21e siècle - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars	Cote 2030W/728	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°2		Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).	Cote 2637W/15	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document accord de travail, convention collective
		Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES. Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°3		Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.	Cote 2570W/28	Date 2005	Lieu BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
		Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX. Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°4		Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).	Cote 2310W/33	Date 2007	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document liste d'émargement
		Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE... Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°5		Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).	Cote 1982W/66	Date 2007	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document marché public
		Contexte : APPEL D'OFFRES. Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6...
Résultat n°6		Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).	Cote 2430W/1	Date 2013	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance
		Contexte : ARCHIVES Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Résultat n°7		Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque	Cote INSEIZE/1341	Date 2005	Lieu PARIS Département	Type de document ouvrage imprimé
		Contexte : Bibliothèque / INSEIZE Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique...
Résultat n°8		Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.	Cote 2005W/77	Date 1999-2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°9		Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).	Cote 2159W/1699	Date 2005	Lieu OLLAINVILLE	Type de document plan
		Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...
Résultat n°10		Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).	Cote 2499W/11	Date 2003-2004	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document correspondance, compte rendu
		Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS. Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Résultat n°11		Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : correspondance familiale, professionnelle, invitations, articles de presse, cartes postales, notes manuscrites, photographies, un exemplaire de Paris-Match (1981), un exemplaire de l'Express (octobre 1995), brochure "" Action culturelle du Conseil général du Morbihan"" (1986), (1981-2007).	Cote 124J/162	Date 1981-2007	Lieu PARIS Commune	Type de document correspondance, revue de presse, carte postale, document photographique, brochure, carton d'invitation
		Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet). Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...
Résultat n°12		Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).	Cote 2159W/338	Date 2005	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE	Type de document plan
		Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...
Résultat n°13		Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).	Cote 2316W/4	Date 2007-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
		Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,... Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...
Résultat n°14		Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.	Cote 2295W/92	Date 1987-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
		Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°15		Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).	Cote 2332W/82	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°16		Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.	Cote 2664W/38	Date 2005	Lieu BREUILLET	Type de document dossier médical
		Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE. Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°17		Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).	Cote 2463W/27	Date 2005	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales... Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°18		Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.	Cote 2036W/117	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
		Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°19		Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).	Cote 2329W/185	Date 1998-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°20		Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.	Cote 2005W/299	Date 1999-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°21		Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).	Cote 2119W/50	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document rapport d'activité
		Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES... Inspection du travail : états d'activité par sections...
Résultat n°22	1 media	CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).	Cote 18FI/3901	Date 2006	Lieu CHAMARANDE	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions,...
Résultat n°23		Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).	Cote 2458W/169	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°24		Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).	Cote 2182W/4	Date 2003-2006	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de...
Résultat n°25		Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).	Cote 2435W/15	Date 1997-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°26		Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.	Cote 2136W/47	Date 2000-2003	Lieu ESSONNE	Type de document charte
		Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...
Résultat n°27		Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.	Cote 2436W/14	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°28		N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).	Cote 2856W/313	Date 2003	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2003. N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°29		Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.	Cote 2672W/45	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
		Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE) Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°30		Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.	Cote 2085W/10	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction... Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...
Résultat n°31		Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).	Cote 2449W/176	Date 2011	Lieu YERRES Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°32		Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).	Cote 2435W/308	Date 1998-2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°33	1 media	COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.	Cote 18FI/4171	Date 2010	Lieu COURCOURONNES	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi...
Résultat n°34		Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).	Cote 2000W/89	Date 2000-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).
Résultat n°35		Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)	Cote 2015W/1	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°36		N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).	Cote 2856W/20	Date 2000	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession. 2000. N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°37		N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).	Cote 2856W/228	Date 2001	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2001. N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°38		Lettres NBS, LM.	Cote 3177W/62	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Liberté conditionnelle. Lettres NBS, LM.
Résultat n°39		Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.	Cote 2036W/121	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
		Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°40		Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).	Cote 2435W/41	Date 2004-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°41		Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre : négociation du marché de maîtrise d'oeuvre, documents phase concours Gering, décision du 7 mars 2002 de validation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre, remarques du contrôle de légalité sur le marché Gering (2000 - 2002).	Cote 1795W/11	Date 2000-2002	Lieu MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document marché public
		Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°42		janvier à mai	Cote PER328/35	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
		Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique. janvier à mai
Résultat n°43	1 media	CHAMARANDE.- 1807-2007. Bicentenaire du Cadastre. La Direction des services fiscaux de l'Essonne, en partenariat avec les archives départementales, vous propose de découvrir l'histoire du cadastre au travers d'expositions, conférences... Domaine départemental, 19 octobre-21 octobre 2007.	Cote 18FI/4070	Date 2007	Lieu CHAMARANDE	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES CHAMARANDE.- 1807-2007. Bicentenaire du Cadastre. La...
Résultat n°44		n°495-535	Cote PER12/26	Date 2012-2015	Lieu FRANCE	Type de document publication périodique
		Contexte : ARCHEOLOGIA, PREHISTOIRE ET ARCHEOLOGIE : périodique. n°495-535
