Résultat n°1
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Cote 149J/132
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Date 1488-1743
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Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
- Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
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Résultat n°2
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Cote 149J/116
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Date s.d
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Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
- Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
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Résultat n°3
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MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).
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Cote 79J42/4
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Date 1548-1816
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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MONTLHERY
- MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
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Résultat n°4
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Famille de BRETIGNIERES. - Gruerie et capitainerie de CORBEIL. - Déclaration de François Ier qui augmente l'étendue de la gruerie de CORBEIL et la borne depuis MELUN jusqu'à CHARENTON en 1538, déclaration de Henri II qui marque les limites et établit les bornes de la capitainerie de CORBEIL en 1549, déclaration de Henri III qui confirme les incorporations et les bornes données à la gruerie par François Ier en 1580, déclaration de Louis XIV en 1654 qui confirme les limites données à la capitainerie et permet aux seigneurs hauts justiciers de chasser dans leurs terres,imprimé (1655) ; une nouvelle déclaration royale fixant l'étendue de la gruerie sur papier (1694) ; extrait d'un livre intitulé ""Traité de la fondation des églises et chapelles de la Cité, université, ville et diocèse de PARIS "" (1626) ; arrêt du conseil privé du roi entre M de BERLISE seigneur de CHAMPS et M REGNAULT procureur du roi en la gruerie et capitainerie de CORBEIL, à propos d'une fausse copie de la déclaration de François Ier (1687) ; supplique de Pierre Jacques de BRETIGNIERES au maître des Eaux et Forêts pour faire récupérer le bois du PUY DU ROZIER par ceux qui ont été victimes d'un incendie (1727) ; procès verbaux par les officiers et les juges de la gruerie de CORBEIL suite à l'incendie survenu dans la forêt de SENART (1740-1742) ; procès verbal de saisie de deux pièces de bois à la requête du procureur du roi, original et copie (1586). Forêt de SENART. - Actes concernant les bois dans la forêt de SENART, originaux et transcriptions : arpentage et mesurage des bois du ROZIER et des ASNES par Robert MORIN et Jehan HUTIN mesureurs et arpenteurs royaux (1556) ; contrat de vente d'une coupe des bois du ROZIER et de COMBEAUX par Etienne de FLEURY (1563) ; rapport d'arpentage du bois du ROZIER par Jehan HUTIN (1564) ; vente de coupe de bois près COMBEAUX par Etienne de FLEURY à M DOUBLET (1572) ; affiches pour la vente de bois taillis dans la forêt de SENART (1582) ; contrat par lequel Pierre RICHER délaisse à Nicolas REGNAULT marchand, trois pièces de bois lui appartenant à cause d'un échange avec Catherine du TILLET (1586) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à la veuve LEMAIRE (1592) ; quittance par Madeleine de LIERRES à Robert de LAUNAY (1593) ; mesurage des bois appartenant à Etienne de FLEURY (1595) ; vente de la coupe de bois du VAL par Nicolas THIBEUF à Jacques BARRE et Jehan REGNAULT (1606) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à Pierre MATHIS (1607) ; saisie faite sur Jacques BARRE et Jehan REGNAULT pour le paiement de coupes de bois (1608) ; rapport de mesurage (1608) ; vente de coupe de bois par Jean de REGIS à Robert LAUNAY (1614) ; vente des coupes de bois du ROZIER et des ASNES (1616) ; mesurage des bois taillis du ROZIER et des ASNES appartenant à Nicolas THIBEUF (1617) ; exploit fait à différents particuliers à la requête de Robert LAUNAY au sujet de coupes de bois faites par eux sans son accord (1619) ; arpentage par BOURDON (1619) ; arpentage du pré de la MOTHE et du pré HERSAN (1619) ; marché de la coupe des bois du ROZIER et des ASNES par Nicolas THIBEUF au profit de Nicolas COTTON (1626) ; procès verbal d'arpentage d'une pièce de bois du chantier du grand ROZIER appartenant à Nicolas THIBEUF (1634) ; arpentage de plusieurs pièces de bois à la requête de M de La MORINIERE contre Hubert SENECHAL (1636) ; mesurage de bois taillis sis à COMBEAUX coupés par Jean LAMOUR marchand à TIGERY (1655) ; mesurage du pré HERSAN (1655) ; mesurage du bois de la MOTHE du Parc et du pré HERSAN (1657) ; mesurage du bois du ROZIER (1659) ; vente de la coupe du bois du ROZIER à Jean LAMOUR par Nicolas THIBEUF (1659) ; marché entre FONTAINE agent de Nicolas THIBEUF et DELAMARRE concernant les bois Brûlés (1666) ; mesurage du bois de la MOISSONNERIE (1668) ; information à la requête de Nicolas THIBEUF, commission pour Nicolas THIBEUF et exploit d'ajournement à différents particuliers en réponse (1668) ; mesurage des bois Brûlés appelés bois du ROZIER et des ASNES (1668) ; vente d'une coupe de bois par Eustache Thibeuf à Pierre DARBONNE (1670) ; commission des juges du siège de la table de marbre à PARIS donnée à Eustache THIBEUF pour faire informer des délits commis dans ses bois (1672) ; sentence du gruyer de CORBEIL contre AUBOIN marchand, procès verbal d'estimation du délit, sentence et réception de serment en faveur d'Eustache THIBEUF, exploit de signification de la sentence, requêtes (1673-1679) ; mesurage du pré HERSAN (1703) ; mesurage du pré HERSAN et du bois de la MOTHE (1715) ; rapport d'arpentage d'une pièce de bois à la requête d'Eustache THIBEUF (1717) ; vente par POPELIN receveur de SAINT JEAN EN L'ISLE à Robert PIA (1651) ; procès verbal d'arpentage de plusieurs pièces de vignes et du bois des ASNES, acte entre Pierre Jacques de BRETIGNERES et Noël AGNAN, une lettre de THOMAS (1754) ; liasse contenant l'état et dépouillement des procès verbaux d'arpentage des routes ouvertes dans la forêt de SENART pour ce qui passe dans les bois de Monsieur l'abbé de BRETIGNIERES, l'état des bois situés dans la forêt de SENART appartenant à Monsieur de BRETIGNIERES et une remarque sur les plans du bois par BLONDEL arpenteur royal à MELUN, mémoire des bois dépendants de la terre du VAL et de SAINT GERMAIN, déclaration des bois de SAINT SPIRE dans la forêt de SENART [s.d.]. Plans des bois appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES dans la forêt de SENART : un plan aquarellé des bois et friches des COMBEAUX, deux plans des bois du PUY DU ROZIER, deux plans des bois du PRE HERSANT et de la MOTTE, deux plans des bois des ANES ; copies desdits plans, nombreux plans parcellaires avec noms des propriétaires ; un rapport d'arpentage des COMBEAUX par Pierre Antoine RIVIERE, un autre de SESQUINEMARE (1719) ; un acte de vente d'une pièce de bois par Anne Charles René de BRETIGNIERES à Pierre PONCET (1743)
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Cote 77J/103
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Date 1538-1754
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
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Type de document
plan
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille de BRETIGNIERES. - Gruerie et capitainerie...
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Résultat n°5
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Cote 31J/7
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Date 1681
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
dossier de procédure, procès-verbal
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Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
- VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN...
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Résultat n°6
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Cote 27J/88
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Date 1853-1866
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Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune
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Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant...
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Résultat n°7
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Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Titres de propriétés : Contrat d'acquisition de deux maisons sises à Lardy par Simon Carqueville (1763) ; ensaisinements de contrats d'acquisitions (1725-1728). Copies d'actes incomplets : partage Chaltas-Desplans (1747), extraits de la vente Chaltas et Boulanger (1748), partage Jean et Denis Richer et autres (1750). Vente d'une maison au Marquis de Broglie par le comte de Lesseville, parchemin (1777), vente de la seigneurie d'Itteville par M de Broglie à Pierre Hugues de Montaran (1766). Echanges avec Pierre Vénard, Jean Noury, Jean Vincent (1723-1727) ; avec Claude Carqueville (1732, 1782) ; avec Claude Guilleminot (1721) ; avec Jacques Grenier (1766) ; entre Jeanne Dubocq et Pierre de Feninville (1778) ; échange de terres du Petit Mesnil entre le marquis de Broglie et Louis Lesage, sentence (1705-1729). Inventaire à la requête de Jean Bergerotte tuteur des enfants mineurs de sa défunte épouse (1725), inventaire pour la veuve Auclerc (1725). Estimation et preuves de droits : Procès verbal de visite, extrait des minutes du greffe de la Maîtrise des Eaux et Forêts, prisée et estimation d'une partie du petit parc (1735-1736). Arpentages des bois de la seigneurie du Mesnil Voisin par Crespin arpenteur royal à Chamarande (1769-1771) ; procès- verbal d'arpentage de la commune (1786), procès verbal pour François Jacquiau (1793). Extrait des titres du marquis de Broglie servant à établir ce qu'il possède dans la mouvance du roi à cause de sa terre de Montlhéry [s.d.]
