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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

Cote
1J/633
 Date
s.d
 Lieu
VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...
Résultat n°2

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Cote
30J/127
 Date
1797-1922
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition, délibération, registre, mercuriale, règlement, pétition, partition musicale, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
Résultat n°3

VIGNEUX : Château FRAYE.
Cote
1J/155
 Date
1368-1911
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
inventaire, délibération

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VIGNEUX : Château FRAYE.
Résultat n°4

MENNECY, justice.
Cote
79J40/4
 Date
1771-1898
 Lieu
MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, justice.
Résultat n°5

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] : métairie et terre de BRANDELON.
Cote
30J/100
 Date
1488-1884
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] :...
Résultat n°6

ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance (1781-1786), saisie du château de Breuil-Ménil (Deux-Sèvres) à la requête de Charlotte LENORMANT d'ETIOLLES (1790) succession LENORMANT [an 8-9], texte d'une chanson de BEAUMARCHAIS à l'occasion des fêtes de Mr LENORMANT d'ETIOLLES [s.d.], 5 portraits de madame de POMPADOUR, blason ex-libris de LENORMANT d'ETIOLLES beau-frère de madame de POMPADOUR. Famille SAINT AULAIRE : correspondance (1814-1845), généalogie manuscrite, un ouvrage intitulé Notice sur le comte Louis de SAINT AULAIRE/ Mr de BARANTE (1856), généalogie imprimée de Louis de BEAUPOIL comte de SAINT AULAIRE, ambassadeur, pair de France et académicien.

Cote
79J25/7
 Date
1781-1856
 Lieu
ETIOLLES, DEUX-SEVRES
 Type de document
correspondance, chanson, portrait

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETIOLLES
  • ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance...
Résultat n°7

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ventes : vente par Claire BLAVET veuve de Gervais MARCHAND à Mme GALLARD, 1756-1757 , par Etienne GAILLARD, 9 janvier 1757 ; par Etienne CAMPOIX et Nicolas CHAPETON à M. de NICOLAY, 12 mars 1779 ; déguerpissement fait par Pierre REGEASSE, Jean Nicolas LUCAS et sa femme au profit de M. de NICOLAY, 14 mars 1781 ; retrait féodal exercé par M. de NICOLAY sur Claude Mathurin COCHIN, 11 novembre 1786. Vente par Joseph ROZE marchand à Pierre GUERIN, 28 septembre 1773 ; par Pierre GUERIN à Louis GONIN, 14 novembre 1774 ; par Etienne LENAIN meunier au MOULIN DE CHOISEAU à Louis GONIN marchand, 22 décembre 1774. Reconnaissance de dettes de Pierre Michel REGEASSE propriétaire à VIDELLES, 2 mars 1822 ; vente de terres par Pierre REGEASSE à M. de NICOLAY, 16 novembre 1849 ; restitution par REGEASSE de terrains usurpés à M. de NICOLAY, 10 novembre 1855, [11 pièces parch., 20 p.- 6 pièces papier, 7 p.].

Cote
12J/99
 Date
1756-1855
 Lieu
COURANCES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ventes : vente par...
Résultat n°8

LONGPONT-SUR-ORGE, familles.- Décret et saisie des châteaux, seigneuries et terres de Lormoy, Launay et Saint-Michel appartenant à Jeanne Françoise TACHEREAU de BAUDRY, veuve de BREHAN (1768), 3 bordereaux de recettes et dépenses faites par M et Mme de MAILLE (1817-1819).

Cote
79J37/8
 Date
1769-1819
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGPONT-SUR-ORGE
  • LONGPONT-SUR-ORGE, familles.- Décret et saisie des...
Résultat n°9

COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé : adjudication du domaine patrimonial du Coudray (1812), déclaration de rente à l'église par les héritiers de Marin DUCY, parchemin (1622), vente de terres par Jean TRONSON sieur du Coudray, parchemin (1623), vente par Jean REGNAULT à Jacques MORANT, parchemin (1626), échange entre le sieur du Coudray et Jehan de BEAUMONT, parchemin (1626), vente par MARTIN à Françoise PICOUET, parchemin (1699), copie manuscrite du procés verbal de saisie de la terre de Montceaux (1741), bail à rente de Claude Louis de SEIGNEURIOLLE à Joseph CHASSENOIX, parchemin (1771).

Cote
79J15/4
 Date
1622-1812
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
  • COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé...
Résultat n°10

ETIOLLES, justice.- Factum de GUENEGAUD pour l'article concernant les intérêts de la somme de 63000 livres, prix de la terre d'Etiolles, auxquels Monsieur LE VASSEUR a été condamné (1693), procès verbal de saisie d'argenterie [an 8], succession de Pierre Adrien BOISNEUF au profit de Antoine Laurent de JUSSIEU et Thérèse Adrienne BOISNEUF son épouse (1810).

Cote
79J25/3
 Date
1693-1810
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETIOLLES
  • ETIOLLES, justice.- Factum de GUENEGAUD pour l'article...
Résultat n°11

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/2
 Date
1608-1796
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, compte d'exploitation, compte de gestion, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°12
Comptabilité de César Marie de Talaru.

2 lots 24 medias

Comptabilité de César Marie de Talaru.
Cote
39J/18
 Date
1770-1791
 Lieu
CHAMARANDE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
compte de gestion, liste nominative

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de César Marie de Talaru.
Résultat n°13

NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant de LA NORVILLE] : fois, hommages, aveux et dénombrements, saisies féodales.

Cote
134J/55
 Date
1535-1789
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN, des fiefs d'ORMOY, de GONDY et de MONTANGLOS, assis à SENTENY et appartenant à M. NOUETTE ; adjudication par décret, à Marie LEMAIRAT, veuve de Nicole L'ARGENTIER, sieur de VAUCEMAIN, de la terre de PONTILLAULT et des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et de la ferme de GONDY, saisis sur Jean-Baptiste de GONDY ; vente des fiefs d'ORMOY, de MONTANGLOS et de SENTENY, par madame de GONDY à Pierre HUAULT, sieur de BUSSY ; acquisition par François SANSON, sieur de La MAISON-BLANCHE, des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et du fief des dîmes de SENTENY ; vente faite à Etienne NOUETTE, par Anne SANSON, veuve de M. de GOURVILLE, des terres d'ORMOY et de MONTANGLOS.

Cote
A/946
 Date
1608-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

Cote
A/1264
 Date
1582-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°16

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

Cote
26J/138
 Date
1607-1787
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, INSINUATION

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...
Résultat n°17
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1121
 Date
1483-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°18

Gestion et justice seigneuriales.

Cote
7J/22
 Date
1755-1785
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
règlement

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion et justice seigneuriales.
Résultat n°19

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Pièces de comptablité. Saisie et inventaire de meubles chez Pierre HERUY, laboureur à LONGJUMEAU (1710), (1631-1787). Don par les religieux au curé de NOZAY d'une partie des reliques de SAINT-FIACRE, (1629). Construction, travaux, amélioration des terres, plantations, (1750-1785). Instructions adressées au Clergé de France relativement à divers sujets, (1691-1756). Pièces manuscrites traitant de sujets religieux, dont beaucoup sont jansénistes, (XVIIIe siècle).

Cote
4H/27
 Date
1629-1785
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, NOZAY
 Type de document
pièce comptable, compte financier, inventaire

  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
Résultat n°20

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.
Cote
ESUPPL/61
 Date
1499-1784
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, PARIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, EGLY, BREUILLET, SAINT-YON, GUIBEVILLE, VERT-LE-GRAND, VILLEJUST
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER, bail

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...