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88 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1601-1783

    Cote

    A/845

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy : baux.

    Date

    1599-1783

    Cote

    A/847

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy :...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1471-1763

    Cote

    A/889

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1657-1707

    Cote

    A/959

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château d'YERRES, faits par le tuteur des enfants de Michel de SAULTRAY, à Louis MOREAU, prévôt de BRUNOY, par le prix de seize cents livres tournois ; par mademoiselle MASSIEU, veuve de ROLLIN BURIN, à Nicolas BUISSON, avec tous les droits de la seigneurie, pour le prix de cinq mille livres tournois ; de la Garenne d'YERRES, fait à Sébastien BOUCHERET, faisandier du Roi à YERRES, par le prix de deux cent vingt-cinq livres tournois, et de six douzaines de lapins par an ; du pressoir bannal d'YERRES, faits par M. CHAUVELIN, à Jean DRIEUX, pour deux cent livres tournois ; à Marie FARCY ; à Jean SOUILLE, pour cent soixante livres ; par M. de MORAS, au même, pour deux cent livres ; du droit de pêche dans la rivière d'YERRES, par M. GILBERT des VOISINS, à Nicolas FALENTIN, meunier, pour le prix de quatre-vingt seize livres tournois et de deux anguilles.

    Date

    1653-1789

    Cote

    A/977

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de PARIS, consent en faveur de Pierre HARDY, huissier aux Requêtes de l'Hôtel, à réduire à dix livres la rente de quinze livres qui est assise sur une maison, située à GROSBOIS ; bail à cens de dix-huit arpents de prés, situés à GROSBOIS, consenti par le grand-prieur, seigneur de SENTENY, en faveur de Raoul MOREAU, moyennant deux sols six deniers de cens ; bail à rente d'une mâsure, sise à BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, à Claude LANGLOIS, hôtelier ; bail à cens des anciens pressoirs bannaux de GROSBOIS, consenti par monsieur, frère du Roi, à M. de SEIGNEROLLES ; bail à ferme des pressoirs de BOISSY-SAINT-LEGER, au sieur CHALANCE.

    Date

    1506-1788

    Cote

    A/981

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de...

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  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. Le seigneur avait droit de haute, moyenne et basse justice ; droit d'épave, d'aubaine, de bâtardise, et de haute justice sur le fief du PIPLE, qui était situé à BOISSY-SAINT-LEGER ; droit de pressoirs et de moulins bannaux ; droit de chapelle, d'encens, de pain béni [table des censitaires].

    Date

    1781-1784

    Cote

    A/984

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, et à sa veuve, demoiselle Jacqueline de BAILLY, par : Jean des HALLEAUX, ROBERT VAL, Jacques DUCOIN, Léon BRUYANT, et autres ; donation d'un terceau de pré, faite par Guillemette LAMY, femme de Nicolas d'OUTREVILLE, à la fabrique de Saint-Honest d'YERRES ; transaction entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES, Pierre PETIT, relativement à l'exemption du droit de pressoir bannal, à la charge de payer par an six sols parisis pour droit d'épreinte ; déclaration passée au profit de messire Nicole BUDE, seigneur de VILLIERS et d'YERRES en partie, par Claude HEUDE ; au profit de messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, par Nicolas BENARD.

    Date

    1531-1628

    Cote

    A/1020

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances seigneuriales dus par les différents possesseurs des héritages situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé par Monsieur, frère du Roi. Le sieur COGNON, cabaretier à YERRES, possède un arpent et soixante-treize perches de terre chargés d'un sol, neuf deniers obole de cens, et soumis à la bannalité du pressoir.

    Date

    1780

    Cote

    A/1048

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...

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  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à messire H. GALLAND, prêtre, pendant tout le temps qu'il sera curé de ce lieu ; autre bail des dîmes et des pressoirs bannaux de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé dudit lieu ; convention par laquelle M. de VOISINS, marquis de GROSBOIS, abandonne à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé de BOISSY-SAINT-LEGER, les dîmes de ce lieu pendant sa vie.

