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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Vente et achat de bétail, vaches laitières, porcs, aliments pour animaux, recensement des animaux, dressage des chiens (an XIII-1948).

    Date

    1804-1948

    Cote

    EDEPOT17 3F/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Vente et achat de bétail, vaches laitières,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1805-1917

    Cote

    EDEPOT64 2G/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  6. Résultat n°6

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre du maire au Conseil d'Etat au sujet d'une femme se disant mordue par un chien enragé pour obtenir le remboursement des frais réglés au chirurgien GOUTER ; réponse indiquant que les frais doivent être payés par le bureau de bienfaisance.

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT8 1Q/4

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

    Date

    1813-1979

    Cote

    EDEPOT80 5I/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

    Date

    1816-1821

    Cote

    EDEPOT17 1G/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/1080

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1075

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1867-1877 [1] ; budget, 1860-1931 [2] ; legs HENIN, 1884-1921 [3] ; dépenses, 1848-1878 [4] ; emprunt de guerre, 1871-1873 [5] ; taxe sur les chiens, 1900-1901 [6] ; bureau de bienfaisance, 1912-1919 [7] ; pompes funèbres, 1934 [8] ; personnel communal, 1860-1923 [9] ; affaires diverses, 1873-1926 [10].

    Date

    1848-1934

    Cote

    2O/256

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : taxe municipale sur les chiens, rôles.

    Date

    1850-1875

    Cote

    EDEPOT7 1L/5

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : taxe municipale...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais traitements exercés à l'encontre des animaux domestiques : une affiche.

    Date

    1850

    Cote

    EDEPOT72 3I/1

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Police administrative et hygiène publique.
    • Loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais...

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts, dépenses, 1853-1936 [1] ; police municipale, 1853, 1858, 1891 [2] ; service de voiture publique, 1898, 1905 [3] ; taxe sur les chiens, droit de chasse, fête, 1857, 1889, 1892 [4] ; personnel communal, 1886, 1911-1938 [5].

    Date

    1853-1938

    Cote

    2O/273

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, 1854-1903 [1] ; correspondance, extraits de délibérations, 1918-1937 [2] ; legs MARTIN, 1893, 1904 [3] ; taxes sur les chiens et les chasses gardées, 1877, 1929 [4] ; arrêtés, 1856-1859, 1901 [5] ; personnel, 1855, 1919, 1938 [6].

    Date

    1854-1938

    Cote

    2O/1025

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations, (1855-1900) ; rôles de la taxe municipale sur les chiens, (1865-1898).

    Date

    1855-1900

    Cote

    EDEPOT49 2L/1

    • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

    • BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens...

    Producteur :

    BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)

  17. Résultat n°17

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1917

    Cote

    EDEPOT15 2L/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Taxe municipale sur les chiens...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Registre des taxes municipales sur les chiens (1855-1901).

    Date

    1855-1901

    Cote

    EDEPOT58 2L/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Registre des taxes municipales...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOUZY-LA-BRICHE. - Contributions, administrations financières. - Rôles de la taxe municipale sur les chiens (lacunes).

    Date

    1856-1918

    Cote

    EDEPOT25 1G/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Contributions, administrations financières....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Taxe sur les chiens (1856-1913, 1923-1946) .

    Date

    1856-1946

    Cote

    EDEPOT22 2L/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Taxe sur les...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  21. Résultat n°21

    COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens : rôles (1857-1900).

    Date

    1857-1900

    Cote

    EDEPOT48 1L/8

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOISSY-LE-CUTTE. - Administration générale.- Budget, 1910-1913, 1921 [1] ; emprunt, 1925 [2] ; dépenses, 1882-1897, 1924 [3] ; réquisitions allemandes, 1872-1874 [4] ; taxe sur les chiens, 1858 [5] ; arrêté, 1921 [6] ; personnel communal, 1938-1939 [7].

    Date

    1858-1939

    Cote

    2O/118

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

    Date

    1860-1967

    Cote

    EDEPOT81 1G/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    TORFOU - Contributions. - Rôle de la taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations (1863 - 1898).

    Date

    1863-1898

    Cote

    EDEPOT75 1G/26

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Rôle de la taxe municipale...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  25. Résultat n°25

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres et calamités agricoles : états statistiques annuels ; instructions du préfet relatives aux calamités et aléas climatiques concernant les récoltes, une déclaration de calamité agricole (1907 - 1939) ; conséquences des sinistres, demandes de dégèvements fiscaux : notes annuels du préfet (1889 - 1897). Permis de chasse : listes des demandeurs (1889 - 1890). Commerce et détention d'armes à feu : registre des propriétaires et détenteurs (1935 - 1938). Réglementation du glanage et de la circulation des animaux domestiques : arrêtés, correspondance (1865, 1874). Souscription en faveur des sinistrés de Bretagne et du Midi (1910, 1930).

