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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/41

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

    Date

    1937-1998

    Cote

    2119W/24

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/277

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Documentation concernant la 1ère et la 2ème guerre mondiale.

    Date

    1914-1945

    Cote

    1708W/14

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Documentation concernant la 1ère et la 2ème guerre...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Compte courant.

    Date

    1947-1948

    Cote

    1708W/13

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Compte courant.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Compte courant.

    Date

    1946-1947

    Cote

    1708W/12

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Compte courant.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Journal A.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1708W/11

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Journal A.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Journal A.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1708W/10

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Journal A.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Journal A.

    Date

    1951-1953

    Cote

    1708W/9

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Journal A.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Journal W.

    Date

    1940-1941

    Cote

    1708W/8

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Journal W.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Journal U.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1708W/7

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Journal U.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Grand livre des comptes généraux H.

    Date

    1933-1935

    Cote

    1708W/6

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Grand livre des comptes généraux H.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Journal A

    Date

    1924-1925

    Cote

    1708W/5

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Journal A

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapport annuel d'activité du comptoir.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1708W/4

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Rapport annuel d'activité du comptoir.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Rapports administratifs de l'Inspection.

    Date

    1951-1971

    Cote

    1708W/3

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Rapports administratifs de l'Inspection.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux des réunions du Conseil

    Date

    1967-1973

    Cote

    1708W/2

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Procès-verbaux des réunions du Conseil

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Procès-verbal de la séance du Conseil Général faisant mention de la création du bureau de CORBEIL.

    Date

    1924

    Cote

    1708W/1

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Procès-verbal de la séance du Conseil Général faisant...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Registre des actes signifiés

    Date

    1943-1976

    Cote

    1707W/41

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Registre des actes signifiés

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Journal

    Date

    1909

    Cote

    1707W/40

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Journal

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Grand livre de compte (août 1975 - octobre 1977).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1707W/39

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (août 1975 - octobre 1977).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Grand livre de compte (mai 1973 - août 1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1707W/38

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (mai 1973 - août 1975).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Grand livre de compte (janvier 1971 - avril 1973).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1707W/37

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (janvier 1971 - avril 1973)....

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Grand livre de compte (août 1968 - janvier 1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    1707W/36

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (août 1968 - janvier 1971).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Grand livre de compte (décembre 1965 -août 1968).

    Date

    1965-1968

    Cote

    1707W/35

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (décembre 1965 -août 1968).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Grand livre de compte (mai 1963 -décembre 1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    1707W/34

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (mai 1963 -décembre 1965).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Grand livre de compte (décembre 1960-mai 1963).

    Date

    1960-1963

    Cote

    1707W/33

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (décembre 1960-mai 1963).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Grand livre de compte (sept 1958 - décembre 1960).

    Date

    1958-1960

    Cote

    1707W/32

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (sept 1958 - décembre 1960)....

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Grand livre de compte (juin 1956 - sept 1958).

    Date

    1956-1958

    Cote

    1707W/31

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (juin 1956 - sept 1958).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Grand livre de compte ( mars 1954 - juin 1956).

    Date

    1954-1956

    Cote

    1707W/30

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte ( mars 1954 - juin 1956).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Grand livre de compte ( mars 1953 - avril 1954).

    Date

    1953-1954

    Cote

    1707W/29

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte ( mars 1953 - avril 1954).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Grand livre de compte (décembre 1952 - mars 1953).

    Date

    1952-1953

    Cote

    1707W/28

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (décembre 1952 - mars 1953)....

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Grand livre de compte (août- décembre).

    Date

    1952

    Cote

    1707W/27

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (août- décembre).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Grand livre de compte (avril - août).

    Date

    1952

    Cote

    1707W/26

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (avril - août).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Grand livre de compte

    Date

    1951

    Cote

    1707W/25

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Grand livre de compte

    Date

    1950

    Cote

    1707W/24

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Grand livre de compte

    Date

    1949

    Cote

    1707W/23

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Grand livre de compte

    Date

    1949

    Cote

    1707W/22

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Grand livre de compte

    Date

    1948

    Cote

    1707W/21

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Grand livre de compte

    Date

    1947

    Cote

    1707W/20

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Grand livre de compte

    Date

    1946

    Cote

    1707W/19

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Grand livre de compte

    Date

    1945

    Cote

    1707W/18

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Grand livre de compte

    Date

    1944

    Cote

    1707W/17

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Grand livre de compte

    Date

    1944

    Cote

    1707W/16

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Grand livre de compte

    Date

    1943

    Cote

    1707W/15

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Grand livre de compte

    Date

    1942

    Cote

    1707W/14

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Grand livre de compte (octobre 1941 - décembre 1941).

