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470 résultats

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Résultat n°1

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

Date

1990-1991

Cote

1523W/1639

Résultat n°2

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/40

Résultat n°3

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

Date

1968-1976

Cote

944W/104

Résultat n°4

COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964), CROSNE (1962-1966), DRAVEIL (1960-167). - Assainissement, programmes subventionnés : dossiers de financement. DOURDAN. - Eclairage des grands axes routiers. Parking, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967).

Date

1960-1967

Cote

1119W/53

Résultat n°5
LIMOURS.- Place du marché et l'église (16 avril 1986).

1 media

LIMOURS.- Place du marché et l'église (16 avril 1986).

Date

1986

Cote

57FI98/20

Résultat n°6

Affectation du domaine départemental de Chamarande et remise en état du bâtiment : comptes-rendus de réunion de la commission Ad Hoc sur Chamarande, projet d'occupation du domaine, rapports du Préfet, avis de la commission des conflits, état comparatif (1978-1980) ; conditions d'occupation du domaine : projet de convention, contrat, note (1979) ; études d'aménagement PELE, SIMON, ARNAUD (1979) ; garantie d'emprunt demandée par les associations (1979) ; aire de stationnement du Belvédère et accès au château : plan, correspondance (1979) ; ouverture du parc au public : convention, compte-rendu de réunion (1978-1979) ; acquisition de la partie dénommée ""L'Orangerie"" : rapport du Préfet (1978 - 1979) ; devenir de Chamarande et modalités d'occupation : compte-rendu de réunion (1985 - 1986).

Date

1978-1986

Cote

1588W/4

Résultat n°7

EVRY. - Quartier des Passages, travaux dans l'écoles Jacques-Monod, les espaces publics, les parkings, les bureaux et les commerces : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de services, procès-verbaux.

Date

1976

Cote

1523W/1724

Résultat n°8

Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, projet d'exécution.

Date

1967

Cote

1502W/651

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°10

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont G74 et d'une galerie technique cours Blaise-Pascal au niveau de la gare SNCF : marché 74-46 avec les Chantiers modernes ; quartier des Champs Elysées, réalisation de la voirie et du parking du Républicain : marché 74-47 avec Mercier Pincemaille ; réalisation de l'assainissement du Républicain : marché 74-48 avec Mercier Pincemaille.

Date

1974

Cote

1523W/1025

Résultat n°11

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec l'entreprise Guerra-Tarcy pour les parking d'intérêt régional (PIR) et parking silo : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1974-1987

Cote

1523W/779

Résultat n°12

EVRY. - Quartier des Champs Elysées, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD), parking, ponceau et place rue Alexandre-Soljenistyne; allée Victor-Hugo et place du lycée d'enseignement professionnel (LEP) Baudelaire : marché 72-125 avec Mercier Pincemaille ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation d'une conduite d'eau potable (diamètre 300) dans la rue Prométhée et le boulevard de France : marché 72-121 avec la Société des eaux de l'Essonne (SEE) ; construction d'un parking et d'un chemin piétonnier rue Prométhée et boulevard de France : marché 72-124 avec Parachini.

Date

1972

Cote

1523W/459

Résultat n°13

Expropriations.- GRIGNY, création parking d'intérêt régional.

Date

1971

Cote

951W/30

Résultat n°14

EVRY : Quartier du Bras de Fer, travaux d'éclairage et de signalisation du parking du Bras de Fer : marché 75-128 avec Electro Corbeil.

Date

1975-1977

Cote

1523W/1434

Résultat n°15

Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

Date

1969-1970

Cote

2059W/5

Résultat n°16

EVRY. - Le collège d'Evry : un bâtiment du collège et des voitures stationnées sur le parking extérieur (octobre 1988).

