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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion de la grippe aviaire : plan national de prévention et de lutte pandémie grippale, relevé de décision, notes, plan d'urgence départemental contre les épizooties majeures, correspondance, revue de presse, fiches mémo et kit grippe aviaire avec masques de protection et CD, documentation (2005-2009).

2485W/19

2005-2009

LISSES

schéma directeur, note, correspondance, documentation, revue de presse

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

2485W/18

2006-2013

LISSES

certificat

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

2485W/17

2008-2012

LISSES, RIS-ORANGIS Commune

correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

2485W/14

2011-2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

2485W/13

2010-2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

2485W/12

2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

2485W/11

2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

2485W/10

2011-2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

2485W/9

2011

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

2485W/8

2011

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2011-2012).

2485W/7

2011-2012

LISSES

dossier individuel

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2002-2013).

2485W/6

2002-2013

LISSES

dossier individuel

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

2485W/5

1998-2012

LISSES

registre, certificat

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

2485W/4

2002-2007

LISSES

registre

Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

2017W/29

1966-1989

BIEVRES Commune

rapport, correspondance, plan

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion préparatoire, architecte Stella, notes, correspondances, installations classées.

1649W/35

1991-1995

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

marché public, permis de construire, rapport, note, correspondance

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

1464W/1

1993

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE, SEINE (COURS D EAU), PARIS Département, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMARANDE, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par l'Etat de la caserne (1946). Construction d'un garage et installation d'une citerne à essence (1967). Conditions de cession de l'immeuble de la mairie au département (1926). Plans. Caserne de gendarmerie d'ANGERVILLE. - Entretien de la caserne appartenant au département (1919). Acquisition par le département (1918). Aménagement des locaux (1971-1973) : procès-verbal de réception définitive (1971), plans. Création d'un chenil dans la caserne (1974). Cession à la commune du jardin de l'actuelle gendarmerie (1981) : acte de cesion amiable. Aliénation à la commune d'une parcelle de terrain au lieudit Le Village (1981).

1345W/735

1918-1981

EPINAY-SUR-ORGE, ANGERVILLE

plan, procès-verbal

VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue de la BOULIE (1943) ; échange de terrains (1943-1944) ; entretien des bâtiments communaux (1941-1956) ; entretien des quais et places publiques (1941) ; affaires diverses : marché couvert, éclairage, électricité (1947-1954) ; voirie : entretien des rues, travaux de canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation de la circulation (1947-1955).

986W/162

1941-1957

VERRIERES-LE-BUISSON

règlement

Taxe sur les chiens, DOURDAN et ETAMPES (1941-1942).

862W/2

1941-1942

DOURDAN Commune, ETAMPES Commune

matrice d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

2P/1146

1929-1935

ETAMPES Commune

liste nominative

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920 [1] ; tarifs de concessions, 1926-1928 [2] ; arrêté portant interdiction des chiens dans le cimetière, 1927 [3] ; caveau provisoire, 1928 [4].

2O/1782

1920-1928

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

règlement, tarif

JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

2O/1652

1906-1935

JUVISY-SUR-ORGE Commune

tarif, règlement

PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

2O/1080

1827-1937

PUSSAY, ETAMPES Commune

inventaire, rapport

PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

2O/1075

1829-1936

PUISELET-LE-MARAIS

plan cadastral, pièce comptable, arrêté du maire

ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, 1854-1903 [1] ; correspondance, extraits de délibérations, 1918-1937 [2] ; legs MARTIN, 1893, 1904 [3] ; taxes sur les chiens et les chasses gardées, 1877, 1929 [4] ; arrêtés, 1856-1859, 1901 [5] ; personnel, 1855, 1919, 1938 [6].

2O/1025

1854-1938

ORVEAU

pièce comptable

CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts, dépenses, 1853-1936 [1] ; police municipale, 1853, 1858, 1891 [2] ; service de voiture publique, 1898, 1905 [3] ; taxe sur les chiens, droit de chasse, fête, 1857, 1889, 1892 [4] ; personnel communal, 1886, 1911-1938 [5].

2O/273

1853-1938

CHAMPCUEIL

pièce comptable, budget

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1867-1877 [1] ; budget, 1860-1931 [2] ; legs HENIN, 1884-1921 [3] ; dépenses, 1848-1878 [4] ; emprunt de guerre, 1871-1873 [5] ; taxe sur les chiens, 1900-1901 [6] ; bureau de bienfaisance, 1912-1919 [7] ; pompes funèbres, 1934 [8] ; personnel communal, 1860-1923 [9] ; affaires diverses, 1873-1926 [10].

