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CORBEIL, Archives municipales. - Inventaire manuscrit par COMBES-MARNES [XIXe siècle ; conservé aux Archives municipales de CORBEIL] : 300 vues.

1MI/342

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

1MI/270/15

s.d

MESPUITS

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

1MI/270/10

s.d

MESPUITS

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

1MI/270/16

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MESPUITS

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

1MI/270/14

s.d

MESPUITS

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1MI/270/2

s.d

MESPUITS

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1MI/270/7

s.d

MESPUITS

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1MI/270/13

s.d

MESPUITS

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1MI/270/8

s.d

MESPUITS

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1MI/270/12

s.d

MESPUITS

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1MI/270/3

s.d

MESPUITS

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1MI/270/5

s.d

MESPUITS

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1MI/270/6

s.d

MESPUITS

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1MI/270/4

s.d

MESPUITS

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1MI/270/1

s.d

MESPUITS

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1MI/270/18

s.d

MESPUITS

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1MI/270/17

s.d

MESPUITS

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1MI/270/9

s.d

MESPUITS

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1MI/270/19

s.d

MESPUITS

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

1MI/270/11

s.d

MESPUITS

Terres de Bouray. - Contentieux.

27J/114

1213-1823

BOURAY-SUR-JUINE

procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

ETAMPES. - Comté.

1J/23

1436-1960

ETAMPES Commune

bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

27J/106

1519-1852

AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE

CENSIER, correspondance, bail

ETAMPES. - Comptes des recettes et dépenses de la ville (1564-1566). [original aux archives municipales d'Etampes].

1MI/584

1564-1566

ETAMPES Commune

MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, contrôle de la circulation des aéronefs : instruction du ministère de la guerre (sans date).

EDEPOT67 4H/1

s.d

MONDEVILLE

circulaire

PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

79J50/2

1567-1827

PALAISEAU Commune

correspondance

Baptêmes (1583 - 1585).

EDEPOT72 GG/1

1583-1585

ETRECHY Commune

registre paroissial

Baptêmes (1597 - 1614).

EDEPOT72 GG/2

1597-1614

ETRECHY Commune

registre paroissial

CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

79J14/2

1600-1937

CORBEIL-ESSONNES Commune

1611-1891.

2O/1861

1611-1891

MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SEINE-ET-MARNE

acte authentique

Baptêmes (1615 - 1624).

EDEPOT72 GG/3

1615-1624

ETRECHY Commune

registre paroissial

Baptêmes (1625 - 1645).

EDEPOT72 GG/4

1625-1645

ETRECHY Commune

registre paroissial

VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : gravure offerte par l'Union des grandes associations françaises comportant les noms soldats morts pour la patrie récipiendaires de distinctions militaires [couleur, dimensions : 74 cm x 52 cm ; document endommagé] (sans date).

EDEPOT68 1M/2

s.d

VARENNES-JARCY

plan, liste nominative, document graphique

VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : plan du monument [noir et blanc, dimensions : 45 cm x 65 cm ; document endommagé] (sans date).

EDEPOT68 1M/1

s.d

VARENNES-JARCY

plan

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Signature de Maurice Dormann, sénateur (sans date).

EDEPOT17 2D/12

s.d

CHAMPCUEIL

Baptêmes (1645 - 1659).

EDEPOT72 GG/5

1645-1659

ETRECHY Commune

registre paroissial

Mariages et sépultures (1655 - 1681).

EDEPOT72 GG/6

1655-1681

ETRECHY Commune

registre paroissial

Baptêmes (1659 - 1692).

EDEPOT72 GG/7

1659-1692

ETRECHY Commune

registre paroissial

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

EDEPOT8 1S/1

1664-1764

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, étude

Baptêmes, mariages et sépultures (1681 - 1684).

EDEPOT72 GG/8

1681-1684

ETRECHY Commune

registre paroissial

Baptêmes, mariages et sépultures (1684 - 1697).

EDEPOT72 GG/9

1684-1697

ETRECHY Commune

registre paroissial

Baptêmes, mariages et sépultures (1698 - 1707).

