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Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

13J/42

1387-1778

MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE

déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, déclaration, registre

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (mai - juin 1580).

E/4392

1580

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

minute notariale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1597).

E/4432

1597

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, EGLY, OLLAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, BREUILLET, EURE-ET-LOIR

minute notariale, bail, marché public, contrat, convention, acte authentique

Famille VIOLE (1510 - 1628). - Procédures, dossiers classés par matières : travaux (1597 - 1621).

26J/35

1597-1621

ATHIS-MONS Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure, marché public

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1601).

E/4471

1601

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, PARIS Département, BREUX-JOUY, SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

minute notariale, bail

VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de l'imposition des récoltes.

EDEPOT13 1G/14

s.d

VILLECONIN

rôle d'imposition

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1630).

E/4750

1630

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).

E/4763

1631

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, PARIS Commune

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1632).

E/4782

1632

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune, EGLY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, EURE-ET-LOIR

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1634).

E/4807

1634

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, MAUCHAMPS, PARIS Commune, SAINT-YON, LARDY, BREUILLET

minute notariale, bail, convention

Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778 à l'an V [1796/1797], thèse complémentaire : sous-dossiers relatifs aux récoltes pendant la période révolutionnaire, concernant : ARPAJON, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MANDRES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MONCEAUX, MONTGERON, MONTLHERY, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON.

46J/6

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

mémoire

Seigneurie d'OUTROUVILLE [Eure-et-Loir] . - Pièces générales relatives à la seigneurie d'OUTROUVILLE [36 pièces, dont 19 liées] (1661 - 1835).

30J/102

1661-1835

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

titre de propriété, bail

THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

48J/230

1675-1879

DOURDAN Commune

compte financier, pièce comptable, bail, registre, procès-verbal

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

30J/105

1727-1827

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

bail, correspondance, budget, livre comptable, arrêté du maire

Adjudications de dîmes (1739-1780) ; estimation des récoltes de la paroisse de BUNO (1791) ; état des terres [s. d.].

HDEPOT2 B/13

1739-1791

BUNO-BONNEVAUX, MILLY-LA-FORET Commune

COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : pièces comptables du régisseur du domaine : comptes ; marchés et mémoires ; ventes de coupes de bois ; état des récoltes (1742-1756) ; une affiche (1790).

47J/12

1742-1790

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

pièce comptable, marché public

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile : criées concernant les ventes aux enchères de biens, meubles, immeubles, récoltes, après décès ou saisies. Ces criées sont annoncées à la sortie des messes des églises de Boissy-Sous-Saint-Yon, de Bondoufle, de Marcoussis, de Saint-Jean de Beauregard, de Villejust (1751-1780)

B/2110

1751-1780

MARCOUSSIS

minute juridictionnelle

Maison TESTU de BALINCOURT. - Alliance TESTU de BALINCOURT - ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM : succession de Charles Louis TESTU de BALINCOURT [époux d'Annie Claudine de ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM] : inventaires (1770-1772) ; comptabilité : quittances de remboursement de rente, constitution de rente , cession de rente, transport de rente (1757-1772) ; état passif et actif de la récolte au SAUSSAY (1788-1795) ; contentieux : affaire DEBOISADAM (1764-1771) [34 pièces].

30J/50

1757-1795

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

inventaire, pièce comptable

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

30J/107

1767-1834

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

déclaration, bail, compte financier, livre comptable, marché public, correspondance

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la HEURLIERE, le SAUSSAY, LETOURVILLE, la maison du PERRON, dépendants de BROU : LA HEURLIERE, comptabilité : conventions, mémoires et reçus [sept pièces] ; LE SAUSSAY : état de la récolte (1793) ; comptabilité : état des clauses du bail (1778) ; mémoire et quittance de réparation (1823) [cinq pièces] ; LETOURVILLE : adjudication des biens de la terre patrimoniale de LETOURVILLE : affiche, dim. 0,51 cm x 0,42 cm (1827) ; acquisition de la ferme de LETOURVILLE et de LALUN (1827-1828) [13 pièces] ; La maison du PERRON : comptabilité : mémoire [deux pièces].

30J/108

1778-1828

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

bail, pièce comptable, convention, affiche

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

78J/174

1791-1878

YVELINES

plan, livre comptable

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme du Roseau au Peray : comptes de loyers, mémoires de fournisseurs, travaux de drainage (1833-1879), baux de fermage (1833, 1850, 1871 et 1883), état descriptif et estimatif dressé par monsieur Lalandre fermier du matériel et des récoltes de la ferme du Roseau (1877), contentieux avec le fermier Lalandre pour non-paiement des fermages (1874-1879) ; bail de parcelles de terre à la Guitonnerie à Rambouillet (1847), soumissions et pouvoirs afin d'acquérir des biens nationaux au Perray-en-Yvelines et à Rambouillet par son père (an 4) ; ferme de la Méroterie à Saint-Hubert : baux de fermage (18669), contentieux avec l'Administration des forêts au sujet d'une route traversant la ferme (1885-1890) ; ferme de Guéville à Gazeran : baux de fermage, correspondance (an 6-1855).

78J/176

1795-1890

YVELINES

plan

BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus communaux, location et adjudication de récoltes (1795).

EDEPOT5 1N/1

1795

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal

1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

EDEPOT17 3G/2

1798-1947

CHAMPCUEIL

compte financier, déclaration, texte officiel, liste nominative, sommier des marchandises

CHAMPCUEIL. - Céréales, oléagineux, légumes, vignes, pommes de terre, fruits et fruits sauvages, matériel agricole, situation des récoltes, protection et destruction des récoltes, procédés de culture (an IX-1946).

