administration communale - Recherche

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1

CORBEIL, Archives municipales. - Inventaire manuscrit par COMBES-MARNES [XIXe siècle ; conservé aux Archives municipales de CORBEIL] : 300 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/342

2

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/15

3

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/10

4

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/16

5

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/14

6

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/2

7

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/7

8

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/13

9

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/8

10

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/12

11

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/3

12

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/5

13

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/6

14

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/4

15

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/1

16

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/18

17

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/17

18

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/9

19

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/19

20

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/11

21

Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

1213-1823

Cote

27J/114

22

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

23

Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

Date

1519-1852

Cote

27J/106

24

ETAMPES. - Comptes des recettes et dépenses de la ville (1564-1566). [original aux archives municipales d'Etampes].

Date

1564-1566

Cote

1MI/584

25

MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, contrôle de la circulation des aéronefs : instruction du ministère de la guerre (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT67 4H/1

26

PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

Date

1567-1827

Cote

79J50/2

27

Baptêmes (1583 - 1585).

Date

1583-1585

Cote

EDEPOT72 GG/1

28

Baptêmes (1597 - 1614).

Date

1597-1614

Cote

EDEPOT72 GG/2

29

CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

Date

1600-1937

Cote

79J14/2

30

1611-1891.

Date

1611-1891

Cote

2O/1861

31

Baptêmes (1615 - 1624).

Date

1615-1624

Cote

EDEPOT72 GG/3

32

Baptêmes (1625 - 1645).

Date

1625-1645

Cote

EDEPOT72 GG/4

33

VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : gravure offerte par l'Union des grandes associations françaises comportant les noms soldats morts pour la patrie récipiendaires de distinctions militaires [couleur, dimensions : 74 cm x 52 cm ; document endommagé] (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT68 1M/2

34

VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : plan du monument [noir et blanc, dimensions : 45 cm x 65 cm ; document endommagé] (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT68 1M/1

35

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Signature de Maurice Dormann, sénateur (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT17 2D/12

36

Baptêmes (1645 - 1659).

Date

1645-1659

Cote

EDEPOT72 GG/5

37

Mariages et sépultures (1655 - 1681).

Date

1655-1681

Cote

EDEPOT72 GG/6

38

Baptêmes (1659 - 1692).

Date

1659-1692

Cote

EDEPOT72 GG/7

39

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Date

1664-1764

Cote

EDEPOT8 1S/1

40

Baptêmes, mariages et sépultures (1681 - 1684).

Date

1681-1684

Cote

EDEPOT72 GG/8

41

Baptêmes, mariages et sépultures (1684 - 1697).

Date

1684-1697

Cote

EDEPOT72 GG/9

42

Baptêmes, mariages et sépultures (1698 - 1707).

Date

1698-1707

Cote

EDEPOT72 GG/10

43

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

Date

1703-1834

Cote

79J1/2

44

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Date

1704-1891

Cote

79J36/2

45

Baptêmes, mariages et sépultures (1708 - 1718).

Date

1708-1718

Cote

EDEPOT72 GG/11

46

SAINT-VRAIN, administration centrale et communale. - Arrêts du conseil du roi imprimés : attribution des privilèges d'exemption de franc-fiefs (1717), curage de la rivière d'Etampes (1730). Extrait de l'acte de décès de Jacques Alexandre PRUNEAU (1791), lettre de dénonciation du citoyen BROUTIN qui concerne les habitants de Saint-Vrain et des communes avoisinantes [an 3], réclamation de BINET qui remplace l'ancien curé pour l'instruction des enfants (1823), lettres adressées au maire concernant l'acquisition d'une maison, les marais communaux et des travaux [s.d.].

Date

1717-1823

Cote

79J59/2

47

Baptêmes, mariages et sépultures (1718 - 1735).

Date

1718-1735

Cote

EDEPOT72 GG/12

48

ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts du conseil d'état portant sur le réglement du contrôle des exploits (1720), sur la juridiction des grands maîtres des Eaux et Forêts sur la rivière de leurs départements (1727), sur l'homologation concernant le mesurage des grains à Etampes (1783), sur les matériaux nécessaires à la construction des ateliers de charité (1786), sur le réglement de l'administration municipale de la ville d'Etampes (1786), arrêts de la Cour du Parlement qui homologue une sentence du siège de la police de la ville d'Etampes concernant l'ordre et la tranquilité publique (1780), qui fait défense à toute personne de jouer au jeu de clefs ou esse (1781), qui homologue une ordonnance pour le mesurage des grains (1783), loi portant vente à la municipalité d'Etampes des biens nationaux (1790).

Date

1720-1790

Cote

79J24/2

49

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Date

1733-1874

Cote

79J64/2

50

MONTGERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1849-1876, 1907-1914 [1] ; église, presbytère : travaux, 1875-1880 [2] ; presbytère : donation d'une maison, 1821-1832 [3] ; acquisition de terrains, construction, travaux (plan de la commune de 1868), 1867-1878 [4] ; création d'un vicariat, 1876 [5] ; bail du presbytère : extrait de délibération, 1938 [6] ; orgue : acquisition, 1865 [7] ; cloche [8] ; fabrique : budget, 1902 [9] ; fabrique : legs, rentes, 1735, 1832-1878 [10].

