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Résultat n°1
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![Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au RIA ! Les 26 et 28 mars 2013, de 11h 15 à 14h 30 au restaurant inter-administratif à EVRY.](/images/d24930f8-fe30-40ba-96b0-16521e38870e_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
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Cote 18FI/4219
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Date 2013
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
affiche
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Contexte : AFFICHES
- Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au...
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Résultat n°2
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Cote PER725/2
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Date 1999-2012
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : ILE-DE-FRANCE AU FUTUR (L') : périodique.
- n°73-104
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Résultat n°3
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Cote PER1/185
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Date 2010
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- novembre-décembre
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Résultat n°4
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Cote PER1/184
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Date 2010
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- septembre-octobre
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Résultat n°5
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Cote PER1/183
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Date 2010
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- juillet-août
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Résultat n°6
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Cote PER1/181
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Date 2010
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- janvier-mars
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Résultat n°7
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Cote PER1/182
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Date 2010
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- avril-juin
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Résultat n°8
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Cote PER1/179
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Date 2009
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- septembre-novembre
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Résultat n°9
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Cote PER1/180
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Date 2008-2009
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- décembre 2009, rapports 2008
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Résultat n°10
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Cote PER1/177
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Date 2009
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- janvier-mai
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Résultat n°11
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Cote PER1/178
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Date 2009
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- juin-août
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Résultat n°12
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Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.
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Cote 1957W/5
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Date 1995-2008
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Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
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Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
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Résultat n°13
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Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).
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Cote 1957W/13
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Date 2006-2008
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune
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Type de document
brochure, rapport, note
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...
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Résultat n°14
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Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).
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Cote 1957W/10
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Date 1998-2008
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
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Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
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Résultat n°15
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Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).
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Cote 1957W/7
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Date 2006-2008
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Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
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Résultat n°16
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Cote PER1/175
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Date 2008
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...
- juin-juillet
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Résultat n°17
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Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).
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Cote 1957W/11
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Date 2006-2008
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Lieu
ROUMANIE, ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
schéma directeur, rapport d'activité
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Aide au retour volontaire de familles roms originaires...
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Résultat n°18
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Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).
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Cote 1957W/8
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Date 2006-2008
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Lieu
PALAISEAU Commune, ESSONNE
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Type de document
documentation, statistique, compte rendu, plan, correspondance, rapport d'activité
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...
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Résultat n°19
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création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).
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Cote 1957W/15
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Date 2006-2008
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Lieu
ESSONNE, CHALO-SAINT-MARS, REGION ILE-DE-FRANCE, GRIGNY Commune
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Type de document
rapport d'activité, coupure de presse, discours, plan
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...
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Résultat n°20
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Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).
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Cote 1957W/16
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Date 2004-2008
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
brochure, rapport, plan, coupure de presse, note, étude, carte, communiqué de presse, statistique
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...
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