HÔTEL SOCIAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2820W

Date

2010-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3 ml, 29 article(s)

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / SERVICE BUDGET ET COMPTABILITÉ (service versant)

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / POLE RESSOURCES (SOLIDARITES) (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2018

Présentation du contenu

Factures promhotel, anomalies et bordereaux.

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2820W/1/1-2820W/1/29

Date

2010-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2820W/1/1-2820W/13

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Avril 2010.

Cote/Cotes extrêmes

2820W/4

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques