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EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements : correspondance avec la communauté économique européenne (CEE), notes, pièces jointes, (1976-1982) ; quartier des Pyramides, construction de logements pour personnes handicapées : correspondance, notes, pièces jointes, convention 81-83 la Société immobilière du district parisien (SIDP), convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec la Société française des habitations économiques (SFHE), convention avec France Habitation, (1979 ; 1981 ; 1982 ; 1985) ; adaptation de logements pour personnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec la société d'économie mixte pour la construction de logements économiques (SEMICLE), convention avec l'Office public d'habitation à loyer modéré interdépartemental de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines (OPHLM EVRY), convention avec la société Montjoie Ile-de-France, convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec Mme Boyer, (1978 ; 1979) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, convention 80-49 avec la société des habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, convention avec le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), (1980) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la tête de pont d'EVRY III : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec LOGIREP, (1981) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de l'Orme à Martin : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec les habitations à loyer modéré (HLM) Travail et proprieté, (1980).

1523W/742

1976-1985

EVRY Commune

convention, correspondance

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

Points d'arrêt bus. - RD31E-bus Arnaud MASSY à BONDOUFLE, réaménagements pour personne à mobilité réduite à CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, GRIGNY et VIRY-CHATILLON.

1688W/23

1998-2001

EVRY Commune, BONDOUFLE, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune

COURCOURONNES.- En lui laissant sa place vous venez de l'aider. Aux actes citoyens ! Pour plus de solidarité, 2010.

18FI/4136

2010

COURCOURONNES

affiche

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : conditions d'admission, admission MICHAU, correspondance, mémoires.

EDEPOT19 3Q/2

1889-1907

CHALO-SAINT-MARS

correspondance

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

1772W/2

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

Comptes-rendus des réunions de travail sur le thème du développement de la ville nouvelle d'EVRY, synthèse des réflexions et propsitions émises par les habitants (1982 - 1990). - Rapport final sur la promotion de l'emploi jeunes dans l'économie sociale en ville nouvelle d'EVRY dans le cadre d'une convention pour la promotion de l'emploi signée avec le Ministère de l'emploi (1985). - Conventions relatives au remboursement des charges d'exploitation des parkings (1978 - 1981). - Contrats d'honoraires pour l'étude des problèmes sociaux soulevés par le logement des personnes handicapés physiques (1977 - 1982).

1776W/149

1977-1985

EVRY Commune

compte rendu, rapport, convention, contrat

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000-2002).

2683W/5

2000-2002

ESSONNE

dossier individuel

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

EDEPOT80 5Q/3

1873-1973

AVRAINVILLE, PARIS Département

correspondance, circulaire, liste nominative, statistique, registre, délibération

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (refus, arrêt) (2003-2004).

2683W/8

2003-2004

ESSONNE

dossier individuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (1993-1994).

2683W/1

1993-1994

ESSONNE

dossier individuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND

document audiovisuel, revue de presse, marché public

Schéma départemental d'équipements pour les adultes handicapés Un effort sans précédent ; opération Sac Ados 91.

1703W/37

2000

ESSONNE

schéma directeur

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

Association APAF : vie associative (1989-2001).

2683W/18

1989-2001

ESSONNE

dossier individuel

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1991-1992).

2683W/9

1991-1992

ESSONNE

dossier individuel

Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

1957W/13

2006-2008

REGION ILE-DE-FRANCE, FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune

brochure, rapport, note

ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds (opération annulée).

980W/27

1973-1975

ETIOLLES

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND

document audiovisuel, revue de presse, marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

CORBEIL-ESSONNES.- Gymnase des Hauts Tarterêts : un match de handball avec des jeunes handicapés moteurs, [1978], N et B.

59FI/644, 58J/644 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1992-1996).

2683W/10

1992-1996

ESSONNE

dossier individuel

EVRY. - Quartier des Pyramides, adaptabilité des logements aux handicapés physiques prévus par le concours : correspondance, notes, (1973-1977) ; demande de logements pour les handicapés physiques : correspondance, notes, (1978-1980) ; adaptation de logements aux handicapés physiques : rapports d'études de M. Grosbois (1980-1984) ; quartiers des Pyramides, d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre et des Epinettes, adaptabilité des logements aux handicapés physiques : conventions, correspondance, notes, (1978-1984). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : textes officiels, comptes rendus de réunions (1983) ; visite d'experts européens (adaptabilité des logements aux handicapés physiques) : correspondance, notes, (1984).

