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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2310W/33

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

    Date

    2007

    Cote

    1982W/66

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT (service versant), ESSONNE AMENAGEMENT (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

    Date

    2013

    Cote

    2430W/1

    • Contexte : ARCHIVES

    • Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  7. Résultat n°7

    Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque

    Auteur

    QUELEN (DE), Jacques-Youenn

    Date

    2005

    Cote

    INSEIZE/1341

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique...
  8. Résultat n°8

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2005W/77

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1699

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  10. Résultat n°10

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2499W/11

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : correspondance familiale, professionnelle, invitations, articles de presse, cartes postales, notes manuscrites, photographies, un exemplaire de Paris-Match (1981), un exemplaire de l'Express (octobre 1995), brochure "" Action culturelle du Conseil général du Morbihan"" (1986), (1981-2007).

    Date

    1981-2007

    Cote

    124J/162

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/338

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    2316W/4

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

    • Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant) 

  14. Résultat n°14

    Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

    Date

    1987-2001

    Cote

    2295W/92

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2332W/82

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

    Date

    2005

    Cote

    2664W/38

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2463W/27

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2329W/185

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/299

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22
    CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

    1 media

    CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

    Date

    2006

    Cote

    18FI/3901

    • Contexte : AFFICHES

    • CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions,...
  23. Résultat n°23

    Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/169

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2182W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    2435W/15

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/47

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

    Date

    2002

    Cote

    2436W/14

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/45

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2085W/10

    • Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

    • Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), COMMISSION D INDEMNISATION DES VICTIMES D INFRACTION (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2449W/176

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2435W/308

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33
    COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

    1 media

    COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4171

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi...
  34. Résultat n°34

    Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2000W/89

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

    Date

    2001

    Cote

    2015W/1

    • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...

    Producteur :

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service producteur), MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres NBS, LM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/62

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NBS, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2435W/41

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)