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157 résultats

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  1. Résultat n°1

    VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments].

    Date

    sans date

    Cote

    1J/646

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments]....
  2. Résultat n°2

    CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

    Date

    1982-1996

    Cote

    54J/3

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...

    Producteur :

    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  4. Résultat n°4

    ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron et Raymonde Davidsod : plan.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 4N/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/36

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    22J/10

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/99

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts fonciers, Le Touquet, mai 1972

    Date

    juillet 1972

    Cote

    INQUARTO/565

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts...
  9. Résultat n°9

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1969

    Cote

    INFOLIO/22/3

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  10. Résultat n°10

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1968

    Cote

    INFOLIO/22/2

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  11. Résultat n°11

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/2

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  12. Résultat n°12

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome III

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/3

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  13. Résultat n°13

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/1

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  14. Résultat n°14

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/22/1

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  15. Résultat n°15

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : plans des cadastres de : MARLHES et CARROT, [couleur, longueur 0,52 m, hauteur 0,40 m] ; DUFRAINE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; LA FOUGERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; GELINIERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTMOULOUX, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTAUD, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MALMONT, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] ; MALCHIZEAUX, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    16J/454

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  16. Résultat n°16

    GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

    Date

    1834-1962

    Cote

    48J/48

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  17. Résultat n°17

    VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion : copies de la séance du conseil municipal du 20 nivôse an 9 concernant la réparation des chemins de Villeneuve à Vigneux, de l'administration de M LETAILLEUR DELAUNAY maire du 30 prairial an 8 au 16 juin 1811, examen des expertises des propriétés foncières par MILLET maire (1811-1820), commissions municipales nommées par le conseil municipal en 1904, compte administratif de 1903, budget primitif (1928), document notarié concernant la cession à la commune d'un terrain pour y construire la mairie-école (1879. Elections municipales : matériel électoral, affiche, correspondance (1900), matériel, un tract intitulé Lettre du père penlop-penlop accompagné d'une caricature du candidat du parti socialiste révolutionnaire (1906), programme, compte rendu de mandat, matériel électoral (1912, 1919, 1925, 1929, 1935). Elections cantonales : coupures de journaux, résultas (1931). Elections législatives : un numéro de l'Egalité, matériel électoral, un tract intitulée La Faillite du socialisme dans le monde entier, coupures de journaux, résultats (1932). Correspondance : plusieurs lettres concernant l'achat et l'installation de l'horloge municipale (1892-1893), affiche à propos du droit de dépôt sur le port (1890), inauguration du groupe scolaire Jean Jaurès, articles de journal, menu (1954), lettres de la défense passive, journaux : Gringoire, articles relatifs au danger du communisme particulièrement à Montgeron (1940), nombreux tracts publicitaires ou d'appels à la population, quelques numéros du bulletin municipal : septembre 1935, janvier 1936, octobre 1937, juillet 1939, billets programme pour la représentation du Barbier de Séville (1941). Statut de la société amicale des sapeurs pompiers de Vigneux et de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers (1910-1912).

    Date

    1799-1962

    Cote

    79J69/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT44 1G/49

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Révision des évaluations foncières sur les propriétés non bâties.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEPOT32 1G/15

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission communale des impôts directs (1948), surtaxe progressive (1955), révision des évaluations des propriétés non bâties (1959).

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT11 2G/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments et matériaux, [1946].

    Date

    1946

    Cote

    24J/42/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  22. Résultat n°22

    ESSONNES. Domaine. - Château de la GRANGE : estimation des bâtiments, plan et biens faite par l'ingénieur GALTIER, [1923-1943].

    Date

    1923-1943

    Cote

    24J/44/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Château de la GRANGE : estimation...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties : déclarations, renseignements, statistiques, notices, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEPOT22 1G/10

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  24. Résultat n°24

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

    Date

    1905-1940

    Cote

    5S/116

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

    Date

    1834-1940

    Cote

    27J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  26. Résultat n°26

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments, plans, [1930-1939].