EDEPOT72 GG/10

1698-1707

ETRECHY Commune

registre paroissial

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

79J1/2

1703-1834

ARPAJON Commune

correspondance

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

79J36/2

1704-1891

LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

règlement, correspondance, plan

Baptêmes, mariages et sépultures (1708 - 1718).

EDEPOT72 GG/11

1708-1718

ETRECHY Commune

registre paroissial

SAINT-VRAIN, administration centrale et communale. - Arrêts du conseil du roi imprimés : attribution des privilèges d'exemption de franc-fiefs (1717), curage de la rivière d'Etampes (1730). Extrait de l'acte de décès de Jacques Alexandre PRUNEAU (1791), lettre de dénonciation du citoyen BROUTIN qui concerne les habitants de Saint-Vrain et des communes avoisinantes [an 3], réclamation de BINET qui remplace l'ancien curé pour l'instruction des enfants (1823), lettres adressées au maire concernant l'acquisition d'une maison, les marais communaux et des travaux [s.d.].

79J59/2

1717-1823

ETAMPES Commune, SAINT-VRAIN

Baptêmes, mariages et sépultures (1718 - 1735).

EDEPOT72 GG/12

1718-1735

ETRECHY Commune

registre paroissial

ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts du conseil d'état portant sur le réglement du contrôle des exploits (1720), sur la juridiction des grands maîtres des Eaux et Forêts sur la rivière de leurs départements (1727), sur l'homologation concernant le mesurage des grains à Etampes (1783), sur les matériaux nécessaires à la construction des ateliers de charité (1786), sur le réglement de l'administration municipale de la ville d'Etampes (1786), arrêts de la Cour du Parlement qui homologue une sentence du siège de la police de la ville d'Etampes concernant l'ordre et la tranquilité publique (1780), qui fait défense à toute personne de jouer au jeu de clefs ou esse (1781), qui homologue une ordonnance pour le mesurage des grains (1783), loi portant vente à la municipalité d'Etampes des biens nationaux (1790).

79J24/2

1720-1790

ETAMPES Commune

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

79J64/2

1733-1874

SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE

délibération, arrêté d'alignement

MONTGERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1849-1876, 1907-1914 [1] ; église, presbytère : travaux, 1875-1880 [2] ; presbytère : donation d'une maison, 1821-1832 [3] ; acquisition de terrains, construction, travaux (plan de la commune de 1868), 1867-1878 [4] ; création d'un vicariat, 1876 [5] ; bail du presbytère : extrait de délibération, 1938 [6] ; orgue : acquisition, 1865 [7] ; cloche [8] ; fabrique : budget, 1902 [9] ; fabrique : legs, rentes, 1735, 1832-1878 [10].

2O/913

1735-1938

MONTGERON Commune

bail, budget

Baptêmes, mariages et sépultures (1735 - 1743).

EDEPOT72 GG/13

1735-1743

ETRECHY Commune

registre paroissial

MENNECY, administration centrale et communale.

79J40/2

1736-1849

MENNECY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SEINE-ET-MARNE

déclaration, texte officiel, correspondance, compte financier

Baptêmes, mariages et sépultures (1744 - 1759).

EDEPOT72 GG/14

1744-1759

ETRECHY Commune

registre paroissial

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

79J60/2

1745-1828

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

rôle d'imposition, correspondance, délibération

JUVISY-SUR-ORGE, administration communale.- Ordonnance royale imprimée du 5 janvier 1745 concernant la règlementation des fontaines, bornes et parapets du pont de la montagne de Juvisy, remboursement de rente à la commune (1813), lettre du maire concernant le legs de CAULAINCOURT (1841), certificat de bonne conduite pour Nicolas MOUSSEL (1848), extrait de la matrice cadastrale.

79J31/2

1745-1848

JUVISY-SUR-ORGE Commune

matrice cadastrale, texte officiel, règlement

Sépultures (1749 - 1771).

EDEPOT72 GG/15

1749-1771

ETRECHY Commune

registre paroissial

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

79J3/2

s.d

AUVERNAUX

AVRAINVILLE, administration communale. - Un plan partiel de la commune destiné à indiquer l""emplacement de terrain à acquérir par la commune [s.d.].

79J4/2

s.d

AVRAINVILLE

plan cadastral

Baptêmes et mariages (1760 - 1771).

