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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    n° 266-277

    Date

    2017-2017

    Cote

    PER626/15

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 266-277
  2. Résultat n°2

    n° 254-265

    Date

    2016-2016

    Cote

    PER626/14

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 254-265
  3. Résultat n°3

    n° 242-253

    Date

    2015-2015

    Cote

    PER626/13

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 242-253
  4. Résultat n°4

    n° 230-241

    Date

    2014-2014

    Cote

    PER626/12

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 230-241
  5. Résultat n°5

    n°133-210

    Date

    2006-2012

    Cote

    PER441/15

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n°133-210
  6. Résultat n°6

    n°78-114

    Date

    2001-2011

    Cote

    PER624/2

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU PERSONNEL DU MINISTERE DE LA...

    • n°78-114
  7. Résultat n°7

    n° 182-193

    Date

    2010-2011

    Cote

    PER626/10

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 182-193
  8. Résultat n°8

    n° 194-205

    Date

    2011-2011

    Cote

    PER626/11

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 194-205
  9. Résultat n°9

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  10. Résultat n°10

    n°165-181

    Date

    2008-2009

    Cote

    PER626/9

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°165-181
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    n°152-164

    Date

    2005-2007

    Cote

    PER626/8

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°152-164
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    n°114

    Date

    2006

    Cote

    PER963/1

    • Contexte : MENSUEL DU GOUVERNEMENT (LE).

    • n°114
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de Largentière, 2Z : sous-préfecture de Tournon, 3Z : sous-préfecture de Privas, 1800-1940. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    DUPRAZ, Dominique

    Date

    2006

    Cote

    INV/2214

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de...
  19. Résultat n°19

    Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

    Date

    1991-2005

    Cote

    1883W/21

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    n°41-132

    Date

    1999-2005

    Cote

    PER441/14

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n°41-132
  22. Résultat n°22

    INTR'ARCHIVES

    Date

    2005

    Cote

    4NUM/58

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INTR'ARCHIVES

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Correspondance professionnelle, articles de presse, (1978-2005).

    Date

    1978-2005

    Cote

    124J/112

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  24. Résultat n°24

    n°135-151

    Date

    2003-2005

    Cote

    PER626/7

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°135-151
  25. Résultat n°25

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Date

    2005

    Cote

    17AV/9, 17 - AV - 27 - Copie de sécurité 17AV9 - 2005 - 2005 - 17AV/27 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    DANAE

    Date

    2005

    Cote

    4NUM/59

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • DANAE

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/58

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    La mémoire de l'Etat, histoire des archives nationales

    Auteur

    FAVIER, Lucie

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3873

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La mémoire de l'Etat, histoire des archives nationales
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Pour vous la justice avance !.

    Date

    2004

    Cote

    PBR/2546

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Pour vous la justice avance !.
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique de la série L des archives départementales de l'Ain

    Auteur

    CATTIN, Paul

    Date

    2003

    Cote

    INV/2007

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire...
  35. Résultat n°35

    Lexique des règles typographiques en usage à l'Imprimerie Nationale

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1061

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Lexique des règles typographiques en usage à l'Imprimerie...
  36. Résultat n°36

    n°117-134

    Date

    2000-2002

    Cote

    PER626/6

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°117-134
  37. Résultat n°37

    Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon

    Auteur

    LIGNEREUX, Aurélien

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3711

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon
  38. Résultat n°38

    Les notabilités du Premier Empire. Leurs résidences en Ile-de-France. T. I : le couple impérial, la famille impériale, les maréchaux, les grands dignitaires, les ministres, le Conseil d'Etat, le Sénat

    Auteur

    TARIN, Jean-Pierre

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2366

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les notabilités du Premier Empire. Leurs résidences...
  39. Résultat n°39

    Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP

    Date

    2001

    Cote

    PBR/2175

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les zones de protection du patrimoine architectural,...
  40. Résultat n°40

    Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation sur les statistiques. - Note de service sur la situation du marché des machines à statistiques aux Etats-Unis rédigée par le gouvernement (1932). Correspondance entre le général Maurin, ministre de la guerre, et le président du conseil, sur l'industrie nationale de construction des machines mécanographiques (1935). Création d'un service mécanographique destiné à fournir les statistiques démographiques de la nation : rapport de René Carmille, coupures de presse (1935,1940-1942,1994-1945). Rapport de René Carmille, contrôleur général de l'armée, sur les fabrications de machines à statistiques et la fabrication particulière de l'industrie française en cette matière (1935). Coupures de presse sur René Carmille (1936,1945,1955,1994,1996,1998). Notes de service de la direction du groupe des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (1939,1943-1944). Correspondance entre le service national des statistiques, la Compagnie des Machines Bull et la Compagnie électro-comptable sur des commandes passées par le service national des statistiques via Robert Carmille (1940-1942). Notes de service du secrétariat général pour les questions économiques du ministère des finances sur le service de la démographie (1941). Notes de service du ministre de l'industrie et du commerce sur la situation des constructeurs de machines à cartes perforées (1951,1953-1955,1963-1964,1966-1970). Transcription de l'intervention du contrôleur général Conquet pour rendre hommage à René Carmille, décédé au camp de Dachau le 25 janvier 1945 (1955). Rapport de mise au point de Robert Carmille sur le rapport de la commission, présidée par René Rémond, au premier ministre, sur le fichier juif (1996). Rapport sur la mission d'analyse historique du système statistique français de 1940 à 1945, rédigé par Jean-Pierre Azéma, Raymond Lévy-Bruhl et Béatrice Touchelay (1998). Rapport de Robert Carmille, sur des mises au point concernant le rapport de M. Azéma, M. Lévy-Bruhl et Melle Touchelay, sur René Carmille, son père, contrôleur général de l'armée et directeur général du service national des statistiques (1998). Correspondance entre Jean Ollivier et Michel Lévy, administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et études économiques sur le rôle de la Compagnie électro-comptable pendant la Seconde Guerre mondiale (2000-2001). Brochure sur la vie de René Carmille, publiée par le service national des statistiques du ministère de l'économie s.d.. Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le fonctionnement de la COBUR, comité d'organisation des machines de bureau, des machines à coudre et des machines pour chaussures, pendant la Seconde Guerre mondiale s.d.. Extrait d'un chronologie universelle sommaire de 1938 à 1945 s.d..

    Date

    1932-2001

    Cote

    75J/485

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  41. Résultat n°41

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : les représentants du groupe Néogravure à la sortie d'une entrevue au Ministère du Travail, s. d. N et B. Dim. 18 x 23,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/392

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42
    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'ESSONNE. Première phase de réalisation. Ministère de l'Equipement et du Logement, [s.l.n.d.]. Ech. 1/25 000. Coul. Lég. Dim. 0,84 x 0,64.

    1 media

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'ESSONNE. Première phase de réalisation. Ministère de l'Equipement et du Logement, [s.l.n.d.]. Ech. 1/25 000. Coul. Lég. Dim. 0,84 x 0,64.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/41

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    INTR'ARCHIVES L'Intranet des unités archives du Ministère de l'Equipement.

    Date

    2000

    Cote

    4NUM/16

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INTR'ARCHIVES L'Intranet des unités archives du Ministère...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Histoire du Consulat et de l'Empire

    Auteur

    BOUDON, Jacques-Olivier

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3227

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire du Consulat et de l'Empire
  46. Résultat n°46

    Bineau, ce malheureux sauvage

    Date

    2000

    Cote

    REV214/1/25/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 25 (2000)
    • Bineau, ce malheureux sauvage
  47. Résultat n°47

    n°1-75

    Date

    1991-2000

    Cote

    PER624/1

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU PERSONNEL DU MINISTERE DE LA...

    • n°1-75
  48. Résultat n°48

    n°97-116

    Date

    1997-1999

    Cote

    PER626/5

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°97-116
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Correspondance du Grand-juge ministre de la justice, au commisssaire du gouvernement, concernant un délit forestier, 21 floréal de l'an XI [11 mai 1803] : photographie N. et B., Dim. 15 x 20.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/644

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Correspondance du Grand-juge ministre de la justice,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Appel du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, 13 octobre 1918 : photographie Coul., Dim. 12,5 x 19.

    Date

    1985-1999

    Cote

    9FI/610

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Appel du Ministre de l'Instruction publique et des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Gouvernement d'ETAMPES. Petite carte, N. et B., Dim. 10,5 x 15,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/195

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Gouvernement d'ETAMPES. Petite carte, N. et B., Dim....
  53. Résultat n°53

    Archives de provenances diverses. - Historique de la Compagnie des Machines Bull : correspondance, procès-verbaux du conseil d'administration, transcription d'allocutions (1922,1924,1927,1929-1935,1941,1955). Accord conclu entre la Compagnie des Machines Bull et la société des machines Havas (1934). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les ministères de l'économie nationale, du commerce et de l'industrie (1934,1936,1938,1944-1945,1953). Accord de la direction du comité d'entreprise de la Compagnie des Machines Bull pour majorer les prix de vente proposés sur les catalogues : notes de service (1934,1945-1946,1949). Lettre de l'administrateur délégué de la Compagie des Machines Bull au commissaire de police de PARIS sur l'occupation illégale des établissements parisiens de la compagnie (1938). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les Papeteries Aussedat sur un projet d'accord entre les deux sociétés (1938-1940,1944,1948,1950,1967). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la société des piles Wonder (1940-1942,1945). Correspondance de Jacques Callies, directeur technique de la Compagnie des Machines Bull, sur la législation contre les juifs dans la compagnie (1941,1943). Demande d'autorisation de voyage du personnel de la Compagnie des Machines Bull à la préfecture de police de Paris et au commissariat général des affaires allemandes et autrichiennes de PARIS (1941,1946). Accord conclu le 20 décembre 1942 entre la Compagnie des Machines Bull et la compagnie allemande Wanderer-Werke (1942). Bons de commandes de matériel à la Compagnie des Machines Bull par la Société d'Emboutissage et de Construction Mécanique de Paris et par l'Humanité (1943,1947). Demande d'autorisation de transport de marchandises en France et vers l'étranger par la Compagnie des machines Bull : formulaire (1944-1945). Transcription de l'allocution de Jacques Callies, président de la Compagnie des Machines Bull, sur la situation de la compagnie en 1946 et en 1947 (1946-1947). Accusation de profits illicites pour la Compagnie des Machines Bull, par le comité de confiscation des profits illicites : jugement (1947). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la chambre syndicale des fabricants français de matériel de bureau (1947-1948,1950,1952-1954,1957-1958). Rapport de M. Monjauze, expert, sur les dommages de guerre causés à la Compagnie des Machines Bull (1949). Bilan social de la Compagnie Générale Informatique (1994-1996). Compte rendu de la commission économique du comité central d'entreprise d'Axone (1998).