1523W/716

1973-1986

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

convention, correspondance

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables.

EDEPOT22 5Q/7

1904-1923

CHAMARANDE

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : comptes rendus de réunions (1970-1976). EVRY. - Quartier des Pyramides, adaptation des logements aux handicapés physiques : correspondance, notes, plans, (1976-1982) ; adaptabilité des logements aux handicapés physiques : contrats avec la commission des communautés européennes, avenants, correspondance, notes, (1975-1988).

1523W/717

1970-1988

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

contrat, plan

BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conception et suivi de campagnes de publicité : contrat 74-39 avec CERCA Communication Promotion ; achat d'espaces publicitaires dans la presse : contrat 74-79 avec CERCA et Ted Bates ; réalisation d'une brochure de 24 pages sur Evry ville nouvelle : contrat 74-92 avec l'OFERSOP ; agglomération nouvelle d'Evry, réalisation du livre blanc sur l'action de pré-animation : contrat 74-45 avec Evry-Animation ; étude de signalisation pour transport urbain en site propre : contrat 74-72 avec l'Aéroport de Paris ; assistance technique pour l'éclairage technique : contrat 74-88 avec M. Gaymard ; étude sur l'accessibilité aux handicapés physiques : contrat 74-105 avec M. Grosbois. EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, étude de cohérence d'ambiance du centre commercial régional (CCR) d'Evry 2 : contrat 74-40 avec l'agence Alain Richard ; pilotage des travaux de la gare d'Evry-Courcouronnes : contrat 74-42 avec Planitec ; mission de conseil pour la création d'une centrale informatique à Evry : contrat 74-51 avec le CETE, contrat 74-52 avec la STERIA ; assistance juridique pour l'Agora : contrat 74-55 avec la Société juridique et fiscale de France ; étude et conception du secteur ouest : contrat 74-99 avec M. de Champris ; étude sur le FIAP à Evry : contrat 74-100 avec le bureau d'études culturelles ; gestion de la mission d'éducation permanente (MEP) de l'agglomération nouvelle d'Evry : contrat 74-104 avec Evry-Animation ; quartier des Champs Elysées, étude et contrôle des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux : contrat 74-91 avec M. Chambion. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Voie ferrée, étude et contrôle des travaux de passerelles : contrat 74-54 avec SEGECOT-STRIM. BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Autoroute A6, mise au point du schéma général à l'ouest : contrat 74-60 avec OTH. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, élaboration du plan d'aménagement : contrat 74-89 avec M. Pujol.

1523W/671

1974

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

brochure, contrat, plan d'urbanisme, étude

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des gradins du stade : contrat 82-178 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) ; construction d'un complexe omnisport à office multiple : contrat 82-113 avec Arrow, Orbi, Lesne et Bernadac ; réalisation de l'école Paul-Gauguin : contrat 82-112 avec Forte, Damery, Vetter et Weil ; étude acoustique pour l'aménagement d'un logement permettant le travail d'un musicien professionnel dans un immeuble d'habitations à loyer modéré (HLM) : contrat 82-06 avec le laboratoire national d'essai. EVRY. - Quartier du Long Rayage, étude et réalisation des infrastructures tertiaires : contrat 82-177 avec Merlin ; quartiers des Epinettes et du Bras de Fer, réalisation de la liaison du transport urbain : contrat 82-111 avec SCA ; quartier des Epinettes, réalisation d'oeuvre d'art pour l'école communale : contrat 82-62 avec Charles Le Bars ; réalisation d'oeuvre d'art pour l'école la Lanterne : contrat 82-61 avec Tetsuo Harrada ; construction de l'école Malézieux : contrat 82-36 avec André Gossin ; quartier des Champs Elysées, étude et réalisation de la signalisation du parking du centre commercial régional (CCR) : contrat 82-57 ; quartier du Parc des Loges, réalisation d'oeuvre d'art (le rhinocéros) : contrat 82-89 avec Charles Matton ; quartier des Pyramides, étude pour la construction du quartier : contrat 82-59 avec Michel Macary, plans. EVRY, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude d'aménagement des sports et loisirs dans le secteur sud-ouest : contrat 82-167 avec International Sport Conset ; mission d'assistance technique pour l'aménagement de la partie sud-ouest : contrat 82-103 avec Codra ; rédaction d'un rapport sur le problème des handicapés dans les logements sociaux : contrat 82-48 avec Grosbois ; analyse des fiches de logement : contrat 82-33 avec Evry-Accueille ; assainissement primaire, étude du réseau et recherche des eaux parasites : contrat 82-09 avec le laboratoire régional de l'ouest parisien ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), film de diffusion générale d'une ville nouvelle ; réalisation de dessins en perspective : contrat 82-30 avec Elisabeth Grunberg ; réalisation de maquettes : contrat 82-12 avec Michel Leboff. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, réalisation de voirie et réseaux divers : contrat 82-120 avec BERIM.

1523W/655

1982

EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

contrat, plan

Associations enregistrées en dehors du département. - Association Olga Spitzer (1928-1975) ; Association des français libres, section de l'Essonne (1969) ; Association régionale de tourisme de l'Ile-de-France (1968-1972) ; Fédération interdépartementale du bâtiment et des travaux publics de l'Ile-de-France (1968) ; Union générale des aveugles et grands infirmes (1971) ; Association pour le développement des foyers du bâtiment et des métaux (1971). Associations non-déclarées pour cause de dossiers incomplets : statuts, correspondance (1964-1976). Projet de création d'une association du personnel de la DDE (1971). Demandes de subventions départementales de fonctionnement émises par les maires de plusieurs communes du département et des représentants associatifs : correspondance (1966-1976).

1007W/46

1928-1976

ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE

dossier de procédure

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000).

2683W/15

2000

ESSONNE

dossier individuel

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

EDEPOT20 5Q/7

1921-1940

MOIGNY-SUR-ECOLE

liste nominative, correspondance, questionnaire d'enquête

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

EDEPOT20 5Q/8

1933-1940

MOIGNY-SUR-ECOLE

liste nominative, correspondance

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1997-1998).

2683W/11

1997-1998

ESSONNE

dossier individuel

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2002-2003).

2683W/7

2002-2003

ESSONNE

dossier individuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND

document audiovisuel, revue de presse, marché public

Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

1X/17

1806-1926

DOURDAN Commune

statistique, règlement intérieur, rapport

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

EDEPOT17 5Q/7

1800-1950

CHAMPCUEIL

note, liste nominative, correspondance

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (2001-2003).

2683W/14

2001-2003

ESSONNE

dossier individuel

Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : affaires sociales : comptes rendus de réunions (1981-1982), alphabétisation, action sociale à l'Oly, budget de la Commission d'action sociale, action vers les chômeurs, action vers les immigrés, accessibilité des lieux publics aux handicapés, jeunes en difficulté, terrain de nomades, jardins ouvriers, allocation 3ème âge ; Centre de loisirs sans hébergement (1978-1982) : documents divers ; association Accueil et habitat (1979-1982) : statuts de l'association, demandes de subvention de l'association, correspondance diverse ; Commission de conciliation en matière d'impayés de loyers (1980-1981) : correspondance diverse visant à la mise en place de dispositifs d'aide temporaire ; handicapées (1977-1978) : dossier de documentation ; tourisme social (1977-1979) : correspondance diverse ; coût d'exploitation des autocars municipaux (1978-1980).

44J/11

1977-1982

MONTGERON Commune

compte rendu, statut d'association, correspondance, documentation

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MEREVILLE Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-BEAUCE

document audiovisuel

EVRY. - Quartier des Passages, aménagement des Haute études d'informatique et de gestion (HEIG) : contrat 86-54 avec MM. Gossin et Chambelin ; restautant universitaire, aménagement intérieur : contrat 86-37 avec Kahane, Rouvray et la Société d'études techniques d'architecture et d'équipement (SETAE) ; route nationale RN 7, aménagement : convention avec Desret. VERT-LE-PETIT. - Quartier de la Cheminée Blanche, construction du terrain de sport du centre sportif : contrat 86-40 avec Françoise Arnaud. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de l'école Jacques-Tati : contrat 86-11 avec Guy Bisson. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études sur les handicapés : contrat 86-30 avec le comité français de liaison pour la réadaptation.

