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239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Guide adultes pour l'insertion

    1 media

    Guide adultes pour l'insertion

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE

    Date

    2018

    Cote

    PBR/2632

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide adultes pour l'insertion
  2. Résultat n°2

    Fournisseurs MARKPAGE.

    Date

    2000-2016

    Cote

    3068W/15

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fournisseurs MARKPAGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Lettres A-Bea.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/16

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A-Bea.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  4. Résultat n°4

    26 janvier - 6 juin.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/4

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 26 janvier - 6 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Lettres R-V.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/34

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dossiers non-valeur.
    • Lettres R-V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Lettres G-J.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/19

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres G-J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Lettres Lem-Me.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/22

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Lem-Me.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Lettres Bel-Bo.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/17

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Bel-Bo.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Lettres P-R.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/24

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres P-R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Lettres Tr-Z.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/26

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Tr-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Subventions, janvier - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/11

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Subventions, janvier - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Lettres C-F.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/18

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres C-F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Lettres La-Lej.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/21

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres La-Lej.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Lettres L-Me.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/30

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres L-Me.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Janvier - Juillet.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/1

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds Départemental d'Aide aux jeunes (FDAJ).
    • Janvier - Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  16. Résultat n°16

    5 octobre - 26 décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/6

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 5 octobre - 26 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Août - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/2

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds Départemental d'Aide aux jeunes (FDAJ).
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Dispositif EAU.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3068W/14

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif EAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  19. Résultat n°19

    EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager ; FAGENS : pièces comptables subvention frais d'agence ; FDEMS : pièces comptables subvention déménagement.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/10

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Juillet - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/8

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Lettres B-P.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/33

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dossiers non-valeur.
    • Lettres B-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Lettres G- K.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/29

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres G- K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Lettres S- Tc.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/25

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres S- Tc.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Lettres O-T.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/31

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres O-T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Lettres Mo-O.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/23

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Mo-O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Lettres Ben-F.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/28

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres Ben-F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  27. Résultat n°27

    A-B 2 dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier N'habite Pas à l'Adresse Indiquée et 7 dossiers UDAF (31 décembre 2016).

    Date

    2016

    Cote

    3068W/32

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • A-B 2 dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Règlements lettre chèque.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/3

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Règlements lettre chèque.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Rejets prélèvements.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3068W/13

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Rejets prélèvements.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Lettres K.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/20

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Lettres A-Bell.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/27

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres A-Bell.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Remboursement Dépôt de Garantie.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/12

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Remboursement Dépôt de Garantie.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  33. Résultat n°33

    1er LOY.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3068W/9

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • 1er LOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Janvier - juin.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/7

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  35. Résultat n°35

    15 juin - 2 septembre.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/5

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 15 juin - 2 septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Lettres Sar-Z.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/23

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Sar-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres Mo-T.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/27

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres Mo-T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Subventions, janvier - décembre.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/11

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Subventions, janvier - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres Da-De.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/16

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Da-De.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    21 avril - 25 juin.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/5

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 21 avril - 25 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    Règlements lettre chèque.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/3

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Règlements lettre chèque.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager ; FAGENS : pièces comptables subvention frais d'agence ; FDEMS : pièces comptables subvention déménagement ; CHCOPS : pièces comptables subvention charges de co-copropriété ; DETLOS : pièces comptables subvention apurement de la dette locative.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/10

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Janvier - juin.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/8

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    6 janvier - 8 avril.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/4

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 6 janvier - 8 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres Bar-Dar.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/32

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres Bar-Dar.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres Me-W.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/30

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier N'habite...
    • Lettres Me-W.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    2 juillet - 5 novembre.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/6

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 2 juillet - 5 novembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Janvier - Juillet.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/1

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds Départemental d'Aides aux Jeunes (FDAJ).
    • Janvier - Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres R- San.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/22

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres R- San.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    Remboursement Dépôt de Garantie.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/12

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Remboursement Dépôt de Garantie.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lettres A.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/13

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lettres G-I.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/34

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres G-I.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lettres N-P.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/21

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres N-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres Fi-G.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/18

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Fi-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lettres R-Z.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/38

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres R-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lettres A-B.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/24

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lettres De-F.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/33

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres De-F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Lettres A-B.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/28

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier N'habite...
    • Lettres A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lettres DI-Fe.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/17

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres DI-Fe.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lettres G-Ma.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/29

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier N'habite...
    • Lettres G-Ma.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Lettres Mb-P.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/37

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres Mb-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lettres Le-Ma.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/36

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres Le-Ma.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  63. Résultat n°63

    Juillet - décembre.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/9

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lettres C-H

    Date

    2015

    Cote

    3067W/25

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres C-H

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    17 novembre - 31 décembre.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/7

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 17 novembre - 31 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Lettres H-L.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/19

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres H-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Août - décembre.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/2

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds Départemental d'Aides aux Jeunes (FDAJ).
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lettres J-La.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/35

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres J-La.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lettres M.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/20

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lettres B.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/14

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lettres A-Bal.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/31

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
    • Lettres A-Bal.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lettres Ja- Mi.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/26

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres Ja- Mi.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lettres C.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/15

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    DGS, janvier à juin.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/10

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • DGS, janvier à juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lettres A.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/16

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lettres A-B.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/33

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
    • Lettres A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Fournisseurs RICOH.

    Date

    2002-2014

    Cote

    3066W/6

    • Contexte : 3066W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fournisseurs RICOH.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    18 mars - 20 mai.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/5

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 18 mars - 20 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    DGS et 1LOYS.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/9

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • DGS et 1LOYS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    30 juillet - 26 août.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/7

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 30 juillet - 26 août.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)