Filtrer les résultats
Multimédias
  • 153
  • 4
Période
  • 1
  • 5
  • 13
  • 20
  • 41
  • 60
  • 95
  • 61
  • 48
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 31
  • 17
  • 13
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 34
  • 28
  • 24
  • 20
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 157
  • 74
  • 61
  • 51
  • 44
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments].

Cote
1J/646
 Date
sans date
 Lieu
VALPUISEAUX
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments]....
Résultat n°2

CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

Cote
39J/51
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....
Résultat n°3

Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

Cote
54J/3
 Date
1982-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

  • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...
Résultat n°4

ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron et Raymonde Davidsod : plan.

Cote
EDEPOT54 4N/2
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron...
Résultat n°5

ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

Cote
EDEPOT54 1G/36
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...
Résultat n°6

Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

Cote
22J/10
 Date
1936-1984
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance, bail, titre de propriété, pièce comptable, documentation, plan

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...
Résultat n°7

Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30 (1979).

Cote
2161W/99
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30...
Résultat n°8

Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts fonciers, Le Touquet, mai 1972
Cote
INQUARTO/565
 Date
juillet 1972
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts...
Résultat n°9

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I
Cote
INFOLIO/22/3
 Date
1969
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°10

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I
Cote
INFOLIO/22/2
 Date
1968
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°11

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II
Cote
INFOLIO/6/2
 Date
1967
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statistique, texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°12

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome III
Cote
INFOLIO/6/3
 Date
1967
 Lieu
FRANCE
 Type de document
atlas, texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°13

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre
Cote
INFOLIO/6/1
 Date
1967
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°14

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I
Cote
INFOLIO/22/1
 Date
1967
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°15

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : plans des cadastres de : MARLHES et CARROT, [couleur, longueur 0,52 m, hauteur 0,40 m] ; DUFRAINE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; LA FOUGERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; GELINIERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTMOULOUX, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTAUD, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MALMONT, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] ; MALCHIZEAUX, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] [s.d.].

Cote
16J/454
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°16

GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

Cote
48J/48
 Date
1834-1962
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, acte authentique, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...
Résultat n°17

VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion : copies de la séance du conseil municipal du 20 nivôse an 9 concernant la réparation des chemins de Villeneuve à Vigneux, de l'administration de M LETAILLEUR DELAUNAY maire du 30 prairial an 8 au 16 juin 1811, examen des expertises des propriétés foncières par MILLET maire (1811-1820), commissions municipales nommées par le conseil municipal en 1904, compte administratif de 1903, budget primitif (1928), document notarié concernant la cession à la commune d'un terrain pour y construire la mairie-école (1879. Elections municipales : matériel électoral, affiche, correspondance (1900), matériel, un tract intitulé Lettre du père penlop-penlop accompagné d'une caricature du candidat du parti socialiste révolutionnaire (1906), programme, compte rendu de mandat, matériel électoral (1912, 1919, 1925, 1929, 1935). Elections cantonales : coupures de journaux, résultas (1931). Elections législatives : un numéro de l'Egalité, matériel électoral, un tract intitulée La Faillite du socialisme dans le monde entier, coupures de journaux, résultats (1932). Correspondance : plusieurs lettres concernant l'achat et l'installation de l'horloge municipale (1892-1893), affiche à propos du droit de dépôt sur le port (1890), inauguration du groupe scolaire Jean Jaurès, articles de journal, menu (1954), lettres de la défense passive, journaux : Gringoire, articles relatifs au danger du communisme particulièrement à Montgeron (1940), nombreux tracts publicitaires ou d'appels à la population, quelques numéros du bulletin municipal : septembre 1935, janvier 1936, octobre 1937, juillet 1939, billets programme pour la représentation du Barbier de Séville (1941). Statut de la société amicale des sapeurs pompiers de Vigneux et de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers (1910-1912).

Cote
79J69/2
 Date
1799-1962
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
compte administratif, budget, minute notariale, affiche, tract, coupure de presse, correspondance, menu, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion...
Résultat n°18

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°19

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Révision des évaluations foncières sur les propriétés non bâties.

Cote
EDEPOT32 1G/15
 Date
1959-1960
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
procès-verbal, circulaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°20

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission communale des impôts directs (1948), surtaxe progressive (1955), révision des évaluations des propriétés non bâties (1959).

Cote
EDEPOT11 2G/1
 Date
1948-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
liste nominative, avis

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission...