3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces comptables (2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3068W/1-34

Date

2000-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5,10 ml, 34 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2020

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3068W/16-34

Date

2016-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3068W/27-31

Date

2016-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Lettres L-Me.

Cote/Cotes extrêmes

3068W/30

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016