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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM VILOGIA pour la commune de PALAISEAU, la SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES pour la commune de VILLABE.

Date

2013

Cote

3036W/9

Résultat n°2

Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune de DRAVEIL, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune de VIRY-CHATILLON, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES, commune de VARENNES-JARCY, SA D'HLM VERSAILLES HABITAT, commune de BIEVRES, SA D'HLM EFIDIS, commune de MONTLHERY et LEUVILLE-SUR-ORGE, SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLE, commune de VILLEMOISSON, SA D'HLM IDF HABITAT, commune de MORSANG-SUR-ORGE, SA HLM MOULIN VERT, commune d'ATHIS-MONS, SA D'HLM ESH 3F, communes de VIGNEUX, ATHIS-MONS et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BOUSSY-ST-ANTOINE, COPRO SAGIM, commune de GRIGNY - Personnes physiques : MARTINEZ - VAUDRY - LAFOUASSE - BERTUIT - AMEZIANI - NEGRON, Etudes PLH pour COMM.

Date

2014

Cote

3085W/12

Résultat n°3

SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH 3F, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

3085W/10

Résultat n°4

VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES.

Date

2013

Cote

3036W/18

Résultat n°5

SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL et PALAISEAU, SA D'HLM LA VINCENNOISE, commune d'EVRY.

Date

2014

Cote

3085W/6

Résultat n°6

CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Semessonne marché n°95-040 lot n°3, chauffage plomberie, marché n°95-041, lot n°4, électricité, marché n°95-042, lot n°5, maçonnerie, marché 95-043, lot n°6, charpente, marché n°95-044, lot n°10, menuiseries, marché n°95-045, lot n°17, matériels office, marché n°95-046, lot n°18, alarme, marché n°95-047, lot n°20, voirie et réseaux divers, marché n°95-048, lot n°21, dorure, marché n°95-049, lot n°22, décors.

Date

1995

Cote

1649W/40

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°8

SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS, la SA D'HLM LOGIRYS pour la commune de MASSY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de GRIGNY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de LEUVILLE-SUR-ORGE et la SA D'HLM OSICA pour la commune de PALAISEAU.

Date

2013

Cote

3036W/11

Résultat n°9

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/27

Résultat n°10

SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2013

Cote

3036W/2

Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°12

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/24

Résultat n°13

SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.

Date

2013

Cote

3036W/3

Résultat n°14

SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN, SA D'HLM LOGEMENT Français, communes de DRAVEIL et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM ESSONNE HABITAT, commune de LA VILLE DU BOIS, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM SAEM HABITER A YERRES, commune de YERRES.

Date

2014

Cote

3085W/11

Résultat n°15

Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT : mandat, facture, lettre de commande, devis et courriers.

Date

2014-2014

Cote

3085W/18

Résultat n°16

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/25

Résultat n°17

Devis, factures, mandat et rib.

Date

2013

Cote

3036W/29

Résultat n°18

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/7

Résultat n°19

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapport annuel du Service départemental du Patrimoine (1984), prix départemental du patrimoine 1983 pour l'église de la Chapelle-sous-Crécy, correspondance, articles de presse, rapport de Philippe Levantel sur le Patrimoine en Seine-et-Marne (sans date), rapport d'activité du comité d'histoire (1984), (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

124J/117

Résultat n°20

SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE et RIS-ORANGIS.

Date

2014

Cote

3085W/4