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Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°2

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

2002

Cote

2030W/728

Résultat n°3

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Date

1989-1997

Cote

2030W/1350

Résultat n°4

n°3496 au n°3535.

Date

2009

Cote

3118W/1174

Résultat n°5

n°7691 au n°7735.

Date

2008

Cote

3118W/903

Résultat n°6

Minutes de jugement de juillet à septembre

Date

1999

Cote

2030W/397

Résultat n°7

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Date

1966

Cote

1187W/6

Résultat n°8

5 au 17 mars.

Date

2009-2009

Cote

2707W/5

Résultat n°9

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2435W/15

Résultat n°10

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Date

2002

Cote

2436W/14

Résultat n°11

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Date

1998-2007

Cote

2435W/308

Résultat n°12

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Date

1952-1965

Cote

1715W/8

Résultat n°13

n°5756 au n°5795.

Date

2009

Cote

3118W/1232

Résultat n°14

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/257

Résultat n°15

n°13486 au n°13525.

Date

2009

Cote

3118W/1426

Résultat n°16

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2435W/41

Résultat n°17

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Date

1993-1998

Cote

2030W/876

Résultat n°18

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Date

1929

Cote

6U/121

Résultat n°19

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Date

2003

Cote

2436W/249

Résultat n°20

n°11621 au n°11665.

Date

2006

Cote

3118W/304

Résultat n°21

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.

Date

2002

Cote

2436W/180

Résultat n°22

Janvier - mai.

Date

2012

Cote

3120W/3

Résultat n°23

12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.

Date

2012

Cote

2901W/39

Résultat n°24

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Date

1982

Cote

2030W/645

Résultat n°25

Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

Date

1993

Cote

1692W/125

Résultat n°26

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

Date

1932-1938

Cote

6U/241

Résultat n°27

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.

Date

2002

Cote

2436W/155

Résultat n°28

Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Date

1979

Cote

2030W/638

Résultat n°29

Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

Date

2001-2002

Cote

2030W/441

Résultat n°30

n°11288 au n°11348.

Date

2005-2005

Cote

2715W/388

Résultat n°31

Ordonnances de Référés de septembre à octobre

Date

1993

Cote

2030W/567

Résultat n°32

Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985.

Date

1985

Cote

1692W/72

Résultat n°33

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Date

1829-1831

Cote

3U/417

Résultat n°34

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.

Date

2002

Cote

2436W/47

Résultat n°35

Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10 septembre 2007).

Date

2007

Cote

2431W/88

Résultat n°36

Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24 septembre 2008).

Date

2008

Cote

2431W/106

Résultat n°37

n°2156 au n°2189.

Date

2006

Cote

3118W/59

Résultat n°38

n°13276 au n°13313.

Date

2006

Cote

3118W/347

Résultat n°39

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 14/02/2008 (1998-2008).

Date

1998-2008

Cote

2435W/146

Résultat n°40

n°5551 au n°5590.

Date

2008

Cote

3118W/850

Résultat n°41

n°13021 au n°13060.

Date

2006

Cote

3118W/340

Résultat n°42

Jugements contradictoires : registre.

Date

1948-1950

Cote

1231W/8

Résultat n°43

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Date

1899-1907

Cote

6U/479

Résultat n°44

n°12906 au n°12940.

Date

2009

Cote

3118W/1411

Résultat n°45

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 11/09/2008 (2003-2008).

Date

2003-2008

Cote

2435W/200

Résultat n°46

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'ornement de serrurerie par Mr Dehez (21/06/1900)

Date

1900

Cote

6U/620

Résultat n°47

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 7 décembre 2000

Date

1991-2000

Cote

2030W/1044

Résultat n°48

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la société Sud-Lumière.

Date

1936

Cote

6U/137

Résultat n°49

n°12624 au n°12650.

Date

2006

Cote

3118W/329

Résultat n°50

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°1250 au n°1305.

Date

2002

Cote

2436W/24

Résultat n°51

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 12/06/2008 (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

2435W/187

Résultat n°52

n°2021 au n°2082.

Date

2005-2005

Cote

2715W/243

Résultat n°53

n°10801 au n°10845.

Date

2008

Cote

3118W/981

Résultat n°54

Minutes de jugement de juin

Date

2002

Cote

2030W/451

Résultat n°55

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts des actes de sociétés du 11 janvier 1939 au 03 décembre 1941.

Date

1939-1941

Cote

6U/477

Résultat n°56

Minutes de jugement de juin

Date

2001

Cote

2030W/430

Résultat n°57

n°11826 au n°11860.

Date

2007

Cote

3118W/653

Résultat n°58

n°8467 au n°8508.

Date

2008

Cote

3118W/922

Résultat n°59

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1884-1887).

Date

1884-1887

Cote

6U/446

Résultat n°60

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2206 au n°2265.

Date

2003

Cote

2436W/289

Résultat n°61

n°3562 au n°3590.

Date

2009

Cote

3118W/1176

Résultat n°62

7 au 25 mai.

Date

2009-2009

Cote

2707W/9

Résultat n°63

Minutes de jugement de mai

Date

1994

Cote

2030W/270

Résultat n°64

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de cartes postales(12/01/1911)

Date

1951

Cote

6U/520

Résultat n°65

02 juillet 2009.

Date

2006-2009

Cote

2714W/87

Résultat n°66

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres des jugements en matière commerciale.

Date

1858

Cote

6U/362

Résultat n°67

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 30 avril au 7 mai 1998

Date

1990-1998

Cote

2030W/1358

Résultat n°68

10 juin 2010.

Date

2007-2010

Cote

2714W/327

Résultat n°69

Affaires commerciales : requêtes des injonctions de payer du n°1751 - n°2190 (2008).

Date

2008

Cote

2431W/139

Résultat n°70

22 septembre - 2 octobre.

Date

2014

Cote

3119W/30

Résultat n°71

Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.

Date

1832-1856

Cote

3U/1304

Résultat n°72

n°2685 au n°2751.

Date

2004-2004

Cote

2715W/47

Résultat n°73

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 9 janvier au 6 février 2003

Date

1992-2003

Cote

2030W/1201

Résultat n°74

Affaires commerciales : minutes de jugement (14 - 24 mai 2007).

Date

2007

Cote

2431W/83

Résultat n°75

n°7461 au n°7517.

Date

2005-2005

Cote

2715W/327

Résultat n°76

n°9212 au n°9260.

Date

2006

Cote

3118W/243

Résultat n°77

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

Date

1909-1910

Cote

6U/200

Résultat n°78

n°8286 au n°8352.

Date

2004-2004

Cote

2715W/137

Résultat n°79

n°11756 au n°11787.

Date

2007

Cote

3118W/651

Résultat n°80

n°8406 au n°8441.

Date

2007

Cote

3118W/567