Date

1988

Cote

48FI/1008

Résultat n°17

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Cimetière communal, agrandissement (6 novembre 1980 - 17 octobre 1984). ARPAJON. - Equipements publics, réalisation après enquête parcellaire complémentaire du 4 novembre 1982 (16 mai 1979 - 28 janvier 1982). Parc de stationnement souterrain, construction (17 mars 1981 - 24 mai 1982). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1979-1984

Cote

1172W/1

Résultat n°18

IGNY. - Espaces verts (22 mai 1979 - 7 janvier 1981). IGNY, BIEVRES. - Bassin de rétention dit Bassin des Damoiseaux, création (13 décembre 1980 - 2 juin 1982). JUVISY-SUR-ORGE. - Parking, création (16 janvier 1980 - 10 mai 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1979-1982

Cote

1172W/23

Résultat n°19

EVRY. - Parc Henri-Fabre, réalisation du parking de la crèche départementale : marché 73-121 avec la société Terrassement, assainissement et viabilité (TASVIA) : quartier des Champs Elysées, réalisation de la place du lycée d'enseignement professionnel (LEP) Baudelaire : marché 73-122 avec Martin Fourquin et Art et Paysage (AREP). LISSES. - Voie S2 (route départementale RD 26), réalisation du pont de l'aqueduc de la Vanne : marché 73-120 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation d'un plateau simple et d'une plateau double d'éducation physique : marché 73-115 avec Viafrance.

Date

1973

Cote

1523W/492

Résultat n°20

BONDOUFLE. - Les bâtiments des sociétés Broli et Offset 3000 et les parkings (octobre 1983).

Date

1983

Cote

48FI/275

Résultat n°21

EVRY : Quartiers d'Aguado, du Champtier du Coq, du Parc Henri-Fabre et du Parc aux Lièvres, réalisation des chemins piétonniers : marché 73-132 passé avec Parachini ; quartier des Champs Elysées, réalisation de l'éclairage public : marché 73-133 passé avec Saunier Duval ; quartier des Pyramides, réalisation du terrain de football au stade Jean-Louis-Moulin : marché 73-130 passé avec Sols sportifs Caron ; quartier du Champtier du Coq, aménagement des abords dans les rues Voltaire et Benjamin Constant : marché 73-131 passé avec Parachini ; quartier d'EVRY-Centre, reconnaissance des sols de la garde SNCF EVRY-Courcouronnes et du parking d'intérêt régional (PIR) : marché 73-127 passé avec Bachy ; Parc Henri-Fabre, réalisation de la voie d'accès au cimetière depuis l'avenue de la Préfecture : marché 73-129 passé avec Parachini.

Date

1973

Cote

1523W/411

Résultat n°22

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Protection contre l'incendie (1970), parking 1969 (1970-1973), programme départemental d'alimentation en eau potable (1971-1973) ; BREUILLET : assainissement urbain (1974-1976), assainissement sommaire 1969 (1970-1973), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1974), parking (1969-1971), parking (1974-1976), centre socio-culturel (1970-1974), mairie non programmé (1971).

Date

1969-1976

Cote

944W/43

Résultat n°23

MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948 rue du Faubourg-de-Melun (1980-1981) ; aménagement du château d'eau place Galliéni (1980-1981) ; création d'un parking boulevard du Maréchal-Joffre (1976) ; pose de bordures et construction de chaussée rues des Petites-Fontaines et Paillard (1979-1980) ; construction de chaussée impasse du Colombier (1975-177) ; aménagement de la place Galliéni (1977-1979) ; construction de chaussée rue Pasteur (1979) ; aménagement de la rue Pachau et du chemin de Paray (1982) ; assainissement de la rue de la Chapelle-Saint-Jacques : photographies (1981) ; réfection de l'éclairage de la voie du lotissement ""les Hauts de la Guichère"" (1981-1982).

Date

1975-1982

Cote

1781W/17

Résultat n°24

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Date

1894-1935

Cote

2O/1856

Résultat n°25

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

Date

1990-1993

Cote

1523W/1216

Résultat n°26

Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/90

Résultat n°27

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°28

EPINAY-SUR-ORGE. - Un parking près d'une route (s. l. n. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/668

Résultat n°29

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction d'un parking de 120 places dans le secteur R, rue du Marquis de Raies : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 86-019 avec Parachini, (1986). LISSES. - CR n° 3 et voie S15, travaux d'assainissement au niveau des collecteurs des eaux usées et des eaux pluviales : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 78-63 avec Parachini, (1978-1981).

