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1 809 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

MILLY-LA-FORET, 18 octobre 1997 (91 pages).

Date

1997

Cote

2997W/57

Résultat n°2

DOURDAN, 25 novembre 1995 (85 pages).

Date

1995

Cote

2997W/56

Résultat n°3

BRUNOY, 27 novembre 1993 (114 pages).

Date

1993

Cote

2997W/55

Résultat n°4

GRIGNY, 5 octobre 1991 (80 pages).

Date

1991

Cote

2997W/54

Résultat n°5

2009-2010.

Date

2009-2010

Cote

2713W/27

Résultat n°6

2007-2008.

Date

2007-2008

Cote

2713W/26

Résultat n°7

Fête de la science à ETIOLLES, forum archéo, expo Agricolix.

Date

2008-2011

Cote

2713W/25

Résultat n°8

2009.

Date

2009

Cote

2713W/24

Résultat n°9

2006-2008.

Date

2006-2008

Cote

2713W/23

Résultat n°10

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

Date

2000-2001

Cote

1849W/1

Résultat n°11

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/15

Résultat n°12

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/1

Résultat n°13

Communication. - Inauguration des Archives départementales à Chamarande : liste des invités, notes, planning d'installation, correspondance, cartels des vitrines, revue de presse, dépliant sur le jeu-rallye, clichés du service archéologique du Conseil général sur les fouilles réalisées dans la cour des Archives à Chamarande, maquette de panneaux d'exposition, devis.

Date

1999-2000

Cote

1753W/9

Résultat n°14

Autorisations spéciales en sites. Carte archéologique de l'Essonne.

Date

1984-1998

Cote

1673W/21

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

Résultat n°17

Falsification d'actes administratifs, infraction sur site fossilifère, affaires Boutec, Fogait, S.G.I. Augusto, Guérault, collège de MEREVILLE et Pomme, requêtes contentieuses.

Date

1991

Cote

1563W/47

Résultat n°18

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

Date

1997-1998

Cote

1533W/12

Résultat n°19

CORBEIL-ESSONNES, POISSON D'AVRIL 1997

Date

1997

Cote

1455W/1

Résultat n°20

Patrimoine. - ''Essonne, visages d'un siècle''. MASSY, patrimoine : documentation. MENNECY, A. Behal, chimiste ; fouilles archéologiques : documentation. MONTGERON, musée municipal : documentation ; prix départemental du patrimoine : dossier n°11. MONTLHERY, patrimoine : documentation.

Date

1994

Cote

1436W/50