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  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Décembre 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3293W/21

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2021.
    • Décembre 2021.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Septembre - novembre 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3293W/20

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2021.
    • Septembre - novembre 2021.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Juin - août 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3293W/19

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2021.
    • Juin - août 2021.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Avril - mai 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3293W/18

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2021.
    • Avril - mai 2021.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Février - mars 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3293W/17

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2021.
    • Février - mars 2021.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Janvier 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3293W/16

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2021.
    • Janvier 2021.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Octobre - décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3293W/15

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2020.
    • Octobre - décembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3293W/14

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2020.
    • Septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Août 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3293W/13

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2020.
    • Août 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Avril - juillet 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3293W/12

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2020.
    • Avril - juillet 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Janvier - février 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3293W/11

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2020.
    • Janvier - février 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14

    2019 : bordereaux et mandats.

    Date

    2019-2019

    Cote

    3293W/10

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2019 : bordereaux et mandats.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Novembre - décembre 2018 ; annulation et rejets ; recettes.

    Date

    2018

    Cote

    3293W/9

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2018.
    • Novembre - décembre 2018 ; annulation et rejets ; recettes.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Juillet - octobre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3293W/8

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2018.
    • Juillet - octobre 2018.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Avril - juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3293W/7

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2018.
    • Avril - juin 2018.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Janvier - mars 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3293W/6

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2018.
    • Janvier - mars 2018.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Novembre - décembre 2017 ; annulation et rejets.

    Date

    2017

    Cote

    3293W/5

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2017.
    • Novembre - décembre 2017 ; annulation et rejets.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Août - octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3293W/4

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2017.
    • Août - octobre 2017.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Mai - juillet 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3293W/3

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2017.
    • Mai - juillet 2017.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Mars - avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3293W/2

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2017.
    • Mars - avril 2017.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Février 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3293W/1

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2017.
    • Février 2017.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).

    Date

    1949-1983

    Cote

    3281W/14

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    9 septembre - 16 décembre.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/8

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 9 septembre - 16 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    30 juillet - 26 août.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/7

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 30 juillet - 26 août.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    4 juin - 4 juillet;

    Date

    2014

    Cote

    2958W/6

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 4 juin - 4 juillet;

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    18 mars - 20 mai.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/5

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 18 mars - 20 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    6 janvier - 11 mars.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/4

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 6 janvier - 11 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Règlements lettre chèque.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/3

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Règlements lettre chèque.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Août à décembre.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/2

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
    • Août à décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Janvier à juillet.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/1

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
    • Janvier à juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    5 novembre - 23 décembre.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/8

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 5 novembre - 23 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    13 août - 29 octobre.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/7

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 13 août - 29 octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    4 juin - 30 juillet.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/6

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 4 juin - 30 juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    4 avril - 28 mai.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/5

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 4 avril - 28 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    8 janvier - 26 mars.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/4

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 8 janvier - 26 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Règlements lettre chèque.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/3

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Règlements lettre chèque.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Juillet à décembre.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/2

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
    • Juillet à décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Janvier à juin.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/1

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    16 octobre - 18 décembre.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/7

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 16 octobre - 18 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    19 juin - 9 octobre.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/6

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 19 juin - 9 octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    3 avril - 12 juin.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/5

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 3 avril - 12 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    6 janvier - 27 mars.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/4

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 6 janvier - 27 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Règlements lettre chèque.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/3

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Règlements lettre chèque.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Juillet à décembre.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/2

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
    • Juillet à décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Janvier à juin.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/1

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Mars 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2820W/29

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2012.
    • Mars 2012.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Février 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2820W/28

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2012.
    • Février 2012.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  50. Résultat n°50

    Janvier 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2820W/27

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2012.
    • Janvier 2012.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  51. Résultat n°51

    Décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/26

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Décembre 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/25

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Novembre 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Octobre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/24

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Octobre 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  54. Résultat n°54

    Septembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/23

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Septembre 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  55. Résultat n°55

    Août 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/22

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Août 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  56. Résultat n°56

    Juillet 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/21

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Juillet 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  57. Résultat n°57

    Juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/20

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Juin 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Mai 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/19

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Mai 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Avril 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/18

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Avril 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/17

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Mars 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/16

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Mars 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/15

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Février 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Janvier 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2820W/14

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2011.
    • Janvier 2011.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/13

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Décembre 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Novembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/12

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Novembre 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Octobre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/11

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Octobre 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/10

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Septembre 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/9

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Août 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  69. Résultat n°69

    Juillet 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/8

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Juillet 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  70. Résultat n°70

    Juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/7

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Juin 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  71. Résultat n°71

    Mai 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/6

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Mai 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Mai 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/5

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Mai 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  73. Résultat n°73

    Avril 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/4

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Avril 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  74. Résultat n°74

    Mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/3

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Mars 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Février 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/2

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Février 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  76. Résultat n°76

    Janvier 2010-Avril 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/1/2

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Janvier 2010-Avril 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  77. Résultat n°77

    Janvier 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2820W/1/1

    • Contexte : HÔTEL SOCIAL.

    • Factures promhotel, anomalies et bordereaux.
    • 2010.
    • Janvier 2010.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant), DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

  78. Résultat n°78

    S à Z.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/17

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • S à Z.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  79. Résultat n°79

    P à R.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/16

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • P à R.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  80. Résultat n°80

    MEB à O.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/15

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • MEB à O.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)