ANIMAL DOMESTIQUE - Recherche

Résultat n°1
1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4
- Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
- Gestion administrative des communes
- 1795-1856
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion de la grippe aviaire : plan national de prévention et de lutte pandémie grippale, relevé de décision, notes, plan d'urgence départemental contre les épizooties majeures, correspondance, revue de presse, fiches mémo et kit grippe aviaire avec masques de protection et CD, documentation (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2485W/19
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°3
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

Date

2006-2013

Cote

2485W/18
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°4
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2485W/17
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°5
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

Date

2011-2012

Cote

2485W/14
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°6
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

Date

2010-2012

Cote

2485W/13
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°7
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

Date

2012

Cote

2485W/12
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°8
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

Date

2012

Cote

2485W/11
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°9
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

Date

2011-2012

Cote

2485W/10
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°10
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

Date

2011

Cote

2485W/9
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°11
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

Date

2011

Cote

2485W/8
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°12
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2011-2012).

Date

2011-2012

Cote

2485W/7
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°13
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2002-2013).

Date

2002-2013

Cote

2485W/6
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°14
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Date

1998-2012

Cote

2485W/5
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°15
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

Date

2002-2007

Cote

2485W/4
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°16
Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1966-1989

Cote

2017W/29
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU,...
Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°17
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion préparatoire, architecte Stella, notes, correspondances, installations classées.

Date

1991-1995

Cote

1649W/35
- Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...
- VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Résultat n°18
ESSONNE TERRE D'AVENTURE

Date

1993

Cote

1464W/1
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...
- ESSONNE TERRE D'AVENTURE
Producteur :

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°19
Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par l'Etat de la caserne (1946). Construction d'un garage et installation d'une citerne à essence (1967). Conditions de cession de l'immeuble de la mairie au département (1926). Plans. Caserne de gendarmerie d'ANGERVILLE. - Entretien de la caserne appartenant au département (1919). Acquisition par le département (1918). Aménagement des locaux (1971-1973) : procès-verbal de réception définitive (1971), plans. Création d'un chenil dans la caserne (1974). Cession à la commune du jardin de l'actuelle gendarmerie (1981) : acte de cesion amiable. Aliénation à la commune d'une parcelle de terrain au lieudit Le Village (1981).

Date

1918-1981

Cote

1345W/735
- Contexte : DOMANIALITE.
- Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Résultat n°20
VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue de la BOULIE (1943) ; échange de terrains (1943-1944) ; entretien des bâtiments communaux (1941-1956) ; entretien des quais et places publiques (1941) ; affaires diverses : marché couvert, éclairage, électricité (1947-1954) ; voirie : entretien des rues, travaux de canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation de la circulation (1947-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/162
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°21
Taxe sur les chiens, DOURDAN et ETAMPES (1941-1942).

Date

1941-1942

Cote

862W/2
- Contexte : IMPOTS DIVERS
- Taxe sur les chiens, DOURDAN et ETAMPES (1941-1942)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°22
Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

Date

1929-1935

Cote

2P/1146
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°23
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920 [1] ; tarifs de concessions, 1926-1928 [2] ; arrêté portant interdiction des chiens dans le cimetière, 1927 [3] ; caveau provisoire, 1928 [4].

Date

1920-1928

Cote

2O/1782
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24
JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

Date

1906-1935

Cote

2O/1652
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

Date

1827-1937

Cote

2O/1080
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

Date

1829-1936

Cote

2O/1075
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°27
ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, 1854-1903 [1] ; correspondance, extraits de délibérations, 1918-1937 [2] ; legs MARTIN, 1893, 1904 [3] ; taxes sur les chiens et les chasses gardées, 1877, 1929 [4] ; arrêtés, 1856-1859, 1901 [5] ; personnel, 1855, 1919, 1938 [6].

Date

1854-1938

Cote

2O/1025
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°28
CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts, dépenses, 1853-1936 [1] ; police municipale, 1853, 1858, 1891 [2] ; service de voiture publique, 1898, 1905 [3] ; taxe sur les chiens, droit de chasse, fête, 1857, 1889, 1892 [4] ; personnel communal, 1886, 1911-1938 [5].

