Filtrer les résultats
Multimédias
  • 153
  • 4
Période
  • 1
  • 5
  • 13
  • 20
  • 41
  • 60
  • 95
  • 61
  • 48
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 31
  • 17
  • 13
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 34
  • 28
  • 24
  • 20
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 157
  • 74
  • 61
  • 51
  • 44
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments].

    Date

    sans date

    Cote

    1J/646

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments]....
  2. Résultat n°2

    CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

    Date

    1982-1996

    Cote

    54J/3

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...

    Producteur :

    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  4. Résultat n°4

    ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron et Raymonde Davidsod : plan.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 4N/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/36

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    22J/10

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/99

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts fonciers, Le Touquet, mai 1972

    Date

    juillet 1972

    Cote

    INQUARTO/565

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts...
  9. Résultat n°9

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1969

    Cote

    INFOLIO/22/3

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  10. Résultat n°10

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1968

    Cote

    INFOLIO/22/2

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  11. Résultat n°11

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/2

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  12. Résultat n°12

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome III

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/3

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  13. Résultat n°13

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/1

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  14. Résultat n°14

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/22/1

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  15. Résultat n°15

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : plans des cadastres de : MARLHES et CARROT, [couleur, longueur 0,52 m, hauteur 0,40 m] ; DUFRAINE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; LA FOUGERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; GELINIERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTMOULOUX, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTAUD, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MALMONT, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] ; MALCHIZEAUX, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    16J/454

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  16. Résultat n°16

    GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

    Date

    1834-1962

    Cote

    48J/48

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  17. Résultat n°17

    VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion : copies de la séance du conseil municipal du 20 nivôse an 9 concernant la réparation des chemins de Villeneuve à Vigneux, de l'administration de M LETAILLEUR DELAUNAY maire du 30 prairial an 8 au 16 juin 1811, examen des expertises des propriétés foncières par MILLET maire (1811-1820), commissions municipales nommées par le conseil municipal en 1904, compte administratif de 1903, budget primitif (1928), document notarié concernant la cession à la commune d'un terrain pour y construire la mairie-école (1879. Elections municipales : matériel électoral, affiche, correspondance (1900), matériel, un tract intitulé Lettre du père penlop-penlop accompagné d'une caricature du candidat du parti socialiste révolutionnaire (1906), programme, compte rendu de mandat, matériel électoral (1912, 1919, 1925, 1929, 1935). Elections cantonales : coupures de journaux, résultas (1931). Elections législatives : un numéro de l'Egalité, matériel électoral, un tract intitulée La Faillite du socialisme dans le monde entier, coupures de journaux, résultats (1932). Correspondance : plusieurs lettres concernant l'achat et l'installation de l'horloge municipale (1892-1893), affiche à propos du droit de dépôt sur le port (1890), inauguration du groupe scolaire Jean Jaurès, articles de journal, menu (1954), lettres de la défense passive, journaux : Gringoire, articles relatifs au danger du communisme particulièrement à Montgeron (1940), nombreux tracts publicitaires ou d'appels à la population, quelques numéros du bulletin municipal : septembre 1935, janvier 1936, octobre 1937, juillet 1939, billets programme pour la représentation du Barbier de Séville (1941). Statut de la société amicale des sapeurs pompiers de Vigneux et de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers (1910-1912).

    Date

    1799-1962

    Cote

    79J69/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT44 1G/49

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Révision des évaluations foncières sur les propriétés non bâties.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEPOT32 1G/15

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission communale des impôts directs (1948), surtaxe progressive (1955), révision des évaluations des propriétés non bâties (1959).

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT11 2G/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)