EDEPOT17 3F/2

1800-1946

CHAMPCUEIL

inventaire

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste nominative de propriétaires terriens résidant dans la commune [profession et âge] ; correspondance relative aux récoltes.

EDEPOT15 1F/2

1804-1934

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

liste nominative, correspondance

VILLECONIN. - Etat des récoltes : betteraves, récoltes en grains et autres farineux.

EDEPOT13 3F/2

1811-1837

VILLECONIN

statistique

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Concession d'une ruelle au baron FAIN, 1811 [1] ; terrains : aliénation (plan couleur), acquisition VERDIER, acquisition DEBROSSE (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 28 janvier 1888) , échange, 1858, 1860, 1888-1890 [2] ; terrains : acquisitions, échanges, ventes, 1923-1924 [3] ; expropriation BEE (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 5 février 1925), 1925 [4] ; vente d'arbres, adjudication de récoltes, 1891, 1924 [5].

2O/181

1811-1925

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

publication périodique

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ferme de la GRANGE ROUGE : transport de bail par Mme veuve FESSARD à Siméon BOCQUET et bail à ferme par Mme de NICOLAY, 12 octobre 1815. Bail à Charles Mathurin MOREAU pour 9 années à compter des récoltes de 1827. Etat des terres de la GRANGE ROUGE qui sont réunies au MOULIN GRENAT, [s.d.] [3 pièces papier, 26 p.].

12J/94

1815-1827

COURANCES

bail

Hôpital - hospice Galignani à Corbeil, biens et revenus. - Acquisition d'une maison (1817), d'un terrain pour la construction d'un nouvel hôpital (1863) vendu par le comte Potocki ; échanges de terrains avec les particuliers en 1864 et 1878, avec la commune de Corbeil en 1900 ; aliénations de biens ruraux et d'immeubles (1807-1868), adjudications de baux à ferme de biens ruraux (1808-1841), ventes de récoltes provenant des fermes de l'hôpital (1865-1872) ; dons et legs (1870 - 1926), fondations de lits d'hôpitaux par Du Pin de Beauvoir (1844), la comtesse de Rigny (1866), Béranger (1867), Darblay (1867), Galignani (1874), Féray et Prat (1877), Paternot (1885), Béranger (veuve) (1885), Bourgoin-Lafage (1887), Pommereau (1909) ; réduction des charges des lits de fondation décidée par la commission administrative en exécution des dispositions du décret du 1er avril 1928.

1X/14

1817-1928

CORBEIL-ESSONNES Commune

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations de pertes de récoltes par incendie, rapport, correspondance, déclaration du sinistre du 30 août 1951.

EDEPOT15 1I/4

1820-1956

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

rapport, correspondance, déclaration

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Etat des récoltes en grains et autres farineux : tableaux, correspondance.

EDEPOT19 3F/5

1822-1858

CHALO-SAINT-MARS

correspondance

III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

35J/9

1824-1886

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

correspondance, passeport, compte financier

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des récoltes en grains et autres farineux.

EDEPOT15 3F/1

1827-1830

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

inventaire

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme des Bréviaires de 91 hectares : baux de fermage (1831-1871), correspondance, extrait du cadastre, quittances de frais, nature des récoltes (1846-1878) ; ferme d'Hattonville à Alainville : plans de la ferme, procès-verbaux de bornage et d'arpentage, mémoire de travaux, baux de fermage, police d'assurance, quittances (1845-1877)

78J/173

1831-1878

YVELINES

plan

VILLE-DU-BOIS (LA). - Administration générale. - Budget, 1838-1896 [1] ; emprunt, 1892 [2] ; legs LALAIN-CHOMEL, GAILLARD, 1927-1938 [3] ; arrêtés, 1846-1847 [4] ; personnel, 1938-1939 [5] ; van de vendange, 1846 [6] ; feu de Saint-Jean, 1847 [7] ; caisse de secours pour les sapeurs pompiers, 1851-1853 [8] ; affaires diverses, 1858-1938 [9] ; réquisitions de guerre, 1872 [10] ; bureau de bienfaisance, 1905 [11] ; pompes funèbres, 1905-1927 [12] ; décharge communale, 1936 [13].

2O/1423

1838-1939

VILLE-DU-BOIS (LA)

budget

Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse Béranger). - Héritage de Virginie-Pauline Béranger : correspondance, renseignements, notes, baux de fermage concernant les terres et bois à la Chapelle, commune de Champigny dans l'Yonne, bois des Robardières (63 hectares) : plan sur calque, bail (1839), correspondance (1871-1876) ; location de terres par Aimé-Stanislas Darblay (1870), ventes de terres par adjudication par Virginie-Pauline Béranger : correspondance avec le notaire, notes, relevé de la liste des acquéreurs (1881-1885). Prairie de la Grande Vaivre à Ferrières-lès-Ray en Haute-Saône (100 hectares) : baux de fermage (1874), comptes des récoltes et des dépenses (1874-1880), vente par adjudication de la Grande Vaivre : plans sur calque, affiches, correspondance (1880-1888).

78J/70

1839-1888

YONNE, HAUTE-SAONE

plan

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

2O/537

1840-1931

ETRECHY Commune

budget, pièce comptable, règlement, tarif

GRANGES-LE-ROI (LES). - Campagne de ramassage de fruits sauvages ; récolte de vin et de blé ; pertes de récoltes : circulaires, instructions (1845-1943). Céréales, ravitaillement : arrêté (1940). Statistique agricole : demande (1939). Défrichement : demande. Vignoble : demande d'enquête (1938). Tracteurs agricoles, recensement : demandes (1939) (1845-1943).

EDEPOT45 3F/2

1845-1943

GRANGES-LE-ROI (LES)

circulaire, arrêté du maire, statistique