à Epinay-sur-Orge, modifications des aménagements gare de Juvisy, demande d'allongements des trottoirs à Athis-Mons, demande d'élargissement du Pont d'Enfer à Saint-Michel-sur-Orge ; délimitation et bornage communes de Villemoisson et Saint-Geneviève-des-Bois séparant le domaine de Vaucluse et la ligne de chemin de fer : plan ; voeux des conseils municipaux relatifs à l'amélioration des abris, à la marche des trains, à l'amélioration du service de désinfection des wagons à bestiaux à Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1902-1905) ; doublement des voies, demande de classement de passage à niveau communes de Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois : rapport de l'ingénieur, arrêté rectificatif, délibérations des conseils municipaux (1904 - 1909).

    Date

    1903-1909

    Cote

    5S/34

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, demandes d'autorisation de travaux pour la commune d'Athis-Mons : demandes de Mrs Chodron de Courcel , Pelletier, Hédiard, Louret, Boudineau, Cornevillier, Camery, Renaut, Destré, Laporte, Ruchon, Bineau, Roquigny, Belloche, Freignard, Noir, Fillion, Garnier et Nicole (1849-1893). Pour la commune de Corbeil : demandes de Decauville, Chigonne, de Tousolonnet, Saux-Souhait, Erhardt, Darblay, Tournant, Loudet, Capon, Haro, Radot et Desforges (1842-1909). Pour la commune du Coudray-Montceaux : demandes de Briançon, Toulquoy, Marcusot, Palan, Carron, Joanne, Tanier, Minguet, Mousset, Houernon, Dunar, Jean et Bardet (1824-1896). Pour la commune de Draveil : demandes de l'Assistance Publique, Amiot, Petyt, Boizot, Canart, Cambuzat, Labouret, Tharbert et Cottin (1863-1923). Pour la commune d'Essonnes : demandes de Féray, Radot, Ferlet, Martin et Dick-Moreau (1874-1891). Pour la commune d'Etiolles : demande de Galignani (1859-1860). Pour la commune d'Evry : demandes de Decauville, Revenez et Pastré (1856-1864). Pour la commune de Grigny : bornage à la demande de la duchesse de Raguse (1854). Pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes de Azéma, Chachignot, Godin, Dumont, Deutsch, Larmanjat, Auclair, Ballot, Dumaine, Génétrix, Leplat, Bourgeois, Päpot et Vincendeau (1869-1890).

    Date

    1824-1923

    Cote

    3S/22

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX à VILLEMOISSON-SUR-ORGE devenu route départementale n° 186 ; EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal de bornage, plan d'assemblage, 10 plans (1881).

    Date

    1881

    Cote

    2S/217

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

    Date

    1800-1886

    Cote

    2S/204

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

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  33. Résultat n°33

    1790-1939.

    Date

    1790-1939

    Cote

    2S/200

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1790-1939.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ancienne route départementale n° 4 d'ETAMPES à PITHIVIERS (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 69 devenu route départementale n° 721 ; itinéraire de la route, chaînage et bornage ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1827-1886) ; classement du chemin d'ORLEANS à ETAMPES en route départementale (1862) ; amélioration à la sortie d'ETAMPES et dans la côte de Saint-Pierre (1846) ; construction de la route (1824-1831)

    Date

    1824-1886

    Cote

    2S/196

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 4 d'ETAMPES à PITHIVIERS...

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  35. Résultat n°35
    1840 - 1934.

    4 lots 6 medias

    1840 - 1934.

    Date

    1840-1934

    Cote

    2S/187

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1840 - 1934.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ancienne route départementale n° 27 de VERSAILLES (Yvelines) à CORBEIL devenue chemin de grande communication n° 117 puis route départementale n° 117 ; établissement de trottoirs, travaux et entretiens (1828-1884) ; itinéraire de la route départementale n° 27, chaînage et bornage des routes (1833-1834) ; restauration et détail des aqueducs à établir dans la traverse de LONGJUMEAU (1845) ; contestation entre le département et M. Biette au sujet d'un terrain planté d'arbres situé le long de la route départementale n° 27 (1843) ; dommages causés par les eaux de l'étang de M. Delorme (1844-1846) ; projet de classement d'une nouvelle portion de route entre EPINAY et VILLEMOISSON (1848) ; rectification de la traverse de CHAMPLAN : enquête, travaux, acquisitions, échanges de terrains, expropriations, devis et cahier des charges (1856-1887) ; rectification sur le territoire de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : acquisitions, cessions de terrains (1863-1864) ; rectification sur le territoire du VAL-SAINT-GERMAIN (1861-1864) ; SAINT-CHERON : prolongement jusqu'au nouveau tracé de la route départementale n° 6 (1846-1852) ; construction de trottoirs dans la traverse d'EPINAY-SUR-ORGE (1865-1867) ; amélioration aux abords de LONGJUMEAU (1869-1872).