    Date

    1865-1939

    Cote

    EDEPOT81 1I/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes communales sur les chiens : état des cotes irrecouvrables, délibération (1923-1931). Taxes sur les billards (1871, 1872, 1882) (1871-1931).

    Date

    1871-1931

    Cote

    EDEPOT45 2L/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes communales sur les chiens...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  27. Résultat n°27

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1875 - 1918).

    Date

    1875-1918

    Cote

    EDEPOT71 1G/10

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Rôles de la taxe municipale...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens (1878 - 1898).

    Date

    1878-1898

    Cote

    EDEPOT18 1G/29

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

    Date

    1879-1900

    Cote

    26J/191

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : écuries : - factures pour travaux de bourrellerie et de sellerie : VILLAIN, 1882-1892 ; BROUAL, 1892-1896 ; JULIEN, 1903-1905 ; MOREAU, 1906-1909 ; - factures du maréchal-ferrant : LEGENDRE, 1881 ; GAUDRY, 1883-1888 ; APIED, 1891-1896 ; CHAMPOIX, 1904-1907 ; - achat de chevaux : reçus de paiement, certificat de réforme d'un cheval reconnu impropre au service de l'armée, ordonnance de LAZARDEUX, vétérinaire, 1884-1902 ; - facture pour l'achat d'un chien à BOCQUET, chenil d'AUTEUIL, 1890 ; factures pour l'achat de matériel divers, entretien des voitures, équipement, 1884-1908 ; facture pour l'achat d'une bicyclette à Clément, 1889. [51 pièces papier, 57 p.].

    Date

    1884-1909

    Cote

    26J/176

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  31. Résultat n°31

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles annuelles, renseignements divers sur les récoltes et les animaux de ferme (1885 - 1899) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1901 - 1940) ; recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires n°1 et 2 (1929 - 1930).

    Date

    1885-1940

    Cote

    EDEPOT81 3F/4

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Recettes et dépenses : taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1885-1921

    Cote

    EDEPOT28 2L/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ITTEVILLE. - Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1887-1904

    Cote

    EDEPOT54 2L/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Taxe municipale sur les chiens : rôles....

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

    Date

    1888-1928

    Cote

    EDEPOT45 1G/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés bâties et non bâties, révisions décennales et quinquennales des revenus nets : correspondance du directeur des contributions directes, 4 procès-verbaux de révision, correspondance avec le géomètre (1888 - 1974) ; constitutions et convocations de la commission communale des impôts directs : correspondance du directeur des services fiscaux (1971 - 1977) ; détermination de l'assiette des différents impôts locaux : correspondance du directeur des services fiscaux, tableaux comparatifs, barêmes (1969 - 1977) ; fixation des centimes additionnels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1902) ; répartement des contingents communaux : correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1914 - 1922) ; mesures de dégrèvement (1898 - 1902) ; mesures d'abattement (1977 - 1978) ; impôts sur le chiffre d'affaires, les vélocipèdes et les chiens : correspondance (1897 - 1931) ; correspondance diverse (1951 - 1977).

    Date

    1888-1978

    Cote

    EDEPOT80 1G/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEPOT9 2F/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  37. Résultat n°37

    COURSON-MONTELOUP. - Registres de la taxe municipale sur les chiens (1890-1894).

    Date

    1890-1894

    Cote

    EDEPOT48 1G/7

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Registres de la taxe municipale...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  38. Résultat n°38

    AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Rôle : taxe municipale sur les chiens, (1895, 1907-1911).

    Date

    1895-1911

    Cote

    EDEPOT18 2L/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Rôle...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  39. Résultat n°39

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Contributions directes : états indicatifs (1915 - 1916). Taxe sur les chiens : rôles de contribution (1896 - 1906), registre des déclarations (1902), listes des contribuables assujettis (1896 - 1901). Listes des contribuables assujettis à la taxe sur les chevaux, voitures et billards [v. 1909], états des cotes irrécouvrables (1926-1927, 1966).

    Date

    1896-1916

    Cote

    EDEPOT81 1G/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Contributions directes...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : rôles primitifs (1898 - 1917), registre (1930 - 1932). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les vélocipèdes et sur les billards : rôle supplémentaire (1903). Registre des contribuables passibles de la taxe sur les gardes-chasses (1913). Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables...

    Date

    1898-1932

    Cote

    EDEPOT76 1G/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Taxe municipale...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Registre de déclarations des taxes sur les chevaux, mules, mulets et voitures, les gardes-chasse, les chiens, les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrice et gouvernante, les instruments de musique à clavier, (1898-1901, 1932-1951).

    Date

    1898-1951

    Cote

    EDEPOT18 1G/7

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHEVANNES. - Registre pour l'inscription des déclarations des possesseurs de chiens.

    Date

    1899-1958

    Cote

    EDEPOT53 1G/16

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registre pour l'inscription des déclarations...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEPOT19 2L/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Taxe...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations, listes des chiens.

    Date

    1899-1958

    Cote

    EDEPOT19 2L/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Taxe...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  45. Résultat n°45

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes municipales sur les chiens.

    Date

    1900-1924

    Cote

    EDEPOT32 1G/7

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : taxe sur les chiens, rôles [échantillons].

    Date

    1901-1918

    Cote

    EDEPOT11 1G/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : taxe...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

    Date

    1901-1920

    Cote

    26J/192

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  48. Résultat n°48
    ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

    1 media

    ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI6/71

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ATHIS-MONS
    • ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure...
  49. Résultat n°49
    AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

    1 media

    AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI7/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • AUTHON-LA-PLAINE
    • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
  50. Résultat n°50

    Présentation et valorisation

    Date

    1905-1997

    Cote

    98J/105

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les animaux
    • Le cheval
    • Présentation et valorisation

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  51. Résultat n°51

    VALPUISEAUX. - Finances communales : taxe municipale sur les chiens, rôles.

    Date

    1906-1920

    Cote

    EDEPOT12 2L/1

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Finances communales : taxe municipale...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

    Date

    1906-1935

    Cote

    2O/1652

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    BROUY. - Contributions, administrations financières : Taxe sur les chiens, les chevaux et les voitures (1906-1940).

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEPOT4 1G/3

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Contributions, administrations financières...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Activités liées au cheval

    Date

    1908-2000

    Cote

    98J/106

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les animaux
    • Le cheval
    • Activités liées au cheval

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  55. Résultat n°55

    Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD : vente d'un terrain à Etampes, boulevard Saint Michel, lieu-dit la Croix de Versailles (1922-1956) ; RICHARD - CAVELLE D'ORLEANS : vente d'un fonds de commerce de beurre, oeufs, fromages en gros, 4 rue Paul-Hugo à Etampes (1957-1958) ; GARANCHER - CHEVALIER : vente du cheptel et matériel de l'exploitation de la ferme de La Malmaison, Etampes (1952-1953) ; PERTHUIS, adjudication (1957) ; BARRIERE Marcelin : succession, dissolution de la société BANNIERE-FERRET (1957) ; TOSTAIN - POUSSIER : vente d'une poissonnerie, 12 place Notre-Dame à Etampes (1957-1958) ; NEVEU - TOSTAIN : vente d'un commerce alimentaire, 12 place Notre-Dame à Etampes (1955) ; RENAULT - BUREAU : baux (1957) ; CHARRIAT - CHEVALLIER : gestion de fonds, vente d'une maison à Ambleny [Oise] (1908-1952) ; SIMON : baux à Souzy-la-Biche (1920-1938) ; GARCIA Maria, née MURUGARREN : succession (1957) ; BESSEREAU, vicomte de PERTHUIS de LAILLEVAULT : vente d'un lot du morcellement de Beausite, situé à Verrières-le-Buisson, acte de notoriété (1964) ; CEDIERE : vente d'une mercerie à Etampes (1957) ; CLEDIERE - GOURDET : litige (1963) ; LIMODIN - INGRAIN : vente d'une maison à Janville, 2, Grande-Rue (1954-1956) ; INGRAIN, épouse DELOFFRE - LEFLOCH : bail d'un fonds de commerce de café, épicerie etc., 47 rue Carnot à Etampes (1956) ; BUOT de L'EPINE - DURAND : prêt (1959) ; JOLLARD : prêt, livret de famille (1941) ; FESSU.

    Date

    1908-1964

    Cote

    66J/82

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR. - FOURGEAU - GUERNARD :...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  56. Résultat n°56
    VARENNES-JARCY. - Le déjeuner des chats à Jarcy. 1910, 1 timbre à 5 centimes.

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Le déjeuner des chats à Jarcy. 1910, 1 timbre à 5 centimes.

    Date

    1910

    Cote

    2FI176/61

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VARENNES-JARCY
    • VARENNES-JARCY. - Le déjeuner des chats à Jarcy. 1910,...
  57. Résultat n°57

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale sur le concours de chiens de berger à RAMBOUILLET (1911).

    Date

    1911

    Cote

    EDEPOT77 3F/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  58. Résultat n°58

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, réquisitions en temps de guerre : ordre, bulletin de chargement, liste des denrées, du cheptel et des chevaux réquisitionnés (1914).

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT71 4H/6

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par l'Etat de la caserne (1946). Construction d'un garage et installation d'une citerne à essence (1967). Conditions de cession de l'immeuble de la mairie au département (1926). Plans. Caserne de gendarmerie d'ANGERVILLE. - Entretien de la caserne appartenant au département (1919). Acquisition par le département (1918). Aménagement des locaux (1971-1973) : procès-verbal de réception définitive (1971), plans. Création d'un chenil dans la caserne (1974). Cession à la commune du jardin de l'actuelle gendarmerie (1981) : acte de cesion amiable. Aliénation à la commune d'une parcelle de terrain au lieudit Le Village (1981).

    Date

    1918-1981

    Cote

    1345W/735

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  60. Résultat n°60

    BOIS-HERPIN. - Finances communales : taxe municipale sur les chiens, rôles (1918-1920).

    Date

    1918-1920

    Cote

    EDEPOT3 2L/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Finances communales : taxe municipale...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  61. Résultat n°61
    OLLAINVILLE. - La Maison rouge, le chenil. 1919, timbre à 10 centimes.

    1 media

    OLLAINVILLE. - La Maison rouge, le chenil. 1919, timbre à 10 centimes.

    Date

    1919

    Cote

    2FI127/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • OLLAINVILLE
    • OLLAINVILLE. - La Maison rouge, le chenil. 1919, timbre...
  62. Résultat n°62

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920 [1] ; tarifs de concessions, 1926-1928 [2] ; arrêté portant interdiction des chiens dans le cimetière, 1927 [3] ; caveau provisoire, 1928 [4].

    Date

    1920-1928

    Cote

    2O/1782

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    MENNECY - Contributions. - Taxes et patentes sur les chiens, chevaux, voitures, autres services et produits : registre de déclarations [pérartition par rue ; v. 1920]. Tarif de délivrance des reproductions et des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre est révisé : un tableau [vers 1935]. Informations fiscales concernant deux contribuables de la commune : notes (1935 - 1936).

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEPOT84 1G/5

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Contributions. - Taxes et patentes sur les...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  64. Résultat n°64
    France [Pays]. - Mangez moins de viande... pour ménager notre cheptel (1920).

    1 media

    France [Pays]. - Mangez moins de viande... pour ménager notre cheptel (1920).

    Date

    1920

    Cote

    18FI/3771

    • Contexte : AFFICHES

    • France [Pays]. - Mangez moins de viande... pour ménager...
  65. Résultat n°65

    MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs de chiens, chevaux, voitures et gardes-chasse passibles de la taxe de 1927. Taxes sur les voitures, chevaux, les gardes-chasse, les chiens : déclarations nominatives (1924 - 1961).

    Date

    1924-1961

    Cote

    EDEPOT84 1G/3

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière de Marcilly-en-Gault dans le Loir-et-Cher, domaine de Bois-Rond appartenant à Michel Calmann, Robert Darblay et Emile Akar, [la société créée en 1907 a été dissoute en 1941]. Grand livre d'exploitation : frais généraux, profits et pertes, fermes en métayage, cheptel, approvisionnement des fermes, matériel (1924-1941) ; livre journal (1936-1943) ; bilans des recettes et dépenses (1924-1938), balance des comptes (1936-1941) ; vente par Emile Akar à Robert Darblay de sa part de société (1927).

    Date

    1924-1941

    Cote

    78J/329

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  67. Résultat n°67

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEPOT52 1G/14

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  68. Résultat n°68

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

    Date

    1929-1931

    Cote

    EDEPOT52 1G/15

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  69. Résultat n°69

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, contribution personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc..., taxe sur les garde-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

    Date

    1929-1931

    Cote

    EDEPOT19 1G/20

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

    Date

    1929-1935

    Cote

    2P/1146

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLECONIN. - Contributions : ccontributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxes sur les gardes-chasse, les chiens, les chasses gardées, les domestiques, gouvernantes et instruments de musique à clavier.

    Date

    1931-1949

    Cote

    EDEPOT13 1G/32

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : ccontributions sur les...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  72. Résultat n°72

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT18 1G/22

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  73. Résultat n°73

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Six copies de la matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe de déversement à l'égout, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur les valeurs locatives, taxes sur les chevaux, mules, mulets, voitures, sur les gardes-chasse, taxes sur les chiens, sur les domestiques, précepteurs, gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxes des prestations et des poids et mesures (1931-1956, 1967-1971)

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEPOT52 1G/16

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  74. Résultat n°74

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT76 1G/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT17 1G/37

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLECONIN. - Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes-chasse ; taxe sur les chiens.

    Date

    1933-1939

    Cote

    EDEPOT13 2L/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT17 1G/38

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Revenus tirés de la délivrance des permis de chasse : listes des titulaires (1936 - 1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEPOT20 2L/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Revenus...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT19 1G/23

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  80. Résultat n°80

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT16 1G/14

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)