Résultat n°45		Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.	Cote 2436W/249	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°46		Foyer ADEF, EVRY : radiographies et dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (02/02/2012). 3 DVD.	Cote 2452W/62	Date 2010-2012	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier médical
		Contexte : TUBERCULOSE. Foyer ADEF, EVRY : radiographies et dossiers médicaux...
Résultat n°47		Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)	Cote 1990W/9	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : ASSURANCE MALADIE. Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°48		Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.	Cote 2672W/256	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
		Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE) Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...
Résultat n°49		Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.	Cote 2436W/180	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°50		Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ELOUAM-FE (2003).	Cote 1852W/36	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°51		Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).	Cote 2465W/201	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°52	1 media	VARENNES-JARCY.- Cross du Père Noël au stade, 11 décembre 2011.	Cote 18FI/311	Date 2011	Lieu VARENNES-JARCY	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES VARENNES-JARCY.- Cross du Père Noël au stade, 11 décembre...
Résultat n°53		Recensement de la population, communautés, Commune d'ATHIS-MONS (91027) : bordereaux de district n°s 104, 106, 108, 110, 113, 114 ; Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91570) : bordereaux de district n° 101, 102, 103, 108 ; Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE (91657) : bordereaux de district n° 102, 105, 110 ; Commune de MENNECY (91386) : bordereaux de district n° 101, 103, 105 (2005).	Cote 2303W/5	Date 2005	Lieu ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune	Type de document questionnaire d'enquête
		Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de... Recensement de la population, communautés, Commune...
Résultat n°54		n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de 1988, n°1-47 de 1989-1998	Cote PER675/1	Date 1984-1998	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
		Contexte : PARCOURS 91. ASSOCIATION CULTURELLE DEPARTEMENTALE... n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de...
Résultat n°55		Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).	Cote 2356W/57	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
		Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE. Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n°...
Résultat n°56		Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.	Cote 2137W/75	Date 1998-2003	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, IGNY, MORANGIS, CHALOU-MOULINEUX	Type de document déclaration
		Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX. Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°57		Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.	Cote 2672W/219	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
		Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE) Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°58		Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES, extension et restructuration des bâtiments existants : acquisition - installation d'équipements de cuisine, marché n° 04-029 (AER77) (2002-2008).	Cote 2181W/26	Date 2002-2008	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES, extension...
Résultat n°59		Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).	Cote 2226W/1	Date 2004	Lieu ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES	Type de document déclaration
		Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°60		REV82/36	Cote REV82/36	Date 2002	Lieu FRANCE, ESSONNE, BIEVRE (COURS D EAU), BOISSY-LE-SEC, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LE-CHATEL, HUREPOIX (LE), LISSES, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, YERRES Commune	Type de document publication périodique
		Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME... REV82/36
Résultat n°61		Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).	Cote 2463W/68	Date 2007	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales... Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°62		Opération collège 600 à Grigny : marché de travaux n° 01-044 LEVAUX 1/4 (1999-2008).	Cote 2287W/7	Date 1999-2008	Lieu GRIGNY Commune	Type de document marché public
		Contexte : OPERATION COLLEGE 600 A GRIGNY Opération collège 600 à Grigny : marché de travaux...
Résultat n°63		Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.	Cote 2436W/155	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°64		Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres BRET-BUL.	Cote 2639W/5	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE. Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...
Résultat n°65		Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002	Cote 2030W/441	Date 2001-2002	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002...
Résultat n°66		Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).	Cote 2449W/115	Date 2010	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°67		Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.	Cote 2620W/5	Date 1992-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...
Résultat n°68		Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée sortis en 2005, mesures : ordonnances de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif, lettres VOV-YAN ; RIQ.	Cote 1935W/110	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée...
Résultat n°69		Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).	Cote 2000W/192	Date 2000-2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).
Résultat n°70		Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).	Cote 2458W/141	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers...
Résultat n°71		Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).	Cote 2361W/310	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...
Résultat n°72		Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres LUS-MARTIN (2008).	Cote 2335W/23	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°73		Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).	Cote 2221W/11	Date 2003-2004	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal
		Contexte : ASSURANCE MALADIE. Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...
Résultat n°74		Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.	Cote 2017W/3	Date 1960-2001	Lieu ANGERVILLE	Type de document plan, rapport, correspondance
		Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES. Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°75		Méthode et outils : Archives en ligne	Cote PER860/1/30/6	Date 2009-2010	Lieu ESSONNE, CHAMARANDE	Type de document publication périodique
		Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...) n°0-48 30 Méthode et outils : Archives en ligne
Résultat n°76		Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, lettres G-N (2001-2002).	Cote 1917W/50	Date 2001-2002	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier médical
		Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET PLANIFICATION... Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, lettres...
Résultat n°77		N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).	Cote 3019W/26	Date 2004	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011) Déclarations de successions. 2004. N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).
Résultat n°78		Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.	Cote 2619W/12	Date 1993-2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...
Résultat n°79		Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AU-BAL (2002).	Cote 1810W/6	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°80		Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).	Cote 2338W/5	Date 2000-2004	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES. Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004)....

Résultats de la recherche

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Contexte : APPEL D'OFFRES.

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Contexte : ARCHIVES

Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

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Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

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Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

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Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

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Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

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CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

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Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

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Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

Contexte : AFFICHES

Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

Lettres NBS, LM.

Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

janvier à mai

Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

CHAMARANDE.- 1807-2007. Bicentenaire du Cadastre. La Direction des services fiscaux de l'Essonne, en partenariat avec les archives départementales, vous propose de découvrir l'histoire du cadastre au travers d'expositions, conférences... Domaine départemental, 19 octobre-21 octobre 2007.