2O/256

1848-1934

CHALO-SAINT-MARS

budget, pièce comptable

BOISSY-LE-CUTTE. - Administration générale.- Budget, 1910-1913, 1921 [1] ; emprunt, 1925 [2] ; dépenses, 1882-1897, 1924 [3] ; réquisitions allemandes, 1872-1874 [4] ; taxe sur les chiens, 1858 [5] ; arrêté, 1921 [6] ; personnel communal, 1938-1939 [7].

2O/118

1858-1939

BOISSY-LE-CUTTE

budget

Représentants du peuple (1793 - 1795).

L/51

1793-1795

AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, ORNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE, YVELINES

correspondance

Activités liées au cheval

98J/106

1908-2000

DOURDAN Commune

coupure de presse, document photographique, carte postale

Présentation et valorisation

98J/105

1905-1997

DOURDAN Commune

poème

Le chien

98J/104

1993-2000

coupure de presse, document photographique, carte postale

Les animaux du monde

98J/103

1991-1993

coupure de presse, document photographique, carte postale

Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière de Marcilly-en-Gault dans le Loir-et-Cher, domaine de Bois-Rond appartenant à Michel Calmann, Robert Darblay et Emile Akar, [la société créée en 1907 a été dissoute en 1941]. Grand livre d'exploitation : frais généraux, profits et pertes, fermes en métayage, cheptel, approvisionnement des fermes, matériel (1924-1941) ; livre journal (1936-1943) ; bilans des recettes et dépenses (1924-1938), balance des comptes (1936-1941) ; vente par Emile Akar à Robert Darblay de sa part de société (1927).

78J/329

1924-1941

LOIR-ET-CHER

livre comptable

Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD : vente d'un terrain à Etampes, boulevard Saint Michel, lieu-dit la Croix de Versailles (1922-1956) ; RICHARD - CAVELLE D'ORLEANS : vente d'un fonds de commerce de beurre, oeufs, fromages en gros, 4 rue Paul-Hugo à Etampes (1957-1958) ; GARANCHER - CHEVALIER : vente du cheptel et matériel de l'exploitation de la ferme de La Malmaison, Etampes (1952-1953) ; PERTHUIS, adjudication (1957) ; BARRIERE Marcelin : succession, dissolution de la société BANNIERE-FERRET (1957) ; TOSTAIN - POUSSIER : vente d'une poissonnerie, 12 place Notre-Dame à Etampes (1957-1958) ; NEVEU - TOSTAIN : vente d'un commerce alimentaire, 12 place Notre-Dame à Etampes (1955) ; RENAULT - BUREAU : baux (1957) ; CHARRIAT - CHEVALLIER : gestion de fonds, vente d'une maison à Ambleny [Oise] (1908-1952) ; SIMON : baux à Souzy-la-Biche (1920-1938) ; GARCIA Maria, née MURUGARREN : succession (1957) ; BESSEREAU, vicomte de PERTHUIS de LAILLEVAULT : vente d'un lot du morcellement de Beausite, situé à Verrières-le-Buisson, acte de notoriété (1964) ; CEDIERE : vente d'une mercerie à Etampes (1957) ; CLEDIERE - GOURDET : litige (1963) ; LIMODIN - INGRAIN : vente d'une maison à Janville, 2, Grande-Rue (1954-1956) ; INGRAIN, épouse DELOFFRE - LEFLOCH : bail d'un fonds de commerce de café, épicerie etc., 47 rue Carnot à Etampes (1956) ; BUOT de L'EPINE - DURAND : prêt (1959) ; JOLLARD : prêt, livret de famille (1941) ; FESSU.

66J/82

1908-1964

ETAMPES Commune, OISE, SOUZY-LA-BRICHE, VERRIERES-LE-BUISSON, JANVILLE-SUR-JUINE

bail

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

26J/192

1901-1920

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

correspondance

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

26J/191

1879-1900

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

correspondance

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : écuries : - factures pour travaux de bourrellerie et de sellerie : VILLAIN, 1882-1892 ; BROUAL, 1892-1896 ; JULIEN, 1903-1905 ; MOREAU, 1906-1909 ; - factures du maréchal-ferrant : LEGENDRE, 1881 ; GAUDRY, 1883-1888 ; APIED, 1891-1896 ; CHAMPOIX, 1904-1907 ; - achat de chevaux : reçus de paiement, certificat de réforme d'un cheval reconnu impropre au service de l'armée, ordonnance de LAZARDEUX, vétérinaire, 1884-1902 ; - facture pour l'achat d'un chien à BOCQUET, chenil d'AUTEUIL, 1890 ; factures pour l'achat de matériel divers, entretien des voitures, équipement, 1884-1908 ; facture pour l'achat d'une bicyclette à Clément, 1889. [51 pièces papier, 57 p.].

26J/176

1884-1909

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

pièce comptable, correspondance