1523W/663

1986

EVRY Commune, VERT-LE-PETIT, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE

contrat

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

1772W/3

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction de l'école Marco-Polo : contrat 78-25 avec Marc Unal (1978) ; quartier des Pyramides, réalisation d'un rapport d'étude sur les travaux d'adaptation de 65 logements : contrat 78-19 avec M. Grosbois (1978) ; construction de l'école de la Poule Rousse : contrat 78-23 avec le groupement des architectes de la région parisienne (GARP) (1978) ; quartier des Champs Elysées, aménagement d'une passerelle pour piétons sur une voie de transport urbain : contrat 78-54 avec Marc Merlin (1978). LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction d'une supérette : contrat 78-101 avec Archigroup (1978). RIS-ORANGIS. - Lycée d'enseignement professionnel (LEP), construction : contrat 78-28 avec Denis Pons (1978). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, réalisation de documents de présentation : contrat 78-16 avec Elisabeth Grunberg, contrat 78-17 avec Michel Leboff, contrat 78-18 avec Ernesto Avellaneda, (1978) ; étude comparative des différents modes de chauffage urbain : contrat 78-27 avec Teta (1978) ; étude des perspectives financières du syndicat communautaire d'aménagement : contrat 78-32 avec Paulette Lafrasse (1978) ; assistance pour des problèmes de sécurité : contrat 78-13 avec le Contrôle et étude techniques de sécurité (CETS) (1978) ; mission de conseil en sécurité incendie : contrat 78-34 avec Casso-Gaudin et Cie (1978) ; commercialisation de terrains destinés à des activités industrielles ou de bureaux : contrat 78-57 avec M. Bourdais (1978) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), prestations publicitaires pour un voyage en Inde : contrat 78-53 avec Mmes Ricez et Zaninotti (1978) ; actions promotionnelles : contrat 78-107 avec Infco-Productions (1978).

1523W/377

1978

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

contrat, rapport

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

1957W/2

1999-2006

ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D), WISSOUS, LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, MASSY Commune, SACLAY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, VERT-LE-GRAND, BRIERES-LES-SCELLES, YVELINES, ULIS (LES) Commune

rapport, statistique, carte, organigramme, budget

Accessibilité, un environnement partagé. Etat des lieux, formation débat des 25 septembre et 23 octobre 2007, à la maison départementale de l'Habitat

PBR/2591

2008

ESSONNE, EVRY Commune

brochure

EVRY. - Quartier d'EVRY I, travaux d'adaptation d'appartements pour handicapés physiques : marché 78-112 avec SNCI.

1523W/1380

1978-1980

EVRY Commune

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

1772W/1

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

COURCOURONNES. - Quartier d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, projet de création pour les handicapés physiques d'un foyer de l'association des paralysés de France (AFP) les Papillons Blancs : documentation, correspondance, notes, plans, (1972-1977). EVRY. - Quartier des Pyramides, projet de l'association pour le logement des grands infirmes (ALGI) et l'association d'entraide des polios hospitalisés (ADEP) pour la construction d'un immeuble expérimental adapté aux handicapés physiques : correspondance, notes, plans, devis, (1974-1977) ; recherche par l'association d'entraide des polios hospitalisés (ADEP) d'un local pour personne qualifiée d'aide aux handicapés physique : correspondance (1978-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : documentation, conventions, correspondance, notes, pétitions, (1983-1988) ; accessibilité aux logements et aux équipements pour les handicapés physiques : documentation (1982-1987).

1523W/719

1972-1988

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

convention, documentation, plan, correspondance

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association des handicapés mentaux : une partie du public, [1975], N et B.

59FI/288, 58J/288 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Centre hospitalier SAMU (dossier projet) ; EVRY : surcoût d'un foyer médicalisé pour handicapés.

980W/20

1976-1977

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Aveugles. Aliénés.

EDEPOT17 3Q/2

1833-1960

CHAMPCUEIL

arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, pièce comptable, note

Arnaud Assoumani, toujours plus loin

PER261/9/153/1

octobre 2022

ORSAY Commune

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000-2003).