Date

1853-1938

Cote

2O/273
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1867-1877 [1] ; budget, 1860-1931 [2] ; legs HENIN, 1884-1921 [3] ; dépenses, 1848-1878 [4] ; emprunt de guerre, 1871-1873 [5] ; taxe sur les chiens, 1900-1901 [6] ; bureau de bienfaisance, 1912-1919 [7] ; pompes funèbres, 1934 [8] ; personnel communal, 1860-1923 [9] ; affaires diverses, 1873-1926 [10].

Date

1848-1934

Cote

2O/256
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°30
BOISSY-LE-CUTTE. - Administration générale.- Budget, 1910-1913, 1921 [1] ; emprunt, 1925 [2] ; dépenses, 1882-1897, 1924 [3] ; réquisitions allemandes, 1872-1874 [4] ; taxe sur les chiens, 1858 [5] ; arrêté, 1921 [6] ; personnel communal, 1938-1939 [7].

Date

1858-1939

Cote

2O/118
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOISSY-LE-CUTTE. - Administration générale.- Budget,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
Représentants du peuple (1793 - 1795).

Date

1793-1795

Cote

L/51
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Représentants du peuple (1793 - 1795).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
Activités liées au cheval

Date

1908-2000

Cote

98J/106
- Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Les animaux
- Le cheval
- Activités liées au cheval
Producteur :

GARRIOT André (service producteur)
Résultat n°33
Présentation et valorisation

Date

1905-1997

Cote

98J/105
- Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Les animaux
- Le cheval
- Présentation et valorisation
Producteur :

GARRIOT André (service producteur)
Résultat n°34
Le chien

Date

1993-2000

Cote

98J/104
- Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Les animaux
- Le chien
Producteur :

GARRIOT André (service producteur)
Résultat n°35
Les animaux du monde

Date

1991-1993

Cote

98J/103
- Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Les animaux
- Les animaux du monde
Producteur :

GARRIOT André (service producteur)
Résultat n°36
Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière de Marcilly-en-Gault dans le Loir-et-Cher, domaine de Bois-Rond appartenant à Michel Calmann, Robert Darblay et Emile Akar, [la société créée en 1907 a été dissoute en 1941]. Grand livre d'exploitation : frais généraux, profits et pertes, fermes en métayage, cheptel, approvisionnement des fermes, matériel (1924-1941) ; livre journal (1936-1943) ; bilans des recettes et dépenses (1924-1938), balance des comptes (1936-1941) ; vente par Emile Akar à Robert Darblay de sa part de société (1927).

Date

1924-1941

Cote

78J/329
- Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°37
Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD : vente d'un terrain à Etampes, boulevard Saint Michel, lieu-dit la Croix de Versailles (1922-1956) ; RICHARD - CAVELLE D'ORLEANS : vente d'un fonds de commerce de beurre, oeufs, fromages en gros, 4 rue Paul-Hugo à Etampes (1957-1958) ; GARANCHER - CHEVALIER : vente du cheptel et matériel de l'exploitation de la ferme de La Malmaison, Etampes (1952-1953) ; PERTHUIS, adjudication (1957) ; BARRIERE Marcelin : succession, dissolution de la société BANNIERE-FERRET (1957) ; TOSTAIN - POUSSIER : vente d'une poissonnerie, 12 place Notre-Dame à Etampes (1957-1958) ; NEVEU - TOSTAIN : vente d'un commerce alimentaire, 12 place Notre-Dame à Etampes (1955) ; RENAULT - BUREAU : baux (1957) ; CHARRIAT - CHEVALLIER : gestion de fonds, vente d'une maison à Ambleny [Oise] (1908-1952) ; SIMON : baux à Souzy-la-Biche (1920-1938) ; GARCIA Maria, née MURUGARREN : succession (1957) ; BESSEREAU, vicomte de PERTHUIS de LAILLEVAULT : vente d'un lot du morcellement de Beausite, situé à Verrières-le-Buisson, acte de notoriété (1964) ; CEDIERE : vente d'une mercerie à Etampes (1957) ; CLEDIERE - GOURDET : litige (1963) ; LIMODIN - INGRAIN : vente d'une maison à Janville, 2, Grande-Rue (1954-1956) ; INGRAIN, épouse DELOFFRE - LEFLOCH : bail d'un fonds de commerce de café, épicerie etc., 47 rue Carnot à Etampes (1956) ; BUOT de L'EPINE - DURAND : prêt (1959) ; JOLLARD : prêt, livret de famille (1941) ; FESSU.

Date

1908-1964

Cote

66J/82
- Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
- Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD :...
Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)
Résultat n°38
Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

Date

1901-1920

Cote

26J/192
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°39
Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

Date

1879-1900

Cote

26J/191
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°40
Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : écuries : - factures pour travaux de bourrellerie et de sellerie : VILLAIN, 1882-1892 ; BROUAL, 1892-1896 ; JULIEN, 1903-1905 ; MOREAU, 1906-1909 ; - factures du maréchal-ferrant : LEGENDRE, 1881 ; GAUDRY, 1883-1888 ; APIED, 1891-1896 ; CHAMPOIX, 1904-1907 ; - achat de chevaux : reçus de paiement, certificat de réforme d'un cheval reconnu impropre au service de l'armée, ordonnance de LAZARDEUX, vétérinaire, 1884-1902 ; - facture pour l'achat d'un chien à BOCQUET, chenil d'AUTEUIL, 1890 ; factures pour l'achat de matériel divers, entretien des voitures, équipement, 1884-1908 ; facture pour l'achat d'une bicyclette à Clément, 1889. [51 pièces papier, 57 p.].

Date

1884-1909

Cote

26J/176
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°41
PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national de recherche agronomique] à proximité du Parc d'Ardenay ; couleur ; 14 cm x 9, 5 cm (1984).

Date

1984

Cote

63FI/16
- Contexte : FONDS GIOVANNI
- PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national...
Producteur :

GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)
Résultat n°42
EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1129
- Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°43
ATHIS-MONS. - Une personne se promène avec son chien sur le trottoir (mai 1987).

Date

1987

Cote

48FI/111
- Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- ATHIS-MONS. - Une personne se promène avec son chien...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°44

1 media
SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

Date

1980

Cote

44FI/1291
- Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°45
SAINT-VRAIN. - Le plan d'eau et les animaux du parc zoologique (juin 1976).

Date

1976

Cote

44FI/998
- Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- SAINT-VRAIN. - Le plan d'eau et les animaux du parc...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°46
SAINT-VRAIN. - Le parc zoologique : le plan d'eau (juin 1976).

Date

1976

Cote

44FI/997
- Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- SAINT-VRAIN. - Le parc zoologique : le plan d'eau (juin...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°47

1 media
France [Pays]. - Mangez moins de viande... pour ménager notre cheptel (1920).

Date

1920

Cote

18FI/3771
- Contexte : AFFICHES
- France [Pays]. - Mangez moins de viande... pour ménager...
Résultat n°48

1 media
SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

Date

1980

Cote

18FI/3707
- Contexte : AFFICHES
- SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le...
Résultat n°49

1 media
EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de 600 chats et chatons, Hippodrome d'Evry, 3 décembre-4 décembre 1994.

Date

1994

Cote

18FI/2850
- Contexte : AFFICHES
- EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de...
Résultat n°50

1 media
ETAMPES. - Fête des animaux, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

Date

1975

Cote

18FI/1644
- Contexte : AFFICHES
- ETAMPES. - Fête des animaux, Salle Saint-Antoine, 5...
Résultat n°51

1 media
Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

Date

1958

Cote

18FI/1361
- Contexte : AFFICHES
- Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires....
Résultat n°52

1 media
ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés suivis d'un débat sur la protection animale, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

Date

1975

Cote

18FI/592
- Contexte : AFFICHES
- ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés...
Résultat n°53
AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/423
- Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES
- AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°54
MEROBERT. - Ferme PAVARD, fenêtre, chien assis.

