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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Cote
1355W/68
 Date
1995-1998
 Lieu
VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...
Résultat n°2

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Cote
3Q8/582
 Date
1936-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°3

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/115
 Date
1953-1971
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

Cote
A/1191
 Date
1507-1561
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

Cote
A/1256
 Date
1511-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, déclaration, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...
Résultat n°6

Amendes de composition.

Cote
1224W/134
 Date
1961
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Amendes de composition.
Résultat n°7

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Cote
B/2592
 Date
1769-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
mercuriale, rapport, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°8

Amendes de composition, (1957 ; 1959 ; 1967).

Cote
1224W/133
 Date
1957-1967
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Amendes de composition, (1957 ; 1959 ; 1967).
Résultat n°9

Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

Cote
B/39
 Date
1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790
 Lieu
ARPAJON Commune, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Enregistrement des taxes
  • Déclarations des dépenses rendues par sentences du...
Résultat n°10

Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

Cote
1224W/211
 Date
1964-1980
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, statistique, procès-verbal, affiche

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...
Résultat n°11

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/127
 Date
1957-1966
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°12

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1672, 1681-1682, 1684-1688, 1691-1701, 1703-1705, 1710-1712).

Cote
B/1049
 Date
1672-1712
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°13

Amendes de composition.

Cote
1224W/137
 Date
1963
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Amendes de composition.
Résultat n°14

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1710-1717, 1724, 1727, 1730, 1732-1733, 1735, 1737, 1741, 1745, 1751-1753, 1756-1757, 1760, 1762-1763, 1765-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1784, 1788-1790).

Cote
B/986
 Date
1710-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...
Résultat n°15

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

Cote
79J60/2
 Date
1745-1828
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance, délibération

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...
Résultat n°16

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1754-1770).

Cote
B/1503
 Date
1754-1770
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...
Résultat n°17

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs. Grand livre. - Balance, (1977).

Cote
1224W/130
 Date
1957-1977
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
livre comptable, dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs. Grand livre....
Résultat n°18

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)

Cote
B/2112
 Date
1747-1790
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre d'écrou, rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
Résultat n°19

Saisies arrêts : Répartitions.

Cote
1171W/118
 Date
1939
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Saisies arrêts : Répartitions.
Résultat n°20

Amendes de composition.

Cote
1224W/142
 Date
1967
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Amendes de composition.
Résultat n°21

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/117
 Date
1954-1970
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°22

Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Cote
1333W/4
 Date
1949
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de...
Résultat n°23

Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

Cote
1167W/68
 Date
1945-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....
Résultat n°24

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.
Cote
61H/2
 Date
1503-1788
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

  • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...
Résultat n°25

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/107
 Date
1940-1961
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°26

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).

Cote
B/1047
 Date
1749-1756
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°27

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)

Cote
B/346
 Date
1666-1779
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
registre d'écrou, REGISTRE DES INSINUATIONS, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°28

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/113
 Date
1952-1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°29

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1743-1767).

Cote
B/1051
 Date
1743-1767
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°30

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

Cote
B/751
 Date
1681-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°31

Amendes de composition.

Cote
1224W/138
 Date
1965
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Amendes de composition.
Résultat n°32

Amendes de composition.

Cote
1224W/135
 Date
1962-1964
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Amendes de composition.
Résultat n°33

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1691-1695).

Cote
B/1498
 Date
1691-1695
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...
Résultat n°34

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)

Cote
B/725
 Date
1627-1632
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°35

Cinq registres contenant les actes de voyages fait au greffe d'ARPAJON (1748-1780) ; treize registres servant aux appréciations des grains (1755-1784) ; quinze registres notant les taxes du pain (1764-1789).

Cote
B/40
 Date
1748-1789
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
laissez-passer, mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Enregistrement des taxes
  • Cinq registres contenant les actes de voyages fait...
Résultat n°36

Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis par le greffe : registres des amendes remises au receveur des finances suite à des condamnations pénales.

Cote
3U/1386
 Date
1873-1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis...
Résultat n°37

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1663, 1666-1673).

Cote
B/984
 Date
1663-1673
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...
Résultat n°38

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens (1698-1702, 1704-1711) ; dépens (1703, 1705-1706) ; exécutoire de dépens (1723-1728, 1730-1748)

Cote
B/1662
 Date
1698-1748
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens...
Résultat n°39

Titres généraux

Cote
G/234
 Date
1071-1260
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
cartulaire, charte, convention, minute juridictionnelle, compte financier, règlement

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Titres généraux
Résultat n°40

Saisies arrêts : Répartitions.

Cote
1171W/115
 Date
1935-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Saisies arrêts : Répartitions.