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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des appels des causes.

Cote
1210W/135
 Date
1948-1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Registres des appels des causes.
Résultat n°2

Registres des appels correctionnels.

Cote
1210W/147
 Date
1955-1959
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Registres des appels correctionnels.
Résultat n°3

Appels.

Cote
1210W/149
 Date
1948-1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Appels.
Résultat n°4

Jugements de simple police, (décembre 1940-1953) ; déclarations d'appels : registres, (1946-1951).

Cote
1221W/43
 Date
1940-1953
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Jugements de simple police, (décembre 1940-1953) ;...
Résultat n°5

Tribunal civil : 1ère et 2ème chambre, 2 registres d'appel des causes (1938-1948).

Cote
1222W/28
 Date
1938-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

  • Tribunal civil : 1ère et 2ème chambre, 2 registres...
Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard, réévalutation d'expropriation : jugement de la cour d'appel de Paris du 24 juin 1970.

Cote
1233W/10
 Date
1970
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

  • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...
Résultat n°7

Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre 1957.

Cote
1310W/165
 Date
1950-1957
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre...
Résultat n°8

Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963 à janvier 1965.

Cote
1310W/178
 Date
1963-1965
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963...
Résultat n°9

Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à octobre 1964.

Cote
1310W/179
 Date
1959-1964
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à...
Résultat n°10

Registres d'appel du Tribunal de Police.

Cote
1741W/17
 Date
1965-1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres d'appel du Tribunal de Police.
Résultat n°11

Registre de jugements pénaux en appel (1968-1973).

Cote
1924W/160
 Date
1968-1973
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements pénaux en appel (1968-1973)....
Résultat n°12

Dossier pénal : appel (1967).

Cote
1976W/51
 Date
1967
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossier pénal : appel (1967).
Résultat n°13

Registre de jugements civils en appel (1973-1976).

Cote
1976W/290
 Date
1973-1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils en appel (1973-1976)....
Résultat n°14

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Cote
2167W/36
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°15

Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance (1975) ; appel d'ordonnance (10/03/1950-03/12/1971).

Cote
2360W/6
 Date
1950-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

  • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...
Résultat n°16

Correctionnel : registre des appels correctionnels (20/11/1979-08/10/1980).

Cote
2405W/23
 Date
1979-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°17

Correctionnel : registre des appels correctionnels (05/03/1982-07/02/1983).

Cote
2405W/24
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°18

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : registre des appels (12 juin 2003 - 22 juillet 2004), registre des appels (14 septembre 2004 - 29 août 2005).

Cote
2490W/16
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : registre des appels...
Résultat n°20

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

Cote
2657W/43
 Date
1985
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...