EDEPOT72 GG/16

1760-1771

ETRECHY Commune

registre paroissial

ESSONNES, administration centrale et communale.

79J23/2

1760-1831

CORBEIL-ESSONNES Commune

liste nominative

MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

18FI/3966

1762

MONTLHERY Commune

affiche

DOURDAN. - Famille LECORNE.

1J/2

1763-1911

ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES

statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note

Angerville. - Acte notarié, 1769 ; jugement du tribunal de Corbeil, 1812 ; plan en couleur du terroir d'avant 1789 et du cantonnement des troupeaux, 1812 (1769-1891). Arrancourt (1810). Athis-Mons (1806-1813). Authon-la-Plaine (1889-1893). Auvers-Saint-Georges (1814-1834). Avrainville (1814-1819). Ballancourt (1823-1827). Bièvres (1806-1840). Blandy (1834). Boissy-la-Rivière (1810-1891). Boissy-le-Cutté. - Jugement du tribunal d'Etampes, 1792 (1792-1818). Boissy-le-Sec. - Réglement général sur la police des troupeaux, imprimé, 1810 ; réclamation DESROZIERS contre les arrêtés du maire, 1810 (1810-1891). Boissy-sous-Saint-Yon (1889-1891). Boutervilliers (1889). Bouville (1811). Brétigny (1820). Breuillet (1827). Brières-les-Scellés (1820-1891). Briis-sous-Forges (1811-1834). Bruyères-le-Châtel (1807-1812). Buno-Bonnevaux (1821). Cerny (1816-1829). Chalo-Saint-Mars (1825-1829). Chalou-Moulineux (1890-1891). Chamarande (1855). Champlan (1829). Champmotteux (1824-1838). Chauffour-les-Etréchy (1891). Chilly-Mazarin (1811-1848). Congerville-Thionville. - Congerville, 1890-1891 ; Thionville, 1836 (1890-1836).

2O/1859

1769-1891

ANGERVILLE, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE

acte authentique, minute juridictionnelle, plan, règlement, arrêté du maire

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

EDEPOT16 2D/1

1771-1944

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE

délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

Sépultures (1772 - 1789).

EDEPOT72 GG/18

1772-1789

ETRECHY Commune

registre paroissial

Baptêmes et mariages (1772 - 1781).

EDEPOT72 GG/17

1772-1781

ETRECHY Commune

registre paroissial

N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant Robert Scots de Godefroi à établir une manufacture de faïence et de cristal à Brunoy avec fourneaux alimentés en charbon de terre (12 mai 1778).

79J7/2

1778

BRUNOY Commune

FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

79J27/2

1778-1832

FLEURY-MEROGIS

passeport, pétition

Municipalité d'ARPAJON : correspondance [la plupart des lettres signées de BALLY, MOUCHY, NOAILLES et GESVRES sont relatives à une tentative de soulèvement des habitants au sujet des subsistances et des impôts, 14 p.]

1J/540

1781-1790

ARPAJON Commune

correspondance

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

30J/124

1782-1829

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET

déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

Baptêmes et mariages (1782 - 1789).

EDEPOT72 GG/19

1782-1789

ETRECHY Commune

registre paroissial

MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

79J39/2

1786-1841

MASSY Commune

cahier de doléances, texte officiel

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre des délibérations de l'assemblée municipale et d'enregistrement de textes législatifs (1788-1790).

EDEPOT5 BB/1

1788-1790

BRUYERES-LE-CHATEL

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

EDEPOT67 1D/1

1788-1794

MONDEVILLE

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

EDEPOT16 1D/1

1788-1790

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).

EDEPOT4 1D/1

1788-1862

BROUY

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

EDEPOT31 1D/1

1789-1837

FONTENAY-LES-BRIIS

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, statistique

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

L/176

1789-1800

FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS

cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

LINAS, administration communale. - Correspondance : une lettre aux députés au sujet de la maison de M BARON utilisée comme caserne (1789), correspondance du maire au préfet, au sous préfet et au district (1792-1834).

79J34/2

1789-1834

LINAS

correspondance

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1er mars 1789 - 1er novembre 1792).

EDEPOT69 1D/1

1789-1792

FERTE-ALAIS (LA) Commune

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL