Résultat n°1
Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars
Date
2002
Cote
2030W/728
Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°2
Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).
Date
2005
Cote
2637W/15
Résultat n°4
Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).
Date
2007
Cote
2310W/33
Résultat n°5
Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).
Date
2007
Cote
1982W/66
Résultat n°6
Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).
Date
2013
Cote
2430W/1
Résultat n°7
Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque
Date
2005
Cote
INSEIZE/1341
Résultat n°8
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.
Date
1999-2002
Cote
2005W/77
Résultat n°9
Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).
Date
2005
Cote
2159W/1699
Résultat n°10
Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).
Date
2003-2004
Cote
2499W/11
Résultat n°11
Résultat n°12
Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).
Date
2005
Cote
2159W/338
Résultat n°13
Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).
Date
2007-2012
Cote
2316W/4
Résultat n°14
Résultat n°15
Résultat n°16
Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.
Date
2005
Cote
2664W/38
Résultat n°18
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.
Date
2005
Cote
2036W/117
Résultat n°19
Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).
Date
1998-2008
Cote
2329W/185
Résultat n°20
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.
Date
1999-2003
Cote
2005W/299
Résultat n°21
Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).
Date
2001
Cote
2119W/50
Résultat n°22
1 media
CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).
Date
2006
Cote
18FI/3901
Résultat n°23
Résultat n°25
Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).
Date
1997-2008
Cote
2435W/15
Résultat n°26
Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.
Date
2000-2003
Cote
2136W/47
Résultat n°27
Résultat n°28
Résultat n°29
Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.
Date
2012
Cote
2672W/45
Résultat n°30
Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.
Date
2000
Cote
2085W/10
Résultat n°31
Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).
Date
2011
Cote
2449W/176
Résultat n°32
Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).
Date
1998-2007
Cote
2435W/308
Résultat n°34
Résultat n°35
Résultat n°36
Résultat n°37
Résultat n°38
Résultat n°39
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.
Date
2005
Cote
2036W/121
Résultat n°40
Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).
Date
2004-2008
Cote
2435W/41
Résultat n°41
Résultat n°42
Résultat n°43
1 media
Résultat n°44
Résultat n°45
Résultat n°46
Foyer ADEF, EVRY : radiographies et dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (02/02/2012). 3 DVD.
Date
2010-2012
Cote
2452W/62
Résultat n°47
Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)
Date
2002
Cote
1990W/9
Résultat n°48
Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.
Date
2012
Cote
2672W/256
Résultat n°49
Résultat n°50
Résultat n°51
Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).
Date
2004
Cote
2465W/201
Résultat n°52
1 media
Résultat n°54
n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de 1988, n°1-47 de 1989-1998
Date
1984-1998
Cote
PER675/1
Résultat n°55
Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).
Date
2012
Cote
2356W/57
Résultat n°57
Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.
Date
2012
Cote
2672W/219
Résultat n°59
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).
Date
2004
Cote
2226W/1
Résultat n°60
Résultat n°61
Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).
Date
2007
Cote
2463W/68
Résultat n°62
Opération collège 600 à Grigny : marché de travaux n° 01-044 LEVAUX 1/4 (1999-2008).
Date
1999-2008
Cote
2287W/7
Résultat n°63
Résultat n°65
Résultat n°66
Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).
Date
2010
Cote
2449W/115
Résultat n°67
Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.
Date
1992-2010
Cote
2620W/5
Résultat n°69
Résultat n°70
Résultat n°71
Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).
Date
2001
Cote
2361W/310
Résultat n°72
Résultat n°73
Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).
Date
2003-2004
Cote
2221W/11
Résultat n°75
Résultat n°76
Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, lettres G-N (2001-2002).
Date
2001-2002
Cote
1917W/50
Résultat n°77
Résultat n°78
Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.
Date
1993-2007
Cote
2619W/12
Résultat n°79
Résultat n°80