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72 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM VILOGIA pour la commune de PALAISEAU, la SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES pour la commune de VILLABE.
Cote
3036W/9
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM...
Résultat n°2

Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune de DRAVEIL, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune de VIRY-CHATILLON, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES, commune de VARENNES-JARCY, SA D'HLM VERSAILLES HABITAT, commune de BIEVRES, SA D'HLM EFIDIS, commune de MONTLHERY et LEUVILLE-SUR-ORGE, SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLE, commune de VILLEMOISSON, SA D'HLM IDF HABITAT, commune de MORSANG-SUR-ORGE, SA HLM MOULIN VERT, commune d'ATHIS-MONS, SA D'HLM ESH 3F, communes de VIGNEUX, ATHIS-MONS et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BOUSSY-ST-ANTOINE, COPRO SAGIM, commune de GRIGNY - Personnes physiques : MARTINEZ - VAUDRY - LAFOUASSE - BERTUIT - AMEZIANI - NEGRON, Etudes PLH pour COMM.
Cote
3085W/12
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune...
Résultat n°3

SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH 3F, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
3085W/10
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH...
Résultat n°4

VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES.
Cote
3036W/18
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN...
Résultat n°5

SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL et PALAISEAU, SA D'HLM LA VINCENNOISE, commune d'EVRY.
Cote
3085W/6
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE,...
Résultat n°6

CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Semessonne marché n°95-040 lot n°3, chauffage plomberie, marché n°95-041, lot n°4, électricité, marché n°95-042, lot n°5, maçonnerie, marché 95-043, lot n°6, charpente, marché n°95-044, lot n°10, menuiseries, marché n°95-045, lot n°17, matériels office, marché n°95-046, lot n°18, alarme, marché n°95-047, lot n°20, voirie et réseaux divers, marché n°95-048, lot n°21, dorure, marché n°95-049, lot n°22, décors.

Cote
1649W/40
 Date
1995
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...
Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8

SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS, la SA D'HLM LOGIRYS pour la commune de MASSY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de GRIGNY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de LEUVILLE-SUR-ORGE et la SA D'HLM OSICA pour la commune de PALAISEAU.
Cote
3036W/11
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS,...
Résultat n°9

Devis, factures, mandat et rib.
Cote
3036W/27
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°10

SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
3036W/2
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.
Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°12

Devis, factures, mandat et rib.
Cote
3036W/24
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°13

SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.
Cote
3036W/3
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.
Résultat n°14

SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN, SA D'HLM LOGEMENT Français, communes de DRAVEIL et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM ESSONNE HABITAT, commune de LA VILLE DU BOIS, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM SAEM HABITER A YERRES, commune de YERRES.
Cote
3085W/11
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN,...
Résultat n°15

Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT : mandat, facture, lettre de commande, devis et courriers.
Cote
3085W/18
 Date
2014-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000...
Résultat n°16

Devis, factures, mandat et rib.
Cote
3036W/25
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°17

Devis, factures, mandat et rib.
Cote
3036W/29
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°18

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Cote
1957W/7
 Date
2006-2008
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
Résultat n°19

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapport annuel du Service départemental du Patrimoine (1984), prix départemental du patrimoine 1983 pour l'église de la Chapelle-sous-Crécy, correspondance, articles de presse, rapport de Philippe Levantel sur le Patrimoine en Seine-et-Marne (sans date), rapport d'activité du comité d'histoire (1984), (1983-1984).

Cote
124J/117
 Date
1983-1984
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
correspondance, revue de presse, rapport, rapport d'activité

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...
Résultat n°20

SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE et RIS-ORANGIS.
Cote
3085W/4
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE...