affaire commerciale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.	Cote 6U/112	Date 1926	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, statut, procès-verbal
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°2	Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars	Cote 2030W/728	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°3	Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997	Cote 2030W/1350	Date 1989-1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°4	n°3496 au n°3535.	Cote 3118W/1174	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°3496 au n°3535.
Résultat n°5	n°7691 au n°7735.	Cote 3118W/903	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°7691 au n°7735.
Résultat n°6	Minutes de jugement de juillet à septembre	Cote 2030W/397	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de juillet à septembre
Résultat n°7	Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.	Cote 1187W/6	Date 1966	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°8	5 au 17 mars.	Cote 2707W/5	Date 2009-2009	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement 5 au 17 mars.
Résultat n°9	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).	Cote 2435W/15	Date 1997-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°10	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.	Cote 2436W/14	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°11	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).	Cote 2435W/308	Date 1998-2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°12	Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).	Cote 1715W/8	Date 1952-1965	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°13	n°5756 au n°5795.	Cote 3118W/1232	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°5756 au n°5795.
Résultat n°14	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).	Cote 6U/257	Date 1920	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°15	n°13486 au n°13525.	Cote 3118W/1426	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°13486 au n°13525.
Résultat n°16	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).	Cote 2435W/41	Date 2004-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°17	Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998	Cote 2030W/876	Date 1993-1998	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°18	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.	Cote 6U/121	Date 1929	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, déclaration
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Résultat n°19	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.	Cote 2436W/249	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°20	n°11621 au n°11665.	Cote 3118W/304	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°11621 au n°11665.
Résultat n°21	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.	Cote 2436W/180	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°22	Janvier - mai.	Cote 3120W/3	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés... Plumitifs d'audience. 2012. Audiences du mardi. Janvier - mai.
Résultat n°23	12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.	Cote 2901W/39	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2901W Affaires commerciales : dossiers de procédures... 2012. 12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES...
Résultat n°24	Plumitifs d'audience des vendredis 1982	Cote 2030W/645	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Plumitifs d'audience des vendredis 1982
Résultat n°25	Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.	Cote 1692W/125	Date 1993	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993...
Résultat n°26	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).	Cote 6U/241	Date 1932-1938	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier individuel
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°27	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.	Cote 2436W/155	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°28	Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979	Cote 2030W/638	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979
Résultat n°29	Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002	Cote 2030W/441	Date 2001-2002	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002...
Résultat n°30	n°11288 au n°11348.	Cote 2715W/388	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°11288 au n°11348.
Résultat n°31	Ordonnances de Référés de septembre à octobre	Cote 2030W/567	Date 1993	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Ordonnances de Référés de septembre à octobre
Résultat n°32	Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985.	Cote 1692W/72	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985....
Résultat n°33	Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.	Cote 3U/417	Date 1829-1831	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre d'audience
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°34	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.	Cote 2436W/47	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°35	Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10 septembre 2007).	Cote 2431W/88	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10...
Résultat n°36	Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24 septembre 2008).	Cote 2431W/106	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24...
Résultat n°37	n°2156 au n°2189.	Cote 3118W/59	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°2156 au n°2189.
Résultat n°38	n°13276 au n°13313.	Cote 3118W/347	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°13276 au n°13313.
Résultat n°39	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 14/02/2008 (1998-2008).	Cote 2435W/146	Date 1998-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°40	n°5551 au n°5590.	Cote 3118W/850	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°5551 au n°5590.
Résultat n°41	n°13021 au n°13060.	Cote 3118W/340	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°13021 au n°13060.
Résultat n°42	Jugements contradictoires : registre.	Cote 1231W/8	Date 1948-1950	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Jugements contradictoires : registre.
Résultat n°43	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).	Cote 6U/479	Date 1899-1907	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, acte de société, rapport d'expertise
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...
Résultat n°44	n°12906 au n°12940.	Cote 3118W/1411	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°12906 au n°12940.
Résultat n°45	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 11/09/2008 (2003-2008).	Cote 2435W/200	Date 2003-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°46	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'ornement de serrurerie par Mr Dehez (21/06/1900)	Cote 6U/620	Date 1900	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document brevet d'invention
