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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion de la grippe aviaire : plan national de prévention et de lutte pandémie grippale, relevé de décision, notes, plan d'urgence départemental contre les épizooties majeures, correspondance, revue de presse, fiches mémo et kit grippe aviaire avec masques de protection et CD, documentation (2005-2009).

2485W/19

2005-2009

LISSES

schéma directeur, note, correspondance, documentation, revue de presse

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

2485W/18

2006-2013

LISSES

certificat

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

2485W/17

2008-2012

LISSES, RIS-ORANGIS Commune

correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

2485W/14

2011-2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

2485W/13

2010-2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

2485W/12

2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

2485W/11

2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

2485W/10

2011-2012

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

2485W/9

2011

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

2485W/8

2011

LISSES

registre

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2011-2012).

2485W/7

2011-2012

LISSES

dossier individuel

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2002-2013).

2485W/6

2002-2013

LISSES

dossier individuel

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

2485W/5

1998-2012

LISSES

registre, certificat

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

2485W/4

2002-2007

LISSES

registre

Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

2017W/29

1966-1989

BIEVRES Commune

rapport, correspondance, plan

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion préparatoire, architecte Stella, notes, correspondances, installations classées.

1649W/35

1991-1995

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

marché public, permis de construire, rapport, note, correspondance

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

1464W/1

1993

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE, SEINE (COURS D EAU), PARIS Département, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMARANDE, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par l'Etat de la caserne (1946). Construction d'un garage et installation d'une citerne à essence (1967). Conditions de cession de l'immeuble de la mairie au département (1926). Plans. Caserne de gendarmerie d'ANGERVILLE. - Entretien de la caserne appartenant au département (1919). Acquisition par le département (1918). Aménagement des locaux (1971-1973) : procès-verbal de réception définitive (1971), plans. Création d'un chenil dans la caserne (1974). Cession à la commune du jardin de l'actuelle gendarmerie (1981) : acte de cesion amiable. Aliénation à la commune d'une parcelle de terrain au lieudit Le Village (1981).

1345W/735

1918-1981

EPINAY-SUR-ORGE, ANGERVILLE

plan, procès-verbal

VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue de la BOULIE (1943) ; échange de terrains (1943-1944) ; entretien des bâtiments communaux (1941-1956) ; entretien des quais et places publiques (1941) ; affaires diverses : marché couvert, éclairage, électricité (1947-1954) ; voirie : entretien des rues, travaux de canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation de la circulation (1947-1955).

986W/162

1941-1957

VERRIERES-LE-BUISSON

règlement

Taxe sur les chiens, DOURDAN et ETAMPES (1941-1942).

862W/2

1941-1942

DOURDAN Commune, ETAMPES Commune

matrice d'imposition

Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

2P/1146

1929-1935

ETAMPES Commune

liste nominative

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920 [1] ; tarifs de concessions, 1926-1928 [2] ; arrêté portant interdiction des chiens dans le cimetière, 1927 [3] ; caveau provisoire, 1928 [4].

2O/1782

1920-1928

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

règlement, tarif

JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

2O/1652

1906-1935

JUVISY-SUR-ORGE Commune

tarif, règlement

PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

2O/1080

1827-1937

PUSSAY, ETAMPES Commune

inventaire, rapport

PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

2O/1075

1829-1936

PUISELET-LE-MARAIS

plan cadastral, pièce comptable, arrêté du maire

ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, 1854-1903 [1] ; correspondance, extraits de délibérations, 1918-1937 [2] ; legs MARTIN, 1893, 1904 [3] ; taxes sur les chiens et les chasses gardées, 1877, 1929 [4] ; arrêtés, 1856-1859, 1901 [5] ; personnel, 1855, 1919, 1938 [6].

2O/1025

1854-1938

ORVEAU

pièce comptable

CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts, dépenses, 1853-1936 [1] ; police municipale, 1853, 1858, 1891 [2] ; service de voiture publique, 1898, 1905 [3] ; taxe sur les chiens, droit de chasse, fête, 1857, 1889, 1892 [4] ; personnel communal, 1886, 1911-1938 [5].

2O/273

1853-1938

CHAMPCUEIL

pièce comptable, budget

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1867-1877 [1] ; budget, 1860-1931 [2] ; legs HENIN, 1884-1921 [3] ; dépenses, 1848-1878 [4] ; emprunt de guerre, 1871-1873 [5] ; taxe sur les chiens, 1900-1901 [6] ; bureau de bienfaisance, 1912-1919 [7] ; pompes funèbres, 1934 [8] ; personnel communal, 1860-1923 [9] ; affaires diverses, 1873-1926 [10].

