ANCIENS COMBATTANTS

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Cote/Cotes extrêmes

2139W/1-64

Date

1902-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

64 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur)

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Droits des générations spécifiques : circulaires relatives aux combattants volontaires de la résistance et aux personnes contraintes en pays ennemis (1953-1990) ; Commission carte du combattant : procès-verbaux (1980-1997) ; Commission titre de personne contrainte au travail en pays ennemi : procès-verbaux (1985-1999) ; Commission titre de réfractaire : procès-verbaux (1985-1999) ; Commission enfants victimes de guerre : procès-verbaux (1996-1999) ; Commission d'action sociale : procès-verbaux (1996-1999) ; Statistiques relatives à la délivrance des cartes et titres (1971-1997) ; Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet (1902-1999) ; Titre de personne contrainte au travail en pays ennemi, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution (1909-2007) ; Titre de réfractaire au service du travail obligatoire, instruction de la demande : dossiers nominatifs classés sans suite (1914-2006) ; Délivrance du diplôme de porte-drapeau : procès-verbaux de la commission départementale (1988-1999) ; Liste des camps de concentration, liste des entreprises participants à l'effort de guerre ennemi, demande de carte d'internés politiques et de déportés, correspondances (1947-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Carte du combattant au titre de la Résistance et carte du combattant volontaire de la Résistance, instruction de la demande : dossiers nominatifs d'attribution et de rejet, lettres RET-T (1924-1979).

Cote/Cotes extrêmes

2139W/25

Date

1924-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur)

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1979

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/10/2012

Mots clés lieux

Mots clés typologiques