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°47	Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 7 décembre 2000	Cote 2030W/1044	Date 1991-2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°48	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la société Sud-Lumière.	Cote 6U/137	Date 1936	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document déclaration
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Résultat n°49	n°12624 au n°12650.	Cote 3118W/329	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°12624 au n°12650.
Résultat n°50	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°1250 au n°1305.	Cote 2436W/24	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°51	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 12/06/2008 (2005-2008).	Cote 2435W/187	Date 2005-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°52	n°2021 au n°2082.	Cote 2715W/243	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°2021 au n°2082.
Résultat n°53	n°10801 au n°10845.	Cote 3118W/981	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°10801 au n°10845.
Résultat n°54	Minutes de jugement de juin	Cote 2030W/451	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de juin
Résultat n°55	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts des actes de sociétés du 11 janvier 1939 au 03 décembre 1941.	Cote 6U/477	Date 1939-1941	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, acte de société
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts...
Résultat n°56	Minutes de jugement de juin	Cote 2030W/430	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de juin
Résultat n°57	n°11826 au n°11860.	Cote 3118W/653	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°11826 au n°11860.
Résultat n°58	n°8467 au n°8508.	Cote 3118W/922	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°8467 au n°8508.
Résultat n°59	Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1884-1887).	Cote 6U/446	Date 1884-1887	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document dossier individuel
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°60	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2206 au n°2265.	Cote 2436W/289	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°61	n°3562 au n°3590.	Cote 3118W/1176	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°3562 au n°3590.
Résultat n°62	7 au 25 mai.	Cote 2707W/9	Date 2009-2009	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement 7 au 25 mai.
Résultat n°63	Minutes de jugement de mai	Cote 2030W/270	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de mai
Résultat n°64	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de cartes postales(12/01/1911)	Cote 6U/520	Date 1951	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document brevet d'invention
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°65	02 juillet 2009.	Cote 2714W/87	Date 2006-2009	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Dossiers de procédures collectives pour lesquelles... 02 juillet 2009.
Résultat n°66	Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres des jugements en matière commerciale.	Cote 6U/362	Date 1858	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document registre, minute juridictionnelle
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres des jugements...
Résultat n°67	Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 30 avril au 7 mai 1998	Cote 2030W/1358	Date 1990-1998	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°68	10 juin 2010.	Cote 2714W/327	Date 2007-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Dossiers de procédures collectives sans nomination... 10 juin 2010.
Résultat n°69	Affaires commerciales : requêtes des injonctions de payer du n°1751 - n°2190 (2008).	Cote 2431W/139	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document -
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : requêtes des injonctions de...
Résultat n°70	22 septembre - 2 octobre.	Cote 3119W/30	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3119W Affaires commerciales : minutes de jugement ;... Minutes de jugement. 6 janvier - 18 décembre 2014. 22 septembre - 2 octobre.
Résultat n°71	Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.	Cote 3U/1304	Date 1832-1856	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de...
Résultat n°72	n°2685 au n°2751.	Cote 2715W/47	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°2685 au n°2751.
Résultat n°73	Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 9 janvier au 6 février 2003	Cote 2030W/1201	Date 1992-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°74	Affaires commerciales : minutes de jugement (14 - 24 mai 2007).	Cote 2431W/83	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : minutes de jugement (14 - 24...
Résultat n°75	n°7461 au n°7517.	Cote 2715W/327	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°7461 au n°7517.
Résultat n°76	n°9212 au n°9260.	Cote 3118W/243	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°9212 au n°9260.
Résultat n°77	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.	Cote 6U/200	Date 1909-1910	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier individuel
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....
Résultat n°78	n°8286 au n°8352.	Cote 2715W/137	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°8286 au n°8352.
Résultat n°79	n°11756 au n°11787.	Cote 3118W/651	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°11756 au n°11787.
Résultat n°80	n°8406 au n°8441.	Cote 3118W/567	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°8406 au n°8441.

Résultats de la recherche

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°3496 au n°3535.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°7691 au n°7735.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Minutes de jugement de juillet à septembre

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

5 au 17 mars.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

n°5756 au n°5795.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

n°13486 au n°13525.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°11621 au n°11665.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Janvier - mai.

Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.

Contexte : 2901W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°11288 au n°11348.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

Ordonnances de Référés de septembre à octobre

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10 septembre 2007).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24 septembre 2008).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°2156 au n°2189.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°13276 au n°13313.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 14/02/2008 (1998-2008).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°5551 au n°5590.