2683W/6

2000-2003

ESSONNE

dossier individuel

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude de faisabilité de la Butte Creuse : contrat 77-59 avec Algoe (1977) ; conception du livre blanc : contrat 77-58 avec Mape (1977) ; quartier du Champtier du Coq, réalisation de la décoration du ponceau de l'allée Victor-Hugo : contrat 77-41 avec l'association des clubs et ateliers de la ville d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) (1977) ; quartier des Epinettes, étude de programmation de la maison de quartier : contrat 77-50 avec Thierry de Champris (1977) ; construction de l'école Le-Temps-des-Cerises : contrat 77-80 avec Henri Barnoud (1977) ; quartier des Pyramides, décoration de l'école du Petit-Dragon : contrat 77-55 avec Esther Hess (1977). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, étude de la 3ème tranche de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 77-57 avec SITAC (1977) ; quartier du Long Rayage, étude et réalisation de la maison de quartier : contrat 77-39 avec Guy Vacheret (1977). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et réalisation des travaux d'adaptation des logements pour les handicapés physiques : contrat 77-70 avec Grosbois (1977) ; analyse des fiches de logement remplis par les aspirants habitants : contrat 77-60 avec Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Accueil (1977) ; étude sur la commercialisation des zones d'activités : contrat 77-49 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) (1977) ; étude sur les ensembles d'habitations à loyer modéré (HLM) réalisés pour orienter les réalisations futures : contrat 77-71 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) (1977) ; récolement de plans et étude d'espaces piétonniers des secteurs C, D, E : contrat 77-61 avec Michel Leboff (1977).

1523W/375

1977

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

contrat, étude

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Bal costumé des handicapés : une partie de la piste de danse, [1975], N et B.

59FI/255, 58J/255 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

Placements d'office par des maires de malades mentaux : annulation d'arrêtés de placement par le Préfet (1972- 1973), mouvement des hospitalisés du centre psychothérapique Barthélémy Durand (EPINAY-SUR-ORGE) pour 1968, liste des malades mentaux de l' Essonne pour 1967, certificats d'entrées et de sortie d'hôpitaux pour des malades mentaux en 1969.

907W/4

1968-1973

ETAMPES Commune, EPINAY-SUR-ORGE

liste nominative, arrêté préfectoral, certificat

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (1998).

2683W/2

1998

ESSONNE

dossier individuel

Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).

1673W/11

1988-1998

ESSONNE

statistique

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association des handicapés mentaux : les membres du bureau, [1975], N et B.

59FI/289, 58J/289 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Points d'arrêt bus. - Aménagements d'arrêts de bus pour personnes à mobilité réduite à BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et VIRY-CHATILLON.

1688W/24

1998-2001

BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000).

2683W/4

2000

ESSONNE

dossier individuel

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (1999).

2683W/3

1999

ESSONNE

dossier individuel

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1999-2000).

2683W/16

1999-2000

ESSONNE

dossier individuel

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : études de M. Grosbois.

1523W/718

1973-1978

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

étude

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance, prévoyance : assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

EDEPOT32 5Q/4

1938

D HUISON-LONGUEVILLE

liste nominative

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1997-1999).

2683W/12

1997-1999

ESSONNE

dossier individuel

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs des personnes proposées, déclarations des familles, enquêtes sur les postulants et leurs familles, circulaires, correspondance, dépenses, statistiques pour 1909, 7 pièces d'identité, dossiers CHAUVET, THIERCELIN, TOURNEUX.

EDEPOT19 5Q/8

1907-1961

CHALO-SAINT-MARS

liste nominative, déclaration, circulaire, correspondance, statistique, pièce comptable, carte d'identité, dossier médical

EVRY. - Foyer de l'assocation d'entraide des polios hospitalisés (ADEP), équipement.

1162W/70

1975-1978

EVRY Commune

marché public

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, correspondance ; carte des circonscriptions hospitalières.

EDEPOT28 5Q/7

1906-1952

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

correspondance, carte

Un rêve... un père... un avion...

INOCTAVO/4846

2008

BRUNOY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY

ouvrage imprimé

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1998-1999).

2683W/13

1998-1999

ESSONNE

dossier individuel

Association APAF : Assemblée générale et bureau (1989-2004).

2683W/17

1989-2004

ESSONNE

dossier individuel