    Date

    1715-1781

    Cote

    A/1118

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER,...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

    Date

    1343-1770

    Cote

    A/1120

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...

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  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

    Date

    1334-1626

    Cote

    A/1239

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

    Date

    1681-1756

    Cote

    B/751

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.

    Date

    1481-1760

    Cote

    B/1855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)...

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  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de MILLY. Carte postale. Dim. 13 x 18, N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    6FI/61

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x 18, N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    6FI/62

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x...

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  21. Résultat n°21

    VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN : extrait page 455 du Terrier : mentionnant le château de Villeconin et le pressoir banal. Photographie, N. et B. [texte du XVIIIe siècle].

    Date

    1991

    Cote

    9FI/179

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN...

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  22. Résultat n°22
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    Date

    1828

    Cote

    18FI/101

    • Contexte : AFFICHES

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération...
  23. Résultat n°23

    Autres titres

    Date

    1305-1648

    Cote

    G/240

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Autres titres

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  27. Résultat n°27

    Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité du pressoir de LAUNAY.

    Date

    1390-1683

    Cote

    4J/23

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  28. Résultat n°28

    Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs à la banalité de pressoir de LAUNAY.

    Date

    1684-1775

    Cote

    4J/24

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs à...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  29. Résultat n°29

    Famille LAPITE, 1459-1545.

    Date

    1390-1486

    Cote

    12J/5

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

    Date

    1653-1690

    Cote

    12J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  31. Résultat n°31

    François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.

    Date

    1253-1656

    Cote

    13J/81

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

    Date

    1320-1650

    Cote

    13J/133

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.

    Date

    1508-1621

    Cote

    26J/21

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les gens d'église.

    Date

    1518-1618

    Cote

    26J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.

    Date

    1580-1605

    Cote

    26J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux, prisées : - baux du four banal, 1621-1646 ; - bail du moulin d'ORGEVAL à François SENOTRE pour 9 ans contre 33 livres tournois l'an, 28 juin 1642 ; bail à Pierre BRUNEAU, 21 juillet 1642 ; à Pierre BERTHET, 1676 ; bail du moulin d'ATHIS à Guillaume VILLANDRE, 6 novembre 1666 ; prisée du moulin, 16 novembre 1666 ; reconnaissance de la possession du moulin d'ATHIS par Thibault de LA BROUSSE, 7 juillet 1668 ; dénombrement des banalités de la seigneurie, 21 janvier 1673 ; bail du four banal à Jean MILLON, 16 juin 1684 ; prisée du moulin et cession entre Charles COUTURIER et Jacques HERON [original et copie], 11 septembre 1700 ; bail du four banal à Etienne HONGRE par l'abbé TUFFET, 13 septembre 1714. [3 pièces parch., 10 p. - 9 pièces papier, 42 p.].

    Date

    1621-1714

    Cote

    26J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Jean FROGER meunier au moulin de JUVISY contre Michel HERVIEUX meunier au moulin d'ATHIS : sentences, 15 mars 1687 et 8 juillet 1688 ; requête, 5 décembre 1689 ; vente, 11 mai 1690. [2 pièces parch., 5 p. - 2 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1687-1690

    Cote

    26J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Thibault de LA BROUSSE contre la famille HAMELIN à propos du moulin : requêtes, arrêt du Parlement contre Louis AUBOIN fermier de la ferme de CHAIGES propriété de la famille HAMELIN, correspondance. [3 pièces parch., 10 p. - 29 pièces papier, 37 p.].

    Date

    1694-1696

    Cote

    26J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Catherine TUFFET veuve de Thibault de LA BROUSSE contre Robert FROGER meunier à CORBEIL : congés défaut, requête du 21 janvier 1715 ; mémoire des titres qui justifient le droit de banalité et sa possession. [6 pièces parch., 6 p. - 2 pièces papier, 5 p.].

    Date

    1708-1715

    Cote

    26J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : François COUTANT meunier à ATHIS contre François DONZEL, meunier à MONS : requêtes, mémoire de frais, sentence, [4 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1736

    Cote

    26J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)