Date

1735-1938

Cote

2O/913

51

Baptêmes, mariages et sépultures (1735 - 1743).

Date

1735-1743

Cote

EDEPOT72 GG/13

52

MENNECY, administration centrale et communale.

Date

1736-1849

Cote

79J40/2

53

Baptêmes, mariages et sépultures (1744 - 1759).

Date

1744-1759

Cote

EDEPOT72 GG/14

54

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

Date

1745-1828

Cote

79J60/2

55

JUVISY-SUR-ORGE, administration communale.- Ordonnance royale imprimée du 5 janvier 1745 concernant la règlementation des fontaines, bornes et parapets du pont de la montagne de Juvisy, remboursement de rente à la commune (1813), lettre du maire concernant le legs de CAULAINCOURT (1841), certificat de bonne conduite pour Nicolas MOUSSEL (1848), extrait de la matrice cadastrale.

Date

1745-1848

Cote

79J31/2

56

Sépultures (1749 - 1771).

Date

1749-1771

Cote

EDEPOT72 GG/15

57

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Date

s.d

Cote

79J3/2

58

AVRAINVILLE, administration communale. - Un plan partiel de la commune destiné à indiquer l""emplacement de terrain à acquérir par la commune [s.d.].

Date

s.d

Cote

79J4/2

59

Baptêmes et mariages (1760 - 1771).

Date

1760-1771

Cote

EDEPOT72 GG/16

60

ESSONNES, administration centrale et communale.

Date

1760-1831

Cote

79J23/2

61

MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

1 media

MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

Date

1762

Cote

18FI/3966

62

DOURDAN. - Famille LECORNE.

Date

1763-1911

Cote

1J/2

63

Angerville. - Acte notarié, 1769 ; jugement du tribunal de Corbeil, 1812 ; plan en couleur du terroir d'avant 1789 et du cantonnement des troupeaux, 1812 (1769-1891). Arrancourt (1810). Athis-Mons (1806-1813). Authon-la-Plaine (1889-1893). Auvers-Saint-Georges (1814-1834). Avrainville (1814-1819). Ballancourt (1823-1827). Bièvres (1806-1840). Blandy (1834). Boissy-la-Rivière (1810-1891). Boissy-le-Cutté. - Jugement du tribunal d'Etampes, 1792 (1792-1818). Boissy-le-Sec. - Réglement général sur la police des troupeaux, imprimé, 1810 ; réclamation DESROZIERS contre les arrêtés du maire, 1810 (1810-1891). Boissy-sous-Saint-Yon (1889-1891). Boutervilliers (1889). Bouville (1811). Brétigny (1820). Breuillet (1827). Brières-les-Scellés (1820-1891). Briis-sous-Forges (1811-1834). Bruyères-le-Châtel (1807-1812). Buno-Bonnevaux (1821). Cerny (1816-1829). Chalo-Saint-Mars (1825-1829). Chalou-Moulineux (1890-1891). Chamarande (1855). Champlan (1829). Champmotteux (1824-1838). Chauffour-les-Etréchy (1891). Chilly-Mazarin (1811-1848). Congerville-Thionville. - Congerville, 1890-1891 ; Thionville, 1836 (1890-1836).

Date

1769-1891

Cote

2O/1859

64

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Date

1771-1944

Cote

EDEPOT16 2D/1

65

Sépultures (1772 - 1789).

Date

1772-1789

Cote

EDEPOT72 GG/18

66

Baptêmes et mariages (1772 - 1781).

Date

1772-1781

Cote

EDEPOT72 GG/17

67

N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant Robert Scots de Godefroi à établir une manufacture de faïence et de cristal à Brunoy avec fourneaux alimentés en charbon de terre (12 mai 1778).

Date

1778

Cote

79J7/2

68

FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

Date

1778-1832

Cote

79J27/2

69

Municipalité d'ARPAJON : correspondance [la plupart des lettres signées de BALLY, MOUCHY, NOAILLES et GESVRES sont relatives à une tentative de soulèvement des habitants au sujet des subsistances et des impôts, 14 p.]

Date

1781-1790

Cote

1J/540

70

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Date

1782-1829

Cote

30J/124

71

Baptêmes et mariages (1782 - 1789).

Date

1782-1789

Cote

EDEPOT72 GG/19

72

MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

Date

1786-1841

Cote

79J39/2

73

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre des délibérations de l'assemblée municipale et d'enregistrement de textes législatifs (1788-1790).

Date

1788-1790

Cote

EDEPOT5 BB/1

74

MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

246 medias

MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

Date

1788-1794

Cote

EDEPOT67 1D/1

75

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

109 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

Date

1788-1790

Cote

EDEPOT16 1D/1

76

BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).

Date

1788-1862

Cote

EDEPOT4 1D/1

77

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

124 medias

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

Date

1789-1837

Cote

EDEPOT31 1D/1

78

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Date

1789-1800

Cote

L/176

79

LINAS, administration communale. - Correspondance : une lettre aux députés au sujet de la maison de M BARON utilisée comme caserne (1789), correspondance du maire au préfet, au sous préfet et au district (1792-1834).

Date

1789-1834

Cote

79J34/2

80

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1er mars 1789 - 1er novembre 1792).

Date

1789-1792

Cote

EDEPOT69 1D/1

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