Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5 600
  • 4
Période
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 6
  • 5
  • 160
  • 890
  • 4 401
  • 259
Nom de l'inventaire
  • 837
  • 543
  • 510
  • 388
  • 249
Afficher plus
Lieux
  • 3 399
  • 721
  • 472
  • 471
  • 440
Afficher plus
Typologies
  • 3 000
  • 784
  • 625
  • 543
  • 413
Afficher plus
Sujets
  • 5 604
  • 4 000
  • 872
  • 604
  • 425
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1

5 604 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Cote
1294W/330
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Cote
2615W/275
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°3

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Cote
1294W/3
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Cote
3U/595
 Date
1904
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°5

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.

Cote
1593W/366
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°6

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Cote
4U/708
 Date
1806
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°7

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Cote
1310W/40
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°8

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°9

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Cote
1991W/48
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...
Résultat n°10

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Cote
4U/547
 Date
1912
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....
Résultat n°11

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Cote
1294W/295
 Date
1966
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°12

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°13

Affaires civiles : dossiers individuels instruits par la chambre du conseil, 08/03/1996.

Cote
1593W/632
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels instruits par...
Résultat n°14

Janvier - juin.
Cote
2633W/5
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

  • Droits de succession.
  • Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
  • Non numérotés.
  • 2000.
  • Janvier - juin.
Résultat n°15

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

Cote
1593W/523
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°16

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1933-mars 1935).

Cote
3U/296
 Date
1933-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°17

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Cote
1294W/331
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°18

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Cote
L/183
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...
Résultat n°19

Procureur. - Correspondance.

Cote
1210W/31
 Date
1941
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Procureur. - Correspondance.
Résultat n°20

Dossiers civils : janvier - février 1995.

Cote
1744W/342
 Date
1995
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils : janvier - février 1995.
Résultat n°21

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 02/02/1996.

Cote
1593W/342
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°22

Minutes civiles : juin 1972.

Cote
1733W/105
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes civiles : juin 1972.
Résultat n°23

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Cote
2615W/217
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°24

Rapports d'expertises civiles (1977).

Cote
1954W/151
 Date
1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1977).
Résultat n°25

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°26

27 février - 17 avril 1985.
Cote
3314W/48
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Affaires civiles, juridiction contentieuse.
  • Jugements.
  • 1985.
  • 27 février - 17 avril 1985.
Résultat n°27

Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements civils (an XII) [1803-1804].

Cote
4U/797
 Date
1803-1804
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements...
Résultat n°28

Greffe, rôles des causes.

Cote
3U/214
 Date
1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, rôles des causes.
Résultat n°29

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Cote
1954W/147
 Date
1968-1970
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1968-1970).
Résultat n°30

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 14/05/1996.

Cote
1593W/493
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°31

Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

Cote
1951W/51
 Date
2002
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1951W Dossiers de surendettement (1997-2002)

  • Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P,...
Résultat n°32

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : copies collationnées d'actes notariés, toutes études confondues.

Cote
3U/251
 Date
1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°33

Affaires civiles : dossiers individuels n°200 - 244.

Cote
1593W/5
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels n°200 - 244....
Résultat n°34

Dossiers de procédure civile (1956).

Cote
1032W/44
 Date
1956
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969)

  • Dossiers de procédure civile (1956).
Résultat n°35

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (2 juillet - 31 décembre 1873).

Cote
3U/534
 Date
1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°36

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Cote
2615W/358
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°37

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 09/01/1976 - 30/01/1976.

Cote
1593W/31
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°38

Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

Cote
1733W/165
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.
Résultat n°39

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

Cote
L/800
 Date
1797-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...
Résultat n°40

Dossiers de procédure civile (1956).

Cote
1032W/52
 Date
1956
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969)

  • Dossiers de procédure civile (1956).
Résultat n°41

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1906-1908).

Cote
4U/619
 Date
1906-1908
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils...
Résultat n°42

Mariage, dispense d'âge et de publication : dossiers individuels (1969-1970).

Cote
1748W/76
 Date
1969-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Mariage, dispense d'âge et de publication : dossiers...
Résultat n°43

Minutes de jugements civils (Juillet - décembre 1960).

Cote
1924W/195
 Date
1960
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils (Juillet - décembre 1960)....
Résultat n°44

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1881-1885).

Cote
4U/614
 Date
1881-1885
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils...
Résultat n°45

21 janvier - 5 février.
Cote
2859W/54
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Répertoire général des affaires civiles : registres...
  • 21 janvier - 5 février.
Résultat n°46

Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

Cote
1733W/140
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.
Résultat n°47

Affaires civiles, 8ème chambre : dossiers individuels.

Cote
1746W/138
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...

  • Affaires civiles, 8ème chambre : dossiers individuels....
Résultat n°48

Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de simple police (1er semestre 1895).

Cote
4U/302
 Date
1895
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de...
Résultat n°49

Première chambre : jugements civils : minutes (17 avril au 19 décembre 1957).

Cote
1294W/273
 Date
1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (17 avril...
Résultat n°50

Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

Cote
1733W/137
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.
Résultat n°51

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 29/10/1996.

Cote
1593W/530
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°52

Affaires civiles : dossiers individuels, 8e chambre, n°280 - 298.

Cote
1593W/72
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 8e chambre,...
Résultat n°53

Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements civils.

Cote
4U/800
 Date
1806
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements...
Résultat n°54

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 27/02/1986 - 28/02/1986.

Cote
1593W/91
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°55

1999.
Cote
2600W/103
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • 1999.
Résultat n°56

Jugements civils, baux ruraux.

Cote
1310W/113
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.
Résultat n°57

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils.

Cote
3U/2070
 Date
1891
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°58

S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).
Cote
2600W/58
 Date
2007-2013
 Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Résultat n°59

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

Cote
2615W/43
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°60

Actes et jugements civils.

Cote
1221W/47
 Date
1945-1947
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes et jugements civils.
Résultat n°61

Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995).

Cote
2161W/145
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995)....
Résultat n°62

Jugements civils, dossiers individuels de mai 1989.

Cote
1310W/107
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, dossiers individuels de mai 1989....
Résultat n°63

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils.

Cote
3U/2084
 Date
1905
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°64

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

Cote
2615W/345
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°65

Liaison RD838-RD4035, Bonin, Doucet, Nabot et Yauchin Fat, requêtes contentieuses.

Cote
1563W/67
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

  • Liaison RD838-RD4035, Bonin, Doucet, Nabot et Yauchin...
Résultat n°66

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/358
 Date
1847-1850
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°67

Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993.

Cote
1744W/481
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993....
Résultat n°68

Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Cote
2302W/392
 Date
1977-1978
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).
Résultat n°69

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 03/09/1996.

Cote
1593W/514
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°70

Affaires civiles : dossiers individuels, 8e chambre, n°261 - 270.

Cote
1593W/323
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 8e chambre,...
Résultat n°71

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils.

Cote
3U/507
 Date
1857
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°72

Dossiers civils : 2, 5 et 9 octobre 1989.

Cote
1744W/303
 Date
1989
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils : 2, 5 et 9 octobre 1989.
Résultat n°73

Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

Cote
1310W/190
 Date
1956-1963
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre...
Résultat n°74

Minutes et jugements civils de décembre 1961 (dont les saisies-arrêts des rémunération de travail).

Cote
1167W/39
 Date
1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Minutes et jugements civils de décembre 1961 (dont...
Résultat n°75

Minutes de jugements civils (Janvier - avril 1960).

Cote
1924W/193
 Date
1960
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils (Janvier - avril 1960)....
Résultat n°76

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1817-1821).

Cote
4U/603
 Date
1817-1821
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils...
Résultat n°77

Justice de paix de Corbeil. - Jugements et actes civils (13 février 1810-24 septembre 1810).

Cote
4U/196
 Date
1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements et actes civils...
Résultat n°78

Affaires civiles, 8ème chambre : dossiers individuels.

Cote
1746W/141
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...

  • Affaires civiles, 8ème chambre : dossiers individuels....
Résultat n°79

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (23 juillet 1914 - 26 décembre 1918).

Cote
3U/621
 Date
1914-1918
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°80

Greffe, rôles des causes. - Septembre 1852-avril 1856.

Cote
3U/178
 Date
1852-1856
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, rôles des causes. - Septembre 1852-avril 1856....