Date

1978-1986

Cote

1523W/1288

Résultat n°30

EVRY. - Zone d'aménagement concerté des Champs-Elysées - dossier de réalisation - règlement d'aménagement : plans de situation, de l'état actuel, d'affectation des sols, de desserte et stationnement, de constructibilité et servitudes, des réseaux divers, 1973-1980. Ech. 1/1 000. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 39 x 73 cm, 62 x 110 cm, 60 x 109 cm, 75 x 123 cm. [13 plans].

Date

1973-1980

Cote

781W/162

Résultat n°31

Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement avec le CD29, (1966) ; aire de service de VILLABE, (1963-1967).

Date

1960-1967

Cote

1502W/661

Résultat n°32

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec l'entreprise Guerra-Tarcy pour le parking silo du centre commercial régional : correspondance, notes, pièces jointes, rapport d'expertise, jugement du tribunal.

Date

1984-1987

Cote

1523W/1691

Résultat n°33
Montlhéry.- Place du Marché [2002-2009].

1 media

Montlhéry.- Place du Marché [2002-2009].

Date

2002-2009

Cote

57FI119/202

Résultat n°34

Projets communaux.- EVRY, voie d'accès à la gare et parking (1971).

Date

1971

Cote

963W/25

Résultat n°35

EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école la Communale : correspondance, notes, pièces jointes, plans, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), devis, (1981) ; parking d'intérêt régional (PIR) : requêtes n° 2763 et 5285 de l'entreprise Guerra-Tarcy auprès du tribunal administratif de Versailles (1979).

Date

1979-1981

Cote

1523W/2124

Résultat n°36

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, réalisation du parc des Galants Courts : correspondance, notes, pièces jointes, devis, plans, (1981-1984) ; réparation des désordres causés par des infiltrations d'eau dans les locaux du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans l'îlot des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986) ; étude et mise en place des réseaux divers des Galants Courts: correspondance, notes, pièces jointes, avant-projet sommaire, plans, comptes rendus de réunions, devis, (1973-1976) ; construction du parking silo du Rouillon : correspondance, notes, pièces jointes, plans, devis, conventions de stationnement, (1977-1983). LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction de l'école Joaquim-du-Bellay : correspondance avec le centre d'étude et de prévention (CEP), notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de chantier, dossiers concours, (1983-1986).

Date

1972-1986

Cote

1523W/800

Résultat n°37

EVRY. - La Butte creuse - centre urbain - place du marché - avant-projet sommaire : plans de masse et de situation, de toiture, de niveaux, des parkings, des surfaces fonctionnelles des bureaux, d'élévation, de façades, de coupes, 1979-1980. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 79 x 110 cm, 60 x 95 cm, 49 x 92 cm, 51 x 93 cm, 39 x 91 cm, 41 x 110 cm, 46 x 54 cm. [22 plans].

Date

1979-1980

Cote

781W/192

Résultat n°38

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

Résultat n°39

EPINAY-SUR-ORGE. - Un parking en construction (s. l. n. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/670

Résultat n°40

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°41

Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 extension : dossier général et dossiers particuliers, correspondance, évaluation des Domaines, plans et états parcellaires, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes du 6 mai 1971, arrêté d'utilité publique, frais de procédure, documents d'arpentage, acte de vente.

Date

1960-1979

Cote

1583W/73

Résultat n°42

ETAMPES. - Un parking près du magasin CATTIAUX (s. d.)

Date

s.d

Cote

48FI/700

Résultat n°43

EVRY : Quartier EVRY-Centre, gestion des contentieux relatifs aux parkings de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1980) ; construction de l'Agora : bilan financier (1972-1977).

Date

1972-1980

Cote

1523W/352

Résultat n°44

Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : demande de déclaration d'utilité publique, déclaration de cessibilité.

Date

1968-1970

Cote

1583W/74

Résultat n°45

EVRY. - Accès parkings - 1ère tranche - Evry I : plans de situation, de masse, des niveaux, février 1983. Ech. 1/500. Calque. N et B. Lég. Dim. 74 x 124 cm, 71 x 116 cm, 75 x 120 cm. [10 plans].

