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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1312
 Date
1938
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°2

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2610
 Date
1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°3

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

Cote
3U/1203
 Date
1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°4

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

Cote
981W/65
 Date
1944
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°5

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1930).

Cote
3U/1236
 Date
1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°6

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1944).

Cote
981W/23
 Date
1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (février 1933).

Cote
3U/1253
 Date
1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

Cote
3U/1176
 Date
1938-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de...
Résultat n°9

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

Cote
990W/11
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...
Résultat n°10

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juin-juillet 1942).

Cote
981W/14
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°11

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (novembre-décembre 1928).

Cote
3U/1229
 Date
1928
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

Cote
EDEPOT45 5Q/5
 Date
1859-1947
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents...
Résultat n°13

COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1936-1953) ; déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux (1949-1966) ; statistique du nombre d'accidentés du travail sur la période 1938-1945 (1945) ; registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1941).

Cote
EDEPOT48 5Q/4
 Date
1924-1966
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre, procès-verbal, statistique

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de...
Résultat n°14

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1932).

Cote
3U/1249
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°15

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1973-1974).

Cote
73J/137
 Date
1973-1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...
Résultat n°16

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1943).

Cote
981W/17
 Date
1943
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°17

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°18

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Cote
1224W/162
 Date
1952
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°19

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (novembre-décembre 1946).

Cote
981W/42
 Date
1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°20

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres S (1969-1974).

Cote
990W/14
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...
Résultat n°21

Commission de réforme : procès-verbaux des réunions, liste d'émargements, convocations (1974-1976).

Cote
990W/46
 Date
1974-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Commission de réforme : procès-verbaux des réunions,...
Résultat n°22

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1948).

Cote
981W/69
 Date
1948
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°23

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1929).

Cote
3U/1232
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°24

Accidents du travail. - Pièces pour les enquêtes.

Cote
1167W/65
 Date
1955-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Accidents du travail. - Pièces pour les enquêtes.
Résultat n°25

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juillet et octobre 1936).

Cote
3U/1273
 Date
1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°26

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1298
 Date
1926-1927
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°27

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juin-septembre 1926).

Cote
3U/1216
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°28

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (décembre 1930).

Cote
3U/1240
 Date
1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°29

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juillet et octobre 1932).

Cote
3U/1250
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°30

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Cote
8S/7
 Date
1830-1939
 Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, rapport, déclaration, correspondance, inventaire, plan, pétition, certificat

  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
Résultat n°31

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Accidents du travail.

Cote
EDEPOT17 5Q/5
 Date
1909-1935
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
certificat, déclaration

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°32

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1928).

Cote
3U/1225
 Date
1928
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°33

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/1101
 Date
1806-1935
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Résultat n°34

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2595
 Date
1921-1922
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°35

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1931).

Cote
3U/1245
 Date
1931
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°36

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2592
 Date
1914-1915
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°37

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°38

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juin-octobre 1939).

Cote
3U/1295
 Date
1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°39

Accidents du travail, maladies professionnelles
Cote
GBR/123
 Date
s.d.
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Accidents du travail, maladies professionnelles
Résultat n°40

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1285
 Date
1908-1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...