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Cote 27J/33
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Date 1705-1793
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Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, ITTEVILLE, MONTLHERY Commune, LARDY
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Type de document
inventaire, titre de propriété, minute juridictionnelle, procès-verbal
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
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Résultat n°8
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Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux :
- état des baux, 1427-1771 ;
- état récapitulatif des arpentages de 1523 à 1773 ;
- renseignements à domaines : quittance, décret, sentence, mémoire, état des revenus, inventaire, 1463-1772 ;
- arpentage de la ferme seigneuriale d'ATHIS selon les numéros du plan fait par RIVIERE géomètre arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts, 8 octobre 1773.
[6 pièces papier, 31 p.].
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Cote 26J/127
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Date 1771-1773
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
bail, minute juridictionnelle, inventaire, plan
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
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Résultat n°9
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Cote 26J/79
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Date 1689
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière...
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Résultat n°10
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Cote 26J/71
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Date 1596-1684
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, registre, texte officiel
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
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Résultat n°11
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Cote 26J/24
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Date 1518-1618
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
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Résultat n°12
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Cote 13J/41
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Date 1410-1865
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Lieu
MARCOUSSIS
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Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
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Résultat n°13
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Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. - Droits seigneuriaux. - Copie de l'acte de foi et hommage rendu par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au duc d'ORLEANS, de VALOIS, de CHARTRES, d'ALENÇON, comte de BLOIS et de MONTLHERY, papier (1647) ; aveu et dénombrement rendu à Gaston d'ORLEANS comte de MONTLHERY par Léon de BALSAC, de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lettres d'enregistrement de l'aveu, 1 pièce parchemin, 4 pièces papier (1648, 1653). Justice seigneuriale. - Lettres à terrier à la requête de Léon de BALSAC concernant la justice de MARCOUSSIS et le devoir de lui rendre foi et hommage et aveu et dénombrement par ses vassaux, 2 parchemins dont un avec sceau brisé (1648, 1666). Sentence de la Chambre du Trésor qui ordonne la main levée des saisies et établissement de commissaire sur les terres, fiefs et seigneurie de MARCOUSSIS appartenant à Léon de BALSAC, pour faute d'homme et devoirs non faits (1671 ; procédure entre Léon de BALSAC contre les héritiers de Jean PERSAULT, sentence, 2 pièces papier (1687) ; contre Nicolas GAILLARD, propriétaire de la terre de BELLEBAT, parchemin (1659). Requête par Léon de BALSAC pour non paiements d'arrérages, papier (1659). Sentence de la justice des Eaux et Forêts contre Léon de BALSAC à propos de son garde chasse et les officiers de MONTHLERY, parchemin (1689).
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Cote 13J/20
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Date 1647-1695
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Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
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Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, sceau, dossier de procédure, TERRIER
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. -...
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Résultat n°14
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Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].
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Cote 12J/44
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Date 1644-1780
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Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
plan, procès-verbal
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...
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Résultat n°15
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Cote 4J/50
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Date 1584-1769
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Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...
- Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET...
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Résultat n°16
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Cote 1J/101
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Date 1802-1815
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Lieu
SENART (FORET DE), SOISY-SUR-SEINE
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Type de document
texte officiel
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre...
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Résultat n°17
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Cote 1J/7
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Date 1795-1907
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Département
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Type de document
circulaire
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SEINE-ET-OISE.
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Résultat n°18
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Cote E/4828
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Date 1636
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, YVELINES, CORBEIL-ESSONNES Commune, SOMME
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Type de document
minute notariale, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°19
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Cote E/4805
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Date 1634
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, OLLAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, JANVRY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°20
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Cote E/4471
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Date 1601
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, PARIS Département, BREUX-JOUY, SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
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Type de document
minute notariale, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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