Aide à la recherche

3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation du handicap (FDCH) : bordereaux de mandats et annulations, rejets (2017-2021)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3293W/1-21

Date

2017-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,10 ml

21 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/03/2023

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

personne handicapée, aide sociale

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

3293W/16-21

Date

2021-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2021

Conditions d'accès

Communicable

Septembre - novembre 2021.

Cote/Cotes extrêmes

3293W/20

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2021

Conditions d'accès

Communicable