Date

1983

Cote

781W/216

Résultat n°46

BURES-SUR-YVETTE.- Alimentation en eau potable non subventionné (1974), lutte contre l'incendie (1974), espaces verts (1972), parcs de stationnement 1972 (1973-1974), TDIL, assainissement et électrification (1971-1976), assainissement (1968-1971), assainissement (1969-1975), assainissement (1971-1975) ; CHAMARANDE : assainissement sommaire (1968-1971), assainissement sommaire (1971-1974), assainissement sommaire (1973-1974).

Date

1968-1976

Cote

944W/46

Résultat n°47

Comptes-rendus des réunions de travail sur le thème du développement de la ville nouvelle d'EVRY, synthèse des réflexions et propsitions émises par les habitants (1982 - 1990). - Rapport final sur la promotion de l'emploi jeunes dans l'économie sociale en ville nouvelle d'EVRY dans le cadre d'une convention pour la promotion de l'emploi signée avec le Ministère de l'emploi (1985). - Conventions relatives au remboursement des charges d'exploitation des parkings (1978 - 1981). - Contrats d'honoraires pour l'étude des problèmes sociaux soulevés par le logement des personnes handicapés physiques (1977 - 1982).

Date

1977-1985

Cote

1776W/149

Résultat n°48

Aménagement ferrés et parcs de stationnement : carte échelle 1/150 000

Date

s.d.

Cote

GBR/954

Résultat n°49

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), police d'assurance souscrite : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 3127775 avec Winterthur pour le point zéro à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1977) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 318415102-027 avec Safcar pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Courcouronnes, 318415021-027 pour le groupe scolaire n° 2 d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 318415102-028 et 318415102-021 avec le collège d'enseignement secondaire (CES) des Epinettes (collège Paul-Elaurd), 6860153 avec la multirisque immobilière, (1987) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrat 350171 avec Ordap pour les dommages à ouvrage sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, Courcouronnes et Lisses, (1990) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 3110319 avec GTA pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes en complémentaire d'ouvrages (1977), 264854 pour les bureaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) en multirisque (1979), 8220527 (1979) et 7570119-6 (1982) pour le quartier des Passages en multirisque, 210844 pour l'Agora en maîtrise d'ouvrages (1979), 1773615 pour le restaurant universitaire en dommages à ouvrages, (1982), 3112778 pour le quartier des Passages sur en maître d'ouvrages (1981), 3125231 pour la supérette de Lisses en dommages d'ouvrages (1981), 3118129 pour le parking est des Terrasses en maître d'ouvrages, (1980), 320026 pour le bassin des miroirs à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY en dommages à ouvrages (1982), 6944040-01 pour le groupe scolaire n° 2 des Epinettes (école la Communale) (1982), (1977-1982) ; correspondance, notes, pièces jointes pour l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora, (1987).

Date

1977-1987

Cote

1523W/2377

Résultat n°50

EVRY. - Quartier des Pyramides, réalisation de l'éclairage public du parking du lycée du Parc des Loges : marché 75-134 avec Forclum (1975-1977) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction d'une passerelle provisoire des Terrasses de l'Agora aux Pyramides : marché 75-100 avec Entrepose (1975) ; travaux d'aménagement des salles des sports et polyvalente de l'Agora : marché 75-98 avec Fechoz (1975-1976). COURCOURONNES. - Quartier de Saint-Guénault, aménagement de cheminements piétons et d'espaces paysagers : marché 75-102 avec le Parc Fleuri (1975) ; stade, construction d'un vestiaire : marché 75-120 avec Jossermoz (1975-1977). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, travaux de la voie de desserte : marché 75-122 avec Parachini (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

1523W/1454

Résultat n°51

EVRY. - Quartier des Passages, construction : marché 76-35 (lot n° 2, gros oeuvre) avec la Société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, travaux d'éclairage public (2ème phase) dans la rue des Mazières, la rue le l'Orme-à-Martin, la voie du Sernam, le parking et la desserte de la gare : correspondance, notes, pièces jointes, marché 76-09 avec Saunier Duval.

Date

1976

Cote

1523W/1726

Résultat n°52

EVRY. - Zone d'aménagement concerté - secteur Bois sauvage-Bois Guillaume - Evry I : plans récapitulatif des places de stationnement public, de masse, topographique, 1992. Ech. 1/200. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 61 x 90 cm, 45 x 70 cm, 57 x 64 cm, 64 x 62 cm, 59 x 84 cm. [15 plans].