    Date

    1922-1998

    Cote

    75J/495

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Archives de provenances diverses. - Historique de la...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  54. Résultat n°54

    n°393-40

    Date

    1995-1998

    Cote

    PER441/13

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n°393-40
  55. Résultat n°55

    Gouvernement de CORBEIL. Petite carte, Dim. 10 x 15 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/215

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Gouvernement de CORBEIL. Petite carte, Dim. 10 x 15...
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Justice Les archives contemporaines de l'administration centrale Guides de recherches, sous la direction de Françoise BANAT-BERGER

    Auteur

    DUCRET, Anne

    Date

    1997

    Cote

    INV/1879

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice Les archives contemporaines de l'administration...
  58. Résultat n°58

    L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie

    Auteur

    DEYON, Pierre

    Date

    1996

    Cote

    INQUARTO/1984

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le...
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    n°79-96

    Date

    1994-1996

    Cote

    PER626/4

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°79-96
  61. Résultat n°61

    L'invention de la politique culturelle

    Auteur

    URFALINO, Philippe

    Date

    1996

    Cote

    INOCTAVO/3198

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'invention de la politique culturelle
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Dossier architecture contemporaine : livre ""carnets de croquis"", par Claude Parent (1992), un numéro de la revue des Anciens élèves de l'Ecole nationale d'Administration (octobre 1989), documentation de présentation de l'architecte Stéphane Levordashky (1995), notes d'informations du Ministère des Affaires Culturelles sur le programme de recherche architecturale (1974), rapport général de la Commission ministérielle de la Recherche Architecturale (1970), notes, articles de presse, texte du discours de Jean Jenger à l'occasion de la remise de la Légion d'honneur de Wladimir Mitrofanoff, Président de l'Académie d'architecture (décembre 1996), rapport du Service des Enseignements de l'Architecture et des Arts plastiques du Ministère des Affaires Culturelles sur la réforme de l'enseignement de l'Architecture en France (mai 1973), journal ""Habitat et innovation"" (1974), catalogue d'exposition sur l'architecte Maurice Novarina (1991), guide pratique des organismes consultatifs en matière d'opérations immobilières, d'architectures et d'espaces protégés (décembre 1970) ; dossier textes sur l'Architecture : notes manuscrites, textes divers, correspondance, articles de presse, revue ""Architecture, mouvement, continuité"", par la société des architectes diplômés par le gouvernement (1971) ; dossier Jacques Bardet, architecte : correspondance, photographies (1996).

    Date

    1970-1996

    Cote

    124J/63

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
    PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30 octobre 1995.

    1 media

    PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30 octobre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2524

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30...
  67. Résultat n°67

    Archives contemporaines du ministère de l'Intérieur

    Auteur

    ARENE, Jean-François

    Date

    1995

    Cote

    INV/1277

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives contemporaines du ministère de l'Intérieur
  68. Résultat n°68

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Textes a/s du corps préfectoral.

    Date

    1961-1995

    Cote

    124J/41

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Textes...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  69. Résultat n°69

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ANDRE DARMAGNAC - SYNDICAT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY

    Date

    1995

    Cote

    1422W/11, 27 - Num - 12 - Copie de sécurité 1422W11 (1ère partie) - 2001 - 2001 - 27Num/12 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ANDRE DARMAGNAC - SYNDICAT...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Archives contemporaines du ministère de l'Intérieur

    Auteur

    ARENE, Jean-François

    Date

    1995

    Cote

    INV/1338

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives contemporaines du ministère de l'Intérieur
  72. Résultat n°72

    Papiers René Pleven : Inventaire de la sous-série 560 AP. Avant-propos par Alain ERLANDE-BRANDENBURG

    Auteur

    CALLU, Agnès

    Date

    1995

    Cote

    INV/1559

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Papiers René Pleven : Inventaire de la sous-série 560...
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/105

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    n°348-392

    Date

    1993-1995

    Cote

    PER441/12

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n°348-392
  76. Résultat n°76

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MOTTEZ EPEVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/16

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MOTTEZ EPEVRY.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/104

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).

    Date

    1970-1994

    Cote

    124J/70

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  79. Résultat n°79

    Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ; conférence des ministres de la Jeunesse et des sports des pays d'expression française (1994) ; marathon francophone (1992) ; factures transports.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1546W/49

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ;...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  80. Résultat n°80