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  1. Résultat n°1

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres LEG-MOG (dossiers traités en 1976-1991).

    Date

    1976-1991

    Cote

    2139W/65

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Délivrance du diplôme de porte-drapeau : procès-verbaux de la commission départementale (1988-1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    2139W/63

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Délivrance du diplôme de porte-drapeau : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs classés sans suite, lettres B-T (1919-1983).

    Date

    1919-1983

    Cote

    2139W/62

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres RU-V (1919-1983).

    Date

    1919-1983

    Cote

    2139W/61

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres O-RO (1922-1986).

    Date

    1922-1986

    Cote

    2139W/60

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres LECO-N (1917-1983).

    Date

    1917-1983

    Cote

    2139W/59

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres GON-LE CA (1921-1982).

    Date

    1921-1982

    Cote

    2139W/58

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres DUPR-GOE (1922-2006).

    Date

    1922-2006

    Cote

    2139W/57

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres CL-DUPO (1919-1980).

    Date

    1919-1980

    Cote

    2139W/56

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres BI-CI (1914-1985).

    Date

    1914-1985

    Cote

    2139W/55

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres A-BE (1922-1987).

    Date

    1922-1987

    Cote

    2139W/54

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres MO-RI (1920-1984).

    Date

    1920-1984

    Cote

    2139W/53

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres R-Z (1921-1986).

    Date

    1921-1986

    Cote

    2139W/52

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres GUILLOUX-LE P (1920-1980).

    Date

    1920-1980

    Cote

    2139W/51

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres DUV-GUILLOUX (1920-1986).

    Date

    1920-1986

    Cote

    2139W/50

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres DE-DUT (1919-1989).

    Date

    1919-1989

    Cote

    2139W/49

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres BON-C (1922-1982).

    Date

    1922-1982

    Cote

    2139W/48

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres A-BOD (1922-1984).

    Date

    1922-1984

    Cote

    2139W/47

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de réfractaire au service du travail obligatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs classés sans suite, lettres B-V (1922-1984).

    Date

    1922-1984

    Cote

    2139W/46

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres T-W (1922-1984).

    Date

    1922-1984

    Cote

    2139W/45

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres MARTIN-S (1921-1983).

    Date

    1921-1983

    Cote

    2139W/44

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres GUILLEMI-MARTIN (1920-1986).

    Date

    1920-1986

    Cote

    2139W/43

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres COUS-GUILLEMA (1920-1986).

    Date

    1920-1986

    Cote

    2139W/42

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs de rejet, lettres A-COUR (1921-1981).

    Date

    1921-1981

    Cote

    2139W/41

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres STAN-Z (1923-2007).

    Date

    1923-2007

    Cote

    2139W/40

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres ROC-STAM (1922-1979).

    Date

    1922-1979

    Cote

    2139W/39

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres PI-ROB (1920-1982).

    Date

    1920-1982

    Cote

    2139W/38

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres MO-PE (1920-1982).

    Date

    1922-1984

    Cote

    2139W/37

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres MA-MI (1912-1983).

    Date

    1912-1983

    Cote

    2139W/36

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres LEBOU-LU (1920-1981).

    Date

    1920-1981

    Cote

    2139W/35

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres HOUS-LEBON (1909-1979).

    Date

    1909-1979

    Cote

    2139W/34

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres GEN-HOUD (1921-1986).

    Date

    1921-1986

    Cote

    2139W/33

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres DUP-GER (1921-1977).

    Date

    1921-1977

    Cote

    2139W/32

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres DELAN-DUP (1921-1980).

    Date

    1921-1980

    Cote

    2139W/31

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres COP-DELAH (1921-1983).

    Date

    1921-1983

    Cote

    2139W/30

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres CA-CON (1911-1988).

    Date

    1911-1988

    Cote

    2139W/29

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres BI-BU (1922-1980).

    Date

    1922-1980

    Cote

    2139W/28

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution, lettres A-BE (1921-1981).

    Date

    1921-1981

    Cote

    2139W/27

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres U-Z (1923-1976).

    Date

    1923-1976

    Cote

    2139W/26

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres RET-T (1924-1979).

    Date

    1924-1979

    Cote

    2139W/25

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres PERRI-REN (1907-1985).

    Date

    1907-1985

    Cote

    2139W/24

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres MON-PERRE (1925-1983).

    Date

    1925-1983

    Cote

    2139W/23

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres MAND-MOR (1913-1975).

    Date

    1913-1975

    Cote

    2139W/22

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres LE FO-MANS (1919-1982).

    Date

    1919-1982

    Cote

    2139W/21

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres JAR-LE FL (1905-1980).

    Date

    1905-1980

    Cote

    2139W/20

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres GOR-JAC (1902-1963).

    Date

    1902-1963

    Cote

    2139W/19

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres FOR-GOU (1919-1978).

    Date

    1919-1978

    Cote

    2139W/18

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres DI-FON (1903-1999).

    Date

    1903-1999

    Cote

    2139W/17

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres CR-DE (1918-1981).

    Date

    1918-1981

    Cote

    2139W/16

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres CHAI-CO (1909-1980).

    Date

    1909-1980

    Cote

    2139W/15

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres BOURGI-CHAB (1909-1980).

    Date

    1909-1980

    Cote

    2139W/14

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres BLAT-BOURGE (1909-1980).

    Date

    1909-1980

    Cote

    2139W/13

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres BEB-BLAN (1909-1980).

    Date

    1909-1980

    Cote

    2139W/12

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres AUT-BEA (1909-1980).

    Date

    1909-1980

    Cote

    2139W/11

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres AA-AUM (1909-1980).

    Date

    1909-1980

    Cote

    2139W/10

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Carte du combattant au titre de la Résistance et carte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Statistiques relatives à la délivrance des cartes et titres (1971-1997).

    Date

    1971-1997

    Cote

    2139W/9

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Statistiques relatives à la délivrance des cartes et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Commission d'action sociale : procès-verbaux (1996-1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2139W/8

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Commission d'action sociale : procès-verbaux (1996-1999)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Commission enfants victimes de guerre : procès-verbaux (1996-1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2139W/7

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Commission enfants victimes de guerre : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Commission titre de réfractaire : procès-verbaux (1985-1999).

    Date

    1985-1999

    Cote

    2139W/6

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Commission titre de réfractaire : procès-verbaux (1985-1999)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Commission titre de personne contrainte au travail en pays ennemi : procès-verbaux (1985-1999).

    Date

    1985-1999

    Cote

    2139W/5

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Commission titre de personne contrainte au travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Commission carte du combattant : procès-verbaux (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2139W/4

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Commission carte du combattant : procès-verbaux (1994-1997)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commission carte du combattant : procès-verbaux (1980-1993).

    Date

    1980-1993

    Cote

    2139W/3

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Commission carte du combattant : procès-verbaux (1980-1993)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Droits des générations spécifiques : circulaires relatives aux réfractaires au service du travail obligatoire et aux patriotes transférés en Allemagne (1962-1990).

    Date

    1962-1990

    Cote

    2139W/2

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Droits des générations spécifiques : circulaires relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Droits des générations spécifiques : circulaires relatives aux combattants volontaires de la résistance et aux personnes contraintes en pays ennemis (1953-1998).

    Date

    1953-1998

    Cote

    2139W/1

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Droits des générations spécifiques : circulaires relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1940W/10

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1940W/7

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1989.
    • Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens en situation précaire ; rapport n°87-5-09 : subvention au club des chiens guides d'aveugles de l'Ile-de-France ; rapport n°87-236 : association pour la Communication en langues gestuelle et orale (A.C.L. Gestorale) à MALAKOFF : convention avec le Département pour le service d'interprétariat ; rapport n°87-344-5 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement d'une équipe de préparation et de suite au reclassement géré par l'association pour le devenir des handicapés ; rapport n°87-345-6 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°87-346-7 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°88-5-33 : mesures en faveur de la lutte contre la pauvreté-précarité ; rapport n°88-5-07 : rapport au Conseil Général concernant l'utilisation de la carte améthyste en Essonne, projet de convention avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. pour l'enquête ; rapport n°88-5-08 : mesures en faveur des handicapés dans le domaine du transport ; rapport n°88-5-25 : extension de la délivrance des cartes de transport et des chèques taxi aux anciens combattants invalides à 100 % ; rapport n°88-5-35 : implantation d'hôtels sociaux sur le territoire départemental (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1940W/5

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention pour la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, vacances organisées pour les personnes âgées sur la Côte d'Azur ; rapport n°68-4-18 : allocations annuelles en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs de gaz, d'électricité, de gaz butane ou de pétrole, et des locataires d'un compteur d'eau ; rapport n°69-4-07 : aide sociale aux personnes âgées, subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°69-4-40 : allocation en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses permettant l'achat de combustible (charbon) ; rapport n°70-4-09 : prestations extra légales accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°70-4-27 : subventions accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°71-4-18 : subvention aux communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°72-4-09 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°74-4-24 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°75-4-38 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-60 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-5-20 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité ou non imposables sur le revenu des personnes physiques ; rapport n°76-5-24 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds National de Solidarité ; rapport n°77-5-34 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux anciens combattants et aux veuves de la guerre 1914-1918 ; rapport n°77-118-32 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport n°77-5-08 : subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°77-5-10 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°77-5-18 : mode de répartition des subventions aux associations à caractère social (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1940W/1

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

    Date

    1967-1996

    Cote

    1779W/1

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    2002

    Cote

    1772W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2002

    Cote

    1772W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    2002

    Cote

    1772W/4

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/1, 31 - Num - 196 - Copie de sécurité 1619W1-01 ~Durée : 1:13:55 - 2007 - 2007 - 31Num/196/31 - Num - 197 - Copie de sécurité 1619W1-02 ~Durée : 1:01:06 - 2007 - 2007 - 31Num/197/31 - Num - 198 - Copie de sécurité 1619W1-03 ~Durée : 1:12:53 - 2007 - 2007 - 31Num/198/31 - Num - 199 - Copie de sécurité 1619W1-04 ~Durée : 0:55:55 - 2007 - 2007 – 31Num/199 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers nominatifs des pensionnés de guerre (par ordre alphabétique des noms), de LAN à PER.

    Date

    1895-1916

    Cote

    1535W/17

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers nominatifs des pensionnés de guerre (par ordre alphabétique des noms), de DAR à LA. Les dossiers de A à DAQ sont manquants.

    Date

    1914-1918

    Cote

    1535W/16

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  78. Résultat n°78

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/16

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    TRACES DE GUERRES EN ESSONNE

    Date

    1996

    Cote

    1315W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION...

    • TRACES DE GUERRES EN ESSONNE

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Secrétariat général : correspondance, circulaires, arrêtés, notes ; élections sénatoriales du 22 septembre 1968 ; comité technique départemental des transports ; correspondance, rapports : Office national des anciens combattants, comité départemental des constructions scolaires, établissements privés.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général : correspondance, circulaires,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)