    Date

    1828-1887

    Cote

    2S/166

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 27 de VERSAILLES (Yvelines)...

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  37. Résultat n°37

    Ancienne route départementale n° 6 d'ARPAJON à RAMBOUILLET (Yvelines) devenue chemin de grande communication n° 71 en partie et chemin de grande communication n° 116 en autre partie devenue route départementale n° 116 ; itinéraire de la route départementale n° 6 de CORBEIL à RAMBOUILLET (autrefois de PARIS à SAINT-ARNOULT), chaînage et bornage de ces routes (1834) ; contestation concernant la propriété des bois sur les talus et fossés de la route près du rond-point de DOURDAN entre la liste civile et le département (1843-1847) ; adoucissement de la côte Saint-Pierre à DOURDAN et convertissement de chaussée creuse en chaussée bombée, adjudication le 6 janvier 1846 (1844-1846) ; projet de rectification des côtes de Baville à SAINT-CHERON, enquête (1846-1847) ; construction des côtes de SAINT-CHERON entre le parc de Baville et la maison Bohaire ; cahier des charges et devis (1847) ; adjudication le 18 août 1848 ; projet d'amélioration entre la sortie de SAINT-CHERON et l'entrée de ROINVILLE (1856).

    Date

    1834-1856

    Cote

    2S/157

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 6 d'ARPAJON à RAMBOUILLET...

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  38. Résultat n°38

    1874-1905.

    Date

    1874-1905

    Cote

    2S/156

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1874-1905.

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  39. Résultat n°39

    Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY à CHATEAUFORT et ancien chemin d'intérêt commun n° 110 devenus route départementale n° 8 de PARIS à RAMBOUILLET puis route départementale n° 95 ; pose de bornes à la rampe de belle image à GIF (1827) ; établissement d'un puisard pour absorber les eaux de la fontaine communale (1847-1848) ; classement du chemin vicinal de BURES au Grand-Mesnil dans la route départementale n° 8 et déclassement de la section comprise entre la route impériale n° 188 et l'église de BURES (1848-1857) ; rectification d'une partie de la route entre GIF et BURES sur 764 m de longueur (1856-1857, 1860), cession à la commune de GIF d'une partie de route abandonnée (1862-1863) ; adoucissement de la pente de l'abbaye de BIEVRES dans la partie comprise entre l'origine de la route et BIEVRES (1868-1869) ; avant-projet d'alignement dans la traverse de BURES (1874-1875) ; plans des traverses de BIEVRES (1846), de BURES (1842) ; travaux de pavage dans la traverse de GIF entre le pont sur l'Yvette et le fond de pente situé à 112 m au-delà du pont ; travaux d'assainissement au droit de la gare d'ORSAY ; aliénations de terrains (1877-1895) ; travaux d'élargissement à l'entrée de GIF et rallongement de 2 ponts sur la rivière d'Yvette (1895-1897) ; travaux d'élargissement dans la traverse de VILLIERS-LE-BACLE (1899) ; demande d'autorisation de travaux : GIF, BURES (1898-1900) ; élargissement dans GIF (1900-1901) ; aliénation de terrain au profit de MM. Rougé et Fleury-Hérard (1902-1908) ; travaux de pavage et de canalisation à BURES (1904-1909) ; demande de rectification d'alignement dans la traverse de GIF (1911) ; travaux d'aménagement, boulevard Dubreuil à ORSAY (1912-1930).

    Date

    1827-1930

    Cote

    2S/148

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY...

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  40. Résultat n°40

    Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication n° 82 de Châlo-Saint-Mars à Bruyères-le-Châtel et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 82 ; Boissy-le-Sec : 14 plans parcellaires avec pour chacun un procès-verbal de bornage et le nom du propriétaire, son domicile, la surface et le titre de propriété (1872).

    Date

    1872

    Cote

    2S/142

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)