Date

1992

Cote

781W/252

Résultat n°53

ATHIS-MONS.- Parc de stationnement d'intérêt régional ; centre administratif.

Date

1971-1973

Cote

1011W/86

Résultat n°54

Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.

Date

1974

Cote

1345W/90

Résultat n°55

DOURDAN. - Affaires générales. Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine (1976). Parking (1974). Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). Alimentation en eau potable urbaine (AEP), (1977). Alimentation en eau potable rurale (1976 à 1977). ECHARCON. - Assainissement rural, programme (1974 à 1976).

Date

1974-1977

Cote

1114W/32

Résultat n°56

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives au branchement chauffage de l'école Raymond-Queneau dans le quartier des Pyramides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Montenay - Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM) : convention, contrat de branchement, factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives à l'étude de serres de l'immeuble 5 des Bastides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le cabinet Rocc : correspondance, factures, pièces comptables, (1988-1989) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance juridique et fiscale de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par la société Fidal : contrat, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à la mise en place du groupe motopompe immergé (géothermie) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par MAM-Socazaf : correspondance, factures, pièces comptables, (1983) ; ; règlement des dépenses relatives aux contrôle techniques de la réfection de la gare centrale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par le bureau Veritas : convention, factures, pièces comptables, (1986-1990) ; règlement des dépenses relatives à la réfection de l'installation électrique du parking silo du centre commercial régional à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'association Sylvain Laurent et Denis Luc Rousseau : correspondance, factures, pièces comptables, (1985-1986) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance du matériel informatique par la société Bull : factures, pièces comptables, (1990-1991) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles techniques de différents équipements situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1975-1980) ; règlement des dépenses relatives à l'entretien des barrières du parking de la préfecture et l'échange de barrières du parking Jonqua à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par SPIE Trindel : contrats, factures, pièces comptables, (1984-1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'abris pour stations d'arrêt du transport urbain dans le quartier des Aunettes à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'atelier d'architecture Pierre Bonnaud : contrat d'études, factures, pièces comptables, (1991) ; règlement des dépenses relatives à la gestion de la campagne de promotion Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle par Inf 14 et Belier Conseil : contrat, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives au gardiennage des locaux de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Jason Services : contrat, factures, pièces comptables, rapports, (1989-1991) ; règlement des dépenses relatives aux subventions versées au Stade Français pour ses activités au sport club de l'Agora (SCA 2000) : correspondance, notes, pièces jointes, convention, factures, pièces comptables, (1978-1983) ; règlement des dépenses relatives à l'analyse des projets concepteurs concourant pour la réalisation du lycée François-Truffaut à Bondoufle par Quaternaire Education : correspondance, contrat, factures, pièces comptables, (1987-1988) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance, l'ouverture et la fermeture de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par Essonne Sécurité et le Regroupement des agences de sécurité (RAS) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, factures, pièces comptables, (1988-1991) ; règlement des dépenses relatives à la rédaction et le suivi de fabrication de la Lettre d'information d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'agence Reporters Economiques Anonymes (REA) : correspondance, notes, pièces jointes, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance au service financier par Alain Rémond : correspondance, factures, pièces comptables, (1989) ; règlement des dépenses relatives à l'ouverture d'un compte utilisateur du réseau télématique villes nouvelles (RTVN) par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) : convention 86-95 (1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'une esquisse en vue de la réalisation d'un auditorium pour l'école de musique d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'architecte Pierre Riboulet : correspondance, factures, pièces comptables, (1988) ; règlement des dépenses relatives au doublement de l'ouvrage du km 5,278 de la ligne de Grigny à Corbeil-Essonnes par la SNCF : convention 89-09, factures, pièces comptables, (1989-1990).

Date

1978-1991

Cote

1523W/2147

Résultat n°57

Notes de travail sur la voirie primaire, étude sur le stationnement dans le centre ville d'Evry, création de ronds-points, étude sur les échangeurs, les problèmes de circulation, étude concernant la nationale 7, les autoroutes : correspondance, plans (1968-1972).

Date

1968-1972

Cote

1776W/22

Résultat n°58

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, non réalisation des aires de stationnement : correspondance, notes, articles officiels, (1973-1980) ; quartier d'EVRY-Centre, étude sur la politique de stationnement (gestion et exploitation) : correspondance, notes, rapports, délibérations du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), (1973-1982) ; gestion, exploitation et sécurité des stationnement des îlots des Passages : correspondance, notes, plans, comptes rendus du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), (1975-1982).

Date

1973-1982

Cote

1523W/734

Résultat n°59

MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un terrain isolé (août 1979).

Date

1979

Cote

48FI/1587

Résultat n°60

EVRY. - Quartier des Passages, travaux dans l'école Jacques-Monod, les espaces publics, les parkings, les bureaux et les commerces : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de services, procès-verbaux.

Date

1976

Cote

1523W/1723

Résultat n°61

Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).

Date

1975-1977

Cote

1345W/110

Résultat n°62

EPINAY-SUR-ORGE. - Des voitures stationnées sur un parking, près de la ligne de chemin de fer (s. l. n. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/660

Résultat n°63

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale. - Tarifs des services religieux, 1894-1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1926 [2] ; droit de stationnement, 1926-1930 [3] ; droit des pauvres : taxes sur l'autodrome de LINAS-MONTLHERY, 1927-1928 [4].

Date

1894-1930

Cote

2O/1558

Résultat n°64

ULIS (les). - Un parking au pied des immeubles (octobre 1986).

Date

1986

Cote

44FI/713

Résultat n°65

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : tableau de bord du budget dans l'agglomération nouvelle d'Evry (1974). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, centre urbain : bilan intermédiaire (1976), bilan de zone d'aménagement concerté (ZAC) (1980), suivi physique (1981) ; étude concernant le stationnement : bilan financier (1981).

Date

1974-1981

Cote

1523W/676

Résultat n°66

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/68

Résultat n°67

EVRY. - Edition de Créer un centre ville : contrat avec les Publications du Moniteur ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux, techniques, espaces publics H2B à la Butte Creuse : contrat avec les Habitation à loyer modéré (HLM) de l'Essonne ; réalisation de l'avant-projet sommaire (APS) de la zone sud : contrat 79-147 avec M. Merlin ; étude et contrôle de la réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'îlot du Triangle : contrat 79-125 avec Techniroute ; réalisation du parking des Galants Courts et de sa desserte : contrat 79-121 avec le bureau d'études techniques de constructions immobilières (BETCI) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans le secteur sud : contrat 79-119 avec le bureau d'études parisien d'infrastructure (BEPI) ; quartier des Pyramides, conception et réalisation d'oeuvres d'art pour les écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et la maternelle évolutive n° 1 : contrat 79-139 avec Bernard Baschet. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude du bruit des transports terrestres : contrat 79-140 avec le centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, suivi mensuel de la commercialisation des programmes de logement : contrat 79-138 avec l'association pour l'information sur le logement en région parisienne ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), étude d'informatisation : contrat 79-135 avec Centi ; réalisation de dessins en perspective : contrat 79-126 avec Mlle Grunberg ; réalisation de maquettes d'étude et de présentation : contrat 79-100 avec Michel Leboff. LISSES. - Ensemble sportif, réalisation de pistes : contrat 79-112 avec Sylvain Malisan ; réalisation d'un terrain de football : contrat 79-111 avec Sylvain Malisan.

Date

1979

Cote

1523W/648

Résultat n°68

MONTGERON. - Assainissement, affaires générales. Parking (1973). Circulation, plans (1975). Alimentation en eau potable urbaine (1972). Travaux divers d'intérêt local, vestiares du stade (1976). Piste cyclable. Fonds spécial d'investissement routier (1976). Assainissement urbain, programme (1974 à 1976).

Date

1973-1976

Cote

1114W/58

Résultat n°69

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Résultat n°70

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, installation d'une barrière de contrôle pour l'accès au parking de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) : correspondance, notes, pièces jointes, facture, (1990-1991) ; travaux de restructuration, aménagement et finition du centre commercial et de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plan, (1988-1989) ; fourniture et pose de clôture autour du rond-point du parc des Coquibus : correspondance, notes, pièces jointes, plan, (1989) ; université, création : correspondance, convention, (1990)

Date

1988-1991

Cote

1523W/1739

Résultat n°71

EVRY. - Quartier des Passages, maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des parkings : projet de convention avec la société centrale immobilière de la caisse des dépôts, notes, (1975) ; place de la Gare, construction de bureaux dans les locaux du Crédit Lyonnais : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention de maîtrise d'ouvrage, (1976) ; géothermie, installation : correspondance, notes, pièces jointes, (1982) ; parkings, gestion : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985) ; chauffage collectif, concession : projet de convention avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) (s.d.) ; gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, réalisation du complexe : correspondance, notes, pièces jointes, projets de conventions, contrat, (1972-1973). LISSES. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Malines, aménagement et équipement : convention d'aménagement, plans d'aménagement de zone (PAZ), (1974). BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute s'Il Pleut, préparation du dossier de réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, projet de convention avec BATIR, (1973-1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, commercialisation des terrains non bâtis et destinés à l'implantation d'activités industrielles, d'entrepôts et de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, convention 74-107 avec le cabinet Auguste Thouard, avenant n° 1, (1974-1984) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), projet de création et réalisation de la ville nouvelle d'El-Menito au Venezuela : étude, accord cadre avec le bureau central d'études pour les équipements d'Outre-Mer (BCEOM), (projet abandonné) (1981-1982). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, occupation précaire par l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) de locaux dans la ferme : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation (non signé), plans, (1974-1984).

Date

1973-1985

Cote

1523W/1226

Résultat n°72

CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le chemin vicinal n°1, rue Robert-Canive (1974-1975) ; assainissement et réfection de la chaussée de la rue de Montmirault (1975-1977). COURANCES.- Assainissement du chemin de Paris (1975). DANNEMOIS.- Assainissement et pose de bordures rue des Prés (1975-1978) ; pose de bordures rue Gatellier (1975). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Assainissement de la place du Moulin (1975) ; construction de la chaussée rue des Rochettes (1975-1976). LA FERTE-ALAIS.- Assainissement du lotissement industriel et la rue Bellard (1975-1977) ; réfection des trottoirs (1975-1977). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement et pose de bordures route de Champmoteux (1975-1977). GUIGNEVILLE.- Construction du parking de la mairie (1976) ; construction du chemin des Rochettes (1974-1976). ITTEVILLE.- Pose de bordures et construction des trottoirs (1974-1977) ; assainissement de la rue de Ballancourt (1973-1976).

Date

1973-1978

Cote

1781W/4

Résultat n°73

TINTELIN, construction d'un pavillon : plans. NOE, construction d'un pavillon et garage : plans d'exécution, pièces administratives.

Date

s.d

Cote

21J/58

Résultat n°74

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossiers individuels 7 à 9, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Date

1970-1974

Cote

1583W/88

Résultat n°75

EVRY. - Parking Jonqua, location de places de stationnement à Hewlett-Packard : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 524, avenant n° 1, (1984-1988) ; location de places de stationnement à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 523, avenant n° 1, (1983-1988) ; location de places de stationnement au laboratoire Anphar-Rolland : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 522, avenants, (1984-1991) ; location de places de stationnement au groupement auxiliaire de moyens du groupe de la compagnie bancaire : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 135, (1983-1987) ; location de places de stationnement à l'imprimerie Helio Corbeil : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 82, (1983-1987) ; quartier du Rouillon, location d'un terrain au service départementale de protection contre l'incendie : contrat de location, avenant, fiches d'engagements de recettes, (1979-1982) ; location de 37 places de stationnement (terrain AS 86) par les PTT et la direction opérationnelle des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, bail 86-86, convention de stationnement BX 86-69, (1986-1988) ; quartier du Canal, location d'un local commercial à M. Marques : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1992) ; location d'un local commercial à Mme Djerbi (Sama Textiles) : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 90-0072, (1990-1992) ; location d'un local commercial à Mme Loison : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation 85-158, (1985-1990) ; location d'un local commercial Télé Stock Ménager : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 90-09, (1990) ; travaux effectués dans le lot n° 21 : correspondance, notes, pièces jointes, engagements de dépenses, (1987-1990).