    Date

    1930-1939

    Cote

    24J/35/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28

    VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1324

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Prison d'Etampes. - Reconstruction de la maison d'arrêt : procès-verbal d'estimation d'une portion du jardin de monsieur Hamoury Jean-Baptiste, comprise dans le projet ainsi qu'elle est indiquée au plan général des constructions à faire (15 juillet 1835) ; acte de vente par monsieur Hamoury au département de Seine-et-Oise (31 juillet 1837) ; procès-verbal d'estimation d'un bâtiment avec cour, jardin et dépendances situés rue de la prison, appartenant à monsieur Venard (23 février 1837) ; acte de vente par monsieur et madame Venard au département de Seine-et-Oise (31 juillet 1837) ; plan de la propriété de monsieur Venard (24 juin 1836).Travaux destinés à lutter contre le chômage : travaux à exécuter pour l'installation du chauffage central à eau chaude dans tous les locaux, devis (1936) ; travaux de maçonnerie à exécuter pour la remise en état des ravalements, devis (1936) ; travaux de peinture et de maçonnerie à exécuter pour la réfection des ravalements du bâtiment d'habitation du gardien chef et des services et enduit sur les murs de clôture, devis (1936) ; travaux des fumisteries à exécuter pour la réfection de toutes les souches de cheminée hors combles, (1936).

    Date

    1835-1936

    Cote

    4N/60

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Prison d'Etampes. - Reconstruction de la maison d'arrêt...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension de l'hospice, rue des Doucets, en exécution du testament BEAULIEU : expropriation à l'amiable entre DOUTET et ROCHE, procès-verbaux estimatifs des immeubles, 1869-1882 [1] ; hôpital-hospice : travaux d'agrandissement, factures, 1924, 1930-1935 [2].

    Date

    1869-1935

    Cote

    2O/439

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états du passif et des propriétés foncières pour 1894, 1869-1917 [1] ; dépenses, remboursement d'un emprunt, demande de dégrèvement de l'impôt foncier, liste des 30 plus impôsés au rôle de 1869, 1861-1931 [2] ; personnel communal, indemnité de vie chère allouée à l'institutrice, 1919-1934 [3] ; affaires diverses : assurance, inventaire des archives, différend BOUVERY au sujet de la reliure du bulletin des lois, 1852-1854, 1925 [4].

    Date

    1852-1934

    Cote

    2O/829

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VIDELLES. - Administration générale. - Arrêtés, 1838-1913 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; plaintes pour braconnage et don de terrain par corruption, an Xl-Xll (1802-1804), 1848, 1855 [3] ; legs CREUSY, 1933 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisitions de matériel, 1921-1922, 1929 [5].

    Date

    1802-1933

    Cote

    2O/1381

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIDELLES. - Administration générale. - Arrêtés, 1838-1913...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

    Date

    1906-1931

    Cote

    HDEPOT1 N/105

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Révision exceptionnelle des évaluation foncières : nomination de classificateurs, extraits de délibérations (2 pièces), circulaire.

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT19 2G/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille d'Argentré. - Estimation et preuves des droits : Plan couleur cadastré du Mesnil Voisin avec chemin de fer passant dans le parc (1930), deux plans couleur et noir et blanc de la section H du territoire de Lardy, de la section A emplacement du château, de la section territoire de Bouray, de la section F territoire d'Itteville [vers 1930]

    Date

    1930

    Cote

    27J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Estimation et preuves des droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

    Date

    1833-1928

    Cote

    EDEPOT28 1O/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Brétigny et Etampes : enquête d'utilité publique (1908-1909) ; enquête parcellaire (1910) ; actes de règlement d'indemnité de terrains (1909-1912) ; actes de vente et quittances d'indemnité de terrains (1912-1913). Sextuplement des voies principales entre Paris et Juvisy et création de voies dites 'd'évite de Villeneuve' entre Villeneuve-le-Roi et Juvisy : état indicatif des immeubles à acquérir, extrait du plan parcellaire d'Ablon et d'Athis-Mons pour les acquisitions de terrains (1928).

    Date

    1908-1928

    Cote

    5S/37

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication aux intéressés des résultats de la révision : communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à GOMETZ-LA-VILLE (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/85

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Révision exceptionnelle des évaluations foncières des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)