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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2310W/33

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

    Date

    2007

    Cote

    1982W/66

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT (service versant), ESSONNE AMENAGEMENT (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

    Date

    2013

    Cote

    2430W/1

    • Contexte : ARCHIVES

    • Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  7. Résultat n°7

    Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque

    Auteur

    QUELEN (DE), Jacques-Youenn

    Date

    2005

    Cote

    INSEIZE/1341

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique...
  8. Résultat n°8

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2005W/77

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1699

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  10. Résultat n°10

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2499W/11

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : correspondance familiale, professionnelle, invitations, articles de presse, cartes postales, notes manuscrites, photographies, un exemplaire de Paris-Match (1981), un exemplaire de l'Express (octobre 1995), brochure "" Action culturelle du Conseil général du Morbihan"" (1986), (1981-2007).

    Date

    1981-2007

    Cote

    124J/162

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/338

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    2316W/4

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

    • Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant) 

  14. Résultat n°14

    Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

    Date

    1987-2001

    Cote

    2295W/92

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2332W/82

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

    Date

    2005

    Cote

    2664W/38

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2463W/27

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2329W/185

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/299

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22
    CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

    1 media

    CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

    Date

    2006

    Cote

    18FI/3901

    • Contexte : AFFICHES

    • CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions,...
  23. Résultat n°23

    Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/169

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2182W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    2435W/15

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/47

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

    Date

    2002

    Cote

    2436W/14

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/45

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2085W/10

    • Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

    • Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), COMMISSION D INDEMNISATION DES VICTIMES D INFRACTION (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2449W/176

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2435W/308

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33
    COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

    1 media

    COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4171

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi...
  34. Résultat n°34

    Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2000W/89

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

    Date

    2001

    Cote

    2015W/1

    • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...

    Producteur :

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service producteur), MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres NBS, LM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/62

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NBS, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2435W/41

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre : négociation du marché de maîtrise d'oeuvre, documents phase concours Gering, décision du 7 mars 2002 de validation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre, remarques du contrôle de légalité sur le marché Gering (2000 - 2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1795W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  42. Résultat n°42

    janvier à mai

    Date

    1997

    Cote

    PER328/35

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

    • janvier à mai
  43. Résultat n°43
    CHAMARANDE.- 1807-2007. Bicentenaire du Cadastre. La Direction des services fiscaux de l'Essonne, en partenariat avec les archives départementales, vous propose de découvrir l'histoire du cadastre au travers d'expositions, conférences... Domaine départemental, 19 octobre-21 octobre 2007.

    1 media

    CHAMARANDE.- 1807-2007. Bicentenaire du Cadastre. La Direction des services fiscaux de l'Essonne, en partenariat avec les archives départementales, vous propose de découvrir l'histoire du cadastre au travers d'expositions, conférences... Domaine départemental, 19 octobre-21 octobre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    18FI/4070

    • Contexte : AFFICHES

    • CHAMARANDE.- 1807-2007. Bicentenaire du Cadastre. La...
  44. Résultat n°44

    n°495-535

    Date

    2012-2015

    Cote

    PER12/26

    • Contexte : ARCHEOLOGIA, PREHISTOIRE ET ARCHEOLOGIE : périodique.

    • n°495-535
  45. Résultat n°45

    Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

    Date

    2003

    Cote

    2436W/249

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Foyer ADEF, EVRY : radiographies et dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (02/02/2012). 3 DVD.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2452W/62

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Foyer ADEF, EVRY : radiographies et dossiers médicaux...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

    Date

    2002

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/256

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.

    Date

    2002

    Cote

    2436W/180

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ELOUAM-FE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1852W/36

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/201

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52
    VARENNES-JARCY.- Cross du Père Noël au stade, 11 décembre 2011.

    1 media

    VARENNES-JARCY.- Cross du Père Noël au stade, 11 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    18FI/311

    • Contexte : AFFICHES

    • VARENNES-JARCY.- Cross du Père Noël au stade, 11 décembre...
  53. Résultat n°53

    Recensement de la population, communautés, Commune d'ATHIS-MONS (91027) : bordereaux de district n°s 104, 106, 108, 110, 113, 114 ; Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91570) : bordereaux de district n° 101, 102, 103, 108 ; Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE (91657) : bordereaux de district n° 102, 105, 110 ; Commune de MENNECY (91386) : bordereaux de district n° 101, 103, 105 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2303W/5

    • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population, communautés, Commune...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  54. Résultat n°54

    n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de 1988, n°1-47 de 1989-1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    PER675/1

    • Contexte : PARCOURS 91. ASSOCIATION CULTURELLE DEPARTEMENTALE...

    • n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de...
  55. Résultat n°55

    Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/57

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  56. Résultat n°56

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/75

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/219

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES, extension et restructuration des bâtiments existants : acquisition - installation d'équipements de cuisine, marché n° 04-029 (AER77) (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2181W/26

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES, extension...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  59. Résultat n°59

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  60. Résultat n°60

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/36
  61. Résultat n°61

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2463W/68

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Opération collège 600 à Grigny : marché de travaux n° 01-044 LEVAUX 1/4 (1999-2008).

    Date

    1999-2008

    Cote

    2287W/7

    • Contexte : OPERATION COLLEGE 600 A GRIGNY

    • Opération collège 600 à Grigny : marché de travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.

    Date

    2002

    Cote

    2436W/155

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres BRET-BUL.

    Date

    2005

    Cote

    2639W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE.

    • Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2030W/441

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2449W/115

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2620W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée sortis en 2005, mesures : ordonnances de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif, lettres VOV-YAN ; RIQ.

    Date

    2005

    Cote

    1935W/110

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2000W/192

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/141

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2361W/310

    • Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres LUS-MARTIN (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2335W/23

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2221W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Méthode et outils : Archives en ligne

    Auteur

    BAZZONI, Frédérique

    Date

    2009-2010

    Cote

    PER860/1/30/6

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 30
    • Méthode et outils : Archives en ligne
  76. Résultat n°76

    Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, lettres G-N (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1917W/50

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET PLANIFICATION...

    • Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE PALAISEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    3019W/26

    • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES D ETAMPES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2619W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AU-BAL (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1810W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2338W/5

    • Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES.

    • Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004)....

    Producteur :

    SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service producteur), SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service versant)