Date

1979-1992

Cote

1523W/1536

Résultat n°76

EVRY. - Parking d'intérêt régional (PIR) Paul-Sabatier, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de chantier, (1973-1977). LISSES. - Collège Rosa-Luxembourg, travaux d'extension : correspondance, notes, pièces jointes, certificat de conformité, (1977-1984).

Date

1973-1984

Cote

1523W/2114

Résultat n°77

EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux de modification de l'école le-Temps-des-Cerises : lettres de commandes à Henri Barnoud et la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réparation de la passerelle du parking silo du centre commercial régional (CCR) : lettre de commande au Bureau de conception et de coordination du bâtiment (BCCB), correspondance, pièces financières, (1988) ; travaux de maçonnerie sur les façades des locaux du Crédit Lyonnais : correspondance, notes, pièces jointes, projet de contrat de mandat, (affaire sans suite) (1985-1989) ; entretien et maintenance des parkings des Passages et de la Butte Creuse : projet de convention avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1986-1987) ; quartier des Galants Courts, remplacement du transformateur électrique du transport urbain : lettre de commande à Saunier-Duval, pièces financières, (1988) ; équipements universitaires, programmation : lettre de commande à Quaternaire Programmation, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; locaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), décoration et aménagement intérieur : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1989) ; quartier des Aunettes, réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 2 : acte d'engagement 89-14 avec Henri Barnoud, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réaménagement du hall d'entrée de l'hôpital Louise-Michel : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 3 : acte d'engagement 89-01 avec Vlada Kulundzic, contrat 89-2017 avec le bureau Veritas, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du stade d'athlétisme : acte d'engagement 88-119 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise à disposition d'un informaticien pour l'assistance technique sur tous les problèmes liés à l'équipement micro-informatique : contrat 89-02 avec le Centre d'application de management stratégique (CAMS), avenants n° 1 et 2, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989) ; projet de création d'une association des maires pour la défense des intérêts communs des communes concernées par la Francilienne entre la Seine et l'Orge : projet des statuts (affaire sans suite) (1989) ; mission d'assistance technique à la ville de Dunkerque demandée par le groupement d'intérêt économique (GIE) Villes nouvelles de France : convention de sous-traitance 89-2003, correspondance, pièces financières, (1989) ; assistance pour l'analyse des polices d'assurances : contrat 88-75 avec la société Lange, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). BONDOUFLE. - Lotissement, réalisation : projet (manuscrit) de convention avec Foncyel 78 déterminant la répartition financière du chacune des partie, correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1989) ; quartiers des Cinquante Arpents et de la Marinière : acte d'engagement 89-18 avec le cabinet Merlin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). LISSES. - Quartier du Clos aux Pois, assistance et conseil portant sur l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrats 88-92 et 89-2019 avec la société Menighetti, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, RIS-ORANGIS. - Bords de Seine, aménagement entre l'écluse d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et la limite de la commune de Ris-Orangis : acte d'engagement avec Barbara Facquez, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1987-1991). VERT-LE-PETIT. - Centre sportif la Cheminée blanche, réalisation de la 2ème tranche des vestiaires : acte d'engagement 88-102 avec Patrick Seguin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989).

Date

1985-1989

Cote

1523W/1214

Résultat n°78

DRAVEIL.- Résidus (1971), feux tricolores (1971-1973), éclairage des grands axes routiers (1968-1970), éclairage des grands axes routiers (1971-1974), parking (1969-1970), alimentation en eau potable (1972-1975), assainissement spécial (1969-1971), assainissement spécial (1970-1972), tranche urbaine fond spécial d'investissement routier (F S I R) (1968-1976), mairie (1962-1969).

Date

1962-1976

Cote

944W/60

Résultat n°79

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

Date

1995

Cote

1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

Résultat n°80

PALAISEAU. - Façade d'un immeuble, coté cour, situé entre le parking de l'avenue du 8 mai 1945 (près de la résidence Tiffany) et la rue de Paris, photographe Fiorella GIOVANNI, 2004. Coul. Dim. 10 x 15 cm.

Date

2004

Cote

2FI/3248