Date

1972

Cote

5FI/1322
- Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
- MEROBERT. - Ferme PAVARD, fenêtre, chien assis.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°55
Aquarelle sur papier intitulée : Pêche miraculeuse chez les Grosjean, représentant Foujita à cheval sur un requin, un couteau dans la main, prêt à le découper. Derrière, la famille Grosjean déguisée en pirates, en arrière plan, le chien de la famille qui court l'air effaré, par Léonard Foujita, 19 juillet 1953, Encadrée sous verre, Coul. Dim. 21,5 x 28 cm.

Date

1953

Cote

4FI/505
- Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
- Aquarelle sur papier intitulée : Pêche miraculeuse...
Résultat n°56

1 media
VARENNES-JARCY. - Le déjeuner des chats à Jarcy. 1910, 1 timbre à 5 centimes.

Date

1910

Cote

2FI176/61
- Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- VARENNES-JARCY
- VARENNES-JARCY. - Le déjeuner des chats à Jarcy. 1910,...
Résultat n°57

1 media
OLLAINVILLE. - La Maison rouge, le chenil. 1919, timbre à 10 centimes.

Date

1919

Cote

2FI127/4
- Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- OLLAINVILLE
- OLLAINVILLE. - La Maison rouge, le chenil. 1919, timbre...
Résultat n°58

1 media
AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

Date

s.d

Cote

2FI7/5
- Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- AUTHON-LA-PLAINE
- AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
Résultat n°59

1 media
ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

Date

s.d

Cote

2FI6/71
- Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- ATHIS-MONS
- ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure...
Résultat n°60
3AV/13

Date

1994

Cote

3AV/13
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA RADIO RE2 DU LYCEE TECHNIQUE...
- 3AV/13
Producteur :

RADIO SCOLAIRE R2E DU LYCEE AUGUSTE PERRET (service producteur), LYCEE TECHNIQUE AUGUSTE PERRET (service versant)
Résultat n°61
MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

Date

1890-1910

Cote

EDEPOT9 2F/1
- Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur...
Producteur :

MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)
Résultat n°62
MENNECY - Contributions. - Taxes et patentes sur les chiens, chevaux, voitures, autres services et produits : registre de déclarations [pérartition par rue ; v. 1920]. Tarif de délivrance des reproductions et des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre est révisé : un tableau [vers 1935]. Informations fiscales concernant deux contribuables de la commune : notes (1935 - 1936).

Date

1920-1936

Cote

EDEPOT84 1G/5
- Contexte : MENNECY
- MENNECY - Contributions. - Taxes et patentes sur les...
Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)
Résultat n°63
MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs de chiens, chevaux, voitures et gardes-chasse passibles de la taxe de 1927. Taxes sur les voitures, chevaux, les gardes-chasse, les chiens : déclarations nominatives (1924 - 1961).

Date

1924-1961

Cote

EDEPOT84 1G/3
- Contexte : MENNECY
- MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs...
Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)
Résultat n°64
LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles annuelles, renseignements divers sur les récoltes et les animaux de ferme (1885 - 1899) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1901 - 1940) ; recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires n°1 et 2 (1929 - 1930).

Date

1885-1940

Cote

EDEPOT81 3F/4
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°65
LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres et calamités agricoles : états statistiques annuels ; instructions du préfet relatives aux calamités et aléas climatiques concernant les récoltes, une déclaration de calamité agricole (1907 - 1939) ; conséquences des sinistres, demandes de dégèvements fiscaux : notes annuels du préfet (1889 - 1897). Permis de chasse : listes des demandeurs (1889 - 1890). Commerce et détention d'armes à feu : registre des propriétaires et détenteurs (1935 - 1938). Réglementation du glanage et de la circulation des animaux domestiques : arrêtés, correspondance (1865, 1874). Souscription en faveur des sinistrés de Bretagne et du Midi (1910, 1930).

