1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Parking Jonqua, location de places de stationnement à Hewlett-Packard : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 524, avenant n° 1, (1984-1988) ; location de places de stationnement à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 523, avenant n° 1, (1983-1988) ; location de places de stationnement au laboratoire Anphar-Rolland : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 522, avenants, (1984-1991) ; location de places de stationnement au groupement auxiliaire de moyens du groupe de la compagnie bancaire : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 135, (1983-1987) ; location de places de stationnement à l'imprimerie Helio Corbeil : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 82, (1983-1987) ; quartier du Rouillon, location d'un terrain au service départementale de protection contre l'incendie : contrat de location, avenant, fiches d'engagements de recettes, (1979-1982) ; location de 37 places de stationnement (terrain AS 86) par les PTT et la direction opérationnelle des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, bail 86-86, convention de stationnement BX 86-69, (1986-1988) ; quartier du Canal, location d'un local commercial à M. Marques : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1992) ; location d'un local commercial à Mme Djerbi (Sama Textiles) : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 90-0072, (1990-1992) ; location d'un local commercial à Mme Loison : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation 85-158, (1985-1990) ; location d'un local commercial Télé Stock Ménager : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 90-09, (1990) ; travaux effectués dans le lot n° 21 : correspondance, notes, pièces jointes, engagements de dépenses, (1987-1990).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1536

Date

1979-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/01/2005