2O/256

1848-1934

CHALO-SAINT-MARS

budget, pièce comptable

BOISSY-LE-CUTTE. - Administration générale.- Budget, 1910-1913, 1921 [1] ; emprunt, 1925 [2] ; dépenses, 1882-1897, 1924 [3] ; réquisitions allemandes, 1872-1874 [4] ; taxe sur les chiens, 1858 [5] ; arrêté, 1921 [6] ; personnel communal, 1938-1939 [7].

2O/118

1858-1939

BOISSY-LE-CUTTE

budget

Représentants du peuple (1793 - 1795).

L/51

1793-1795

AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, ORNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE, YVELINES

correspondance

Activités liées au cheval

98J/106

1908-2000

DOURDAN Commune

coupure de presse, document photographique, carte postale

Présentation et valorisation

98J/105

1905-1997

DOURDAN Commune

poème

Le chien

98J/104

1993-2000

coupure de presse, document photographique, carte postale

Les animaux du monde

98J/103

1991-1993

coupure de presse, document photographique, carte postale

Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière de Marcilly-en-Gault dans le Loir-et-Cher, domaine de Bois-Rond appartenant à Michel Calmann, Robert Darblay et Emile Akar, [la société créée en 1907 a été dissoute en 1941]. Grand livre d'exploitation : frais généraux, profits et pertes, fermes en métayage, cheptel, approvisionnement des fermes, matériel (1924-1941) ; livre journal (1936-1943) ; bilans des recettes et dépenses (1924-1938), balance des comptes (1936-1941) ; vente par Emile Akar à Robert Darblay de sa part de société (1927).

78J/329

1924-1941

LOIR-ET-CHER

livre comptable

Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD : vente d'un terrain à Etampes, boulevard Saint Michel, lieu-dit la Croix de Versailles (1922-1956) ; RICHARD - CAVELLE D'ORLEANS : vente d'un fonds de commerce de beurre, oeufs, fromages en gros, 4 rue Paul-Hugo à Etampes (1957-1958) ; GARANCHER - CHEVALIER : vente du cheptel et matériel de l'exploitation de la ferme de La Malmaison, Etampes (1952-1953) ; PERTHUIS, adjudication (1957) ; BARRIERE Marcelin : succession, dissolution de la société BANNIERE-FERRET (1957) ; TOSTAIN - POUSSIER : vente d'une poissonnerie, 12 place Notre-Dame à Etampes (1957-1958) ; NEVEU - TOSTAIN : vente d'un commerce alimentaire, 12 place Notre-Dame à Etampes (1955) ; RENAULT - BUREAU : baux (1957) ; CHARRIAT - CHEVALLIER : gestion de fonds, vente d'une maison à Ambleny [Oise] (1908-1952) ; SIMON : baux à Souzy-la-Biche (1920-1938) ; GARCIA Maria, née MURUGARREN : succession (1957) ; BESSEREAU, vicomte de PERTHUIS de LAILLEVAULT : vente d'un lot du morcellement de Beausite, situé à Verrières-le-Buisson, acte de notoriété (1964) ; CEDIERE : vente d'une mercerie à Etampes (1957) ; CLEDIERE - GOURDET : litige (1963) ; LIMODIN - INGRAIN : vente d'une maison à Janville, 2, Grande-Rue (1954-1956) ; INGRAIN, épouse DELOFFRE - LEFLOCH : bail d'un fonds de commerce de café, épicerie etc., 47 rue Carnot à Etampes (1956) ; BUOT de L'EPINE - DURAND : prêt (1959) ; JOLLARD : prêt, livret de famille (1941) ; FESSU.

66J/82

1908-1964

ETAMPES Commune, OISE, SOUZY-LA-BRICHE, VERRIERES-LE-BUISSON, JANVILLE-SUR-JUINE

bail

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

26J/192

1901-1920

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

correspondance

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

26J/191

1879-1900

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

correspondance

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : écuries : - factures pour travaux de bourrellerie et de sellerie : VILLAIN, 1882-1892 ; BROUAL, 1892-1896 ; JULIEN, 1903-1905 ; MOREAU, 1906-1909 ; - factures du maréchal-ferrant : LEGENDRE, 1881 ; GAUDRY, 1883-1888 ; APIED, 1891-1896 ; CHAMPOIX, 1904-1907 ; - achat de chevaux : reçus de paiement, certificat de réforme d'un cheval reconnu impropre au service de l'armée, ordonnance de LAZARDEUX, vétérinaire, 1884-1902 ; - facture pour l'achat d'un chien à BOCQUET, chenil d'AUTEUIL, 1890 ; factures pour l'achat de matériel divers, entretien des voitures, équipement, 1884-1908 ; facture pour l'achat d'une bicyclette à Clément, 1889. [51 pièces papier, 57 p.].

26J/176

1884-1909

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

pièce comptable, correspondance

PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national de recherche agronomique] à proximité du Parc d'Ardenay ; couleur ; 14 cm x 9, 5 cm (1984).

63FI/16

1984

PALAISEAU Commune

document photographique

EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).

48FI/1129

s.d

EVRY Commune

document photographique

ATHIS-MONS. - Une personne se promène avec son chien sur le trottoir (mai 1987).

48FI/111

1987

ATHIS-MONS Commune

document photographique

SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

44FI/1291

1980

SAINT-VRAIN

VUE AERIENNE, document photographique

SAINT-VRAIN. - Le plan d'eau et les animaux du parc zoologique (juin 1976).

44FI/998

1976

SAINT-VRAIN

VUE AERIENNE, document photographique

SAINT-VRAIN. - Le parc zoologique : le plan d'eau (juin 1976).

44FI/997

1976

SAINT-VRAIN

VUE AERIENNE, document photographique

France [Pays]. - Mangez moins de viande... pour ménager notre cheptel (1920).

18FI/3771

1920

FRANCE

affiche

SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

18FI/3707

1980

SAINT-VRAIN

affiche

EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de 600 chats et chatons, Hippodrome d'Evry, 3 décembre-4 décembre 1994.

18FI/2850

1994

EVRY Commune

affiche

ETAMPES. - Fête des animaux, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

18FI/1644

1975

ETAMPES Commune

affiche

Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

18FI/1361

1958

SEINE-ET-OISE

affiche

ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés suivis d'un débat sur la protection animale, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

18FI/592

1975

ETAMPES Commune

affiche

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

6FI/423

1994

AUTHON-LA-PLAINE

document photographique

MEROBERT. - Ferme PAVARD, fenêtre, chien assis.

5FI/1322

1972

MEROBERT

document photographique

Aquarelle sur papier intitulée : Pêche miraculeuse chez les Grosjean, représentant Foujita à cheval sur un requin, un couteau dans la main, prêt à le découper. Derrière, la famille Grosjean déguisée en pirates, en arrière plan, le chien de la famille qui court l'air effaré, par Léonard Foujita, 19 juillet 1953, Encadrée sous verre, Coul. Dim. 21,5 x 28 cm.

4FI/505

1953

LIEU NON IDENTIFIE

document graphique

VARENNES-JARCY. - Le déjeuner des chats à Jarcy. 1910, 1 timbre à 5 centimes.

2FI176/61

1910

VARENNES-JARCY

carte postale

OLLAINVILLE. - La Maison rouge, le chenil. 1919, timbre à 10 centimes.

2FI127/4

1919

OLLAINVILLE

carte postale

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

2FI7/5

s.d

AUTHON-LA-PLAINE

carte postale

ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

2FI6/71

s.d

ATHIS-MONS Commune

carte postale

3AV/13

3AV/13

1994

EVRY Commune, SAINT-VRAIN

document audiovisuel

MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

EDEPOT9 2F/1

1890-1910

MILLY-LA-FORET Commune

rôle d'imposition

MENNECY - Contributions. - Taxes et patentes sur les chiens, chevaux, voitures, autres services et produits : registre de déclarations [pérartition par rue ; v. 1920]. Tarif de délivrance des reproductions et des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre est révisé : un tableau [vers 1935]. Informations fiscales concernant deux contribuables de la commune : notes (1935 - 1936).

EDEPOT84 1G/5

1920-1936

MENNECY Commune

registre, déclaration

MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs de chiens, chevaux, voitures et gardes-chasse passibles de la taxe de 1927. Taxes sur les voitures, chevaux, les gardes-chasse, les chiens : déclarations nominatives (1924 - 1961).

EDEPOT84 1G/3

1924-1961

MENNECY Commune

registre, déclaration

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles annuelles, renseignements divers sur les récoltes et les animaux de ferme (1885 - 1899) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1901 - 1940) ; recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires n°1 et 2 (1929 - 1930).

EDEPOT81 3F/4

1885-1940

PLESSIS-PATE (LE)

statistique, questionnaire d'enquête

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres et calamités agricoles : états statistiques annuels ; instructions du préfet relatives aux calamités et aléas climatiques concernant les récoltes, une déclaration de calamité agricole (1907 - 1939) ; conséquences des sinistres, demandes de dégèvements fiscaux : notes annuels du préfet (1889 - 1897). Permis de chasse : listes des demandeurs (1889 - 1890). Commerce et détention d'armes à feu : registre des propriétaires et détenteurs (1935 - 1938). Réglementation du glanage et de la circulation des animaux domestiques : arrêtés, correspondance (1865, 1874). Souscription en faveur des sinistrés de Bretagne et du Midi (1910, 1930).

EDEPOT81 1I/2

1865-1939

PLESSIS-PATE (LE)

statistique

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

EDEPOT81 1G/3

1860-1967

PLESSIS-PATE (LE)

rôle d'imposition

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Contributions directes : états indicatifs (1915 - 1916). Taxe sur les chiens : rôles de contribution (1896 - 1906), registre des déclarations (1902), listes des contribuables assujettis (1896 - 1901). Listes des contribuables assujettis à la taxe sur les chevaux, voitures et billards [v. 1909], états des cotes irrécouvrables (1926-1927, 1966).

EDEPOT81 1G/2

1896-1916

PLESSIS-PATE (LE)

rôle d'imposition

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

EDEPOT80 5I/7

1813-1979

AVRAINVILLE

correspondance, brochure, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, documentation, rapport

AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés bâties et non bâties, révisions décennales et quinquennales des revenus nets : correspondance du directeur des contributions directes, 4 procès-verbaux de révision, correspondance avec le géomètre (1888 - 1974) ; constitutions et convocations de la commission communale des impôts directs : correspondance du directeur des services fiscaux (1971 - 1977) ; détermination de l'assiette des différents impôts locaux : correspondance du directeur des services fiscaux, tableaux comparatifs, barêmes (1969 - 1977) ; fixation des centimes additionnels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1902) ; répartement des contingents communaux : correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1914 - 1922) ; mesures de dégrèvement (1898 - 1902) ; mesures d'abattement (1977 - 1978) ; impôts sur le chiffre d'affaires, les vélocipèdes et les chiens : correspondance (1897 - 1931) ; correspondance diverse (1951 - 1977).

EDEPOT80 1G/5

1888-1978

AVRAINVILLE, PARIS Département

correspondance

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre du maire au Conseil d'Etat au sujet d'une femme se disant mordue par un chien enragé pour obtenir le remboursement des frais réglés au chirurgien GOUTER ; réponse indiquant que les frais doivent être payés par le bureau de bienfaisance.

EDEPOT8 1Q/4

1806

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale sur le concours de chiens de berger à RAMBOUILLET (1911).

EDEPOT77 3F/6

1911

VERT-LE-PETIT

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1971).

EDEPOT76 1G/18

1952-1971

VILLIERS-LE-BACLE

matrice d'imposition

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

EDEPOT76 1G/17

1931-1951

VILLIERS-LE-BACLE

matrice d'imposition

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : rôles primitifs (1898 - 1917), registre (1930 - 1932). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les vélocipèdes et sur les billards : rôle supplémentaire (1903). Registre des contribuables passibles de la taxe sur les gardes-chasses (1913). Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables...

EDEPOT76 1G/16

1898-1932

VILLIERS-LE-BACLE

rôle d'imposition

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Production et ravitaillement en lait, recensement du cheptel laitier, lutte contre le varron : instructions du préfet, états indicatifs, correspondance (1944 - 1948).

EDEPOT75 3F/11

1944-1948

TORFOU

statistique, circulaire, correspondance

TORFOU - Contributions. - Rôle de la taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations (1863 - 1898).

EDEPOT75 1G/26

1863-1898

TORFOU

registre

Loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais traitements exercés à l'encontre des animaux domestiques : une affiche.

EDEPOT72 3I/1

1850

ETRECHY Commune

affiche

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, réquisitions en temps de guerre : ordre, bulletin de chargement, liste des denrées, du cheptel et des chevaux réquisitionnés (1914).

EDEPOT71 4H/6

1914

GUIBEVILLE

inventaire

GUIBEVILLE. - Contributions. - Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1875 - 1918).

EDEPOT71 1G/10

1875-1918

GUIBEVILLE

rôle d'imposition

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : taxe municipale sur les chiens, rôles.

EDEPOT7 1L/5

1850-1875

LEUVILLE-SUR-ORGE

rôle d'imposition