Date

1865-1939

Cote

EDEPOT81 1I/2
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°66
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°67
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Contributions directes : états indicatifs (1915 - 1916). Taxe sur les chiens : rôles de contribution (1896 - 1906), registre des déclarations (1902), listes des contribuables assujettis (1896 - 1901). Listes des contribuables assujettis à la taxe sur les chevaux, voitures et billards [v. 1909], états des cotes irrécouvrables (1926-1927, 1966).

Date

1896-1916

Cote

EDEPOT81 1G/2
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Contributions directes...
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°68
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

Date

1813-1979

Cote

EDEPOT80 5I/7
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°69
AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés bâties et non bâties, révisions décennales et quinquennales des revenus nets : correspondance du directeur des contributions directes, 4 procès-verbaux de révision, correspondance avec le géomètre (1888 - 1974) ; constitutions et convocations de la commission communale des impôts directs : correspondance du directeur des services fiscaux (1971 - 1977) ; détermination de l'assiette des différents impôts locaux : correspondance du directeur des services fiscaux, tableaux comparatifs, barêmes (1969 - 1977) ; fixation des centimes additionnels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1902) ; répartement des contingents communaux : correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1914 - 1922) ; mesures de dégrèvement (1898 - 1902) ; mesures d'abattement (1977 - 1978) ; impôts sur le chiffre d'affaires, les vélocipèdes et les chiens : correspondance (1897 - 1931) ; correspondance diverse (1951 - 1977).

Date

1888-1978

Cote

EDEPOT80 1G/5
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°70
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre du maire au Conseil d'Etat au sujet d'une femme se disant mordue par un chien enragé pour obtenir le remboursement des frais réglés au chirurgien GOUTER ; réponse indiquant que les frais doivent être payés par le bureau de bienfaisance.

Date

1806

Cote

EDEPOT8 1Q/4
- Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre...
Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
Résultat n°71
VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale sur le concours de chiens de berger à RAMBOUILLET (1911).

Date

1911

Cote

EDEPOT77 3F/6
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°72
VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1971).

Date

1952-1971

Cote

EDEPOT76 1G/18
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°73
VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

Date

1931-1951

Cote

EDEPOT76 1G/17
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°74
VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : rôles primitifs (1898 - 1917), registre (1930 - 1932). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les vélocipèdes et sur les billards : rôle supplémentaire (1903). Registre des contribuables passibles de la taxe sur les gardes-chasses (1913). Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables...

Date

1898-1932

Cote

EDEPOT76 1G/16
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Taxe municipale...
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°75
TORFOU - Economie, population, statistiques. - Production et ravitaillement en lait, recensement du cheptel laitier, lutte contre le varron : instructions du préfet, états indicatifs, correspondance (1944 - 1948).

Date

1944-1948

Cote

EDEPOT75 3F/11
- Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- TORFOU - Economie, population, statistiques. - Production...
Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)
Résultat n°76
TORFOU - Contributions. - Rôle de la taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations (1863 - 1898).

Date

1863-1898

Cote

EDEPOT75 1G/26
- Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- TORFOU - Contributions. - Rôle de la taxe municipale...
Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)
Résultat n°77
Loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais traitements exercés à l'encontre des animaux domestiques : une affiche.

Date

1850

Cote

EDEPOT72 3I/1
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Police administrative et hygiène publique.
- Loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais...
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°78
GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, réquisitions en temps de guerre : ordre, bulletin de chargement, liste des denrées, du cheptel et des chevaux réquisitionnés (1914).

Date

1914

Cote

EDEPOT71 4H/6
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918,...
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°79
GUIBEVILLE. - Contributions. - Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1875 - 1918).

Date

1875-1918

Cote

EDEPOT71 1G/10
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Contributions. - Rôles de la taxe municipale...
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°80
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : taxe municipale sur les chiens, rôles.

Date

1850-1875

Cote

EDEPOT7 1L/5
- Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : taxe municipale...
Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

Résultats de la recherche

1795-1856

Date

Cote

Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2011-2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2002-2013).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion préparatoire, architecte Stella, notes, correspondances, installations classées.

Date