    Date

    1941

    Cote

    1707W/13

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (octobre 1941 - décembre 1941)....

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Grand livre de compte (janvier 1941- octobre 1941).

    Date

    1941

    Cote

    1707W/12

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (janvier 1941- octobre 1941)....

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Grand livre de compte (juin 1940-mars 1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    1707W/11

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (juin 1940-mars 1941).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Grand livre de compte (juin 1939-mars 1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    1707W/10

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte (juin 1939-mars 1940).

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Grand livre de compte.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1707W/9

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Grand livre de compte.

    Date

    1924

    Cote

    1707W/8

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Grand livre de compte.

    Date

    1915-1916

    Cote

    1707W/7

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Grand livre de compte.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Mouvements mobilier

    Date

    1935-1958

    Cote

    1707W/6

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Mouvements mobilier

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Rapport annuel d'activité du comptoir ( 1954-1965), lettres d'ouverture de compte (1909-1948), dossiers de banques (1943-1949), dossier de banque BNCI (1950-1952), accord de réescompte (1968-1985), documentation escompte fascicule 1 (1947), documentation Crédit fascicule 2 (1948), cartes de renseignements entreprises (1909-1935), registre du personnel (1942-1972)

    Date

    1909-1985

    Cote

    1707W/5

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Rapport annuel d'activité du comptoir ( 1954-1965),...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rapport administratif de l'inspection.

    Date

    1954-1973

    Cote

    1707W/4

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Rapport administratif de l'inspection.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapport administratif de l'inspection.

    Date

    1935-1953

    Cote

    1707W/3

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Rapport administratif de l'inspection.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Règlement RG7 Avances sur titres.

    Date

    1947

    Cote

    1707W/2

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Règlement RG7 Avances sur titres.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Règlement général des succursales, Tome 1 et 2, annexes, table des matières.

    Date

    1902

    Cote

    1707W/1

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Règlement général des succursales, Tome 1 et 2, annexes,...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    FORGES-LES-BAINS. - Société GENERALE MOBILIERE et IMMOBILIERE : permis de construire 91 - 81 - U0072 (1981). JANVILLE-SUR-JUINE. - M. ADONNI Daniel : permis de construire 91 - 81 - E0072 (1981). ITTEVILLE. - M. CHARVIN Antoinette : permis de construire 91 - 81 - F0072 (1981). PLESSIS-PATE (LE). - M. MANIERE Jean-Pierre : permis de construire 91 - 81 - A0079 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4308

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • FORGES-LES-BAINS. - Société GENERALE MOBILIERE et IMMOBILIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    CORBEIL-ESSONNES. - BNP : permis de construire 91 - 81 - Y0037 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. STEPHAN Marcel : permis de construire 91 - 81 - S0040 (1981). LEUDEVILLE. - M. LOEILLOT Jean-Jacques : permis de construire 91 - 81 - A0041 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. COQUELLE Pierre : permis de construire 91 - 81 - A0042 (1981). BRUNOY. - M. LAURENT Françoise : permis de construire 91 - 81 - M0039 (1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ESTEVE : permis de construire 91 - 81 - A0045 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4289

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CORBEIL-ESSONNES. - BNP : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    ETAMPES. - Caisse régionale du Crédit Agricole de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 71 - 44055 (1971). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Société d'économie mixte immobilière de construction du Coudray-Montceaux : permis de construire 91 - 74 - 66948 (1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1553W/3065

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ETAMPES. - Caisse régionale du Crédit Agricole de l'Ile-de-France...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    ETAMPES. - Caisse régionale du Crédit Agricole de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 71 - 44055 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1553W/3064

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ETAMPES. - Caisse régionale du Crédit Agricole de l'Ile-de-France...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à à Paribas : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1989-1994) ; crédit à long terme souscrit à la Banque Nationale de Paris (BNP) (SWAPS) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1523W/1806

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    EVRY : Remise d'ouvrages au syndicat communautaire d'aménagement, aménagement du marché forain dans le quartier des Passages, construction du monastère des dominicaines et de la Banque de France, travaux de voirie et réseaxu divers (VRD) aux abords du Crédit Lyonnais, de l'école de musique et du front de préfecture, divers contrôles du bureau Veritas : correspondance, notes, pièces jointes, plans, études, cahiers des charges, comptes rendus de coordination.

    Date

    1976-1987

    Cote

    1523W/1389

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Remise d'ouvrages au syndicat communautaire...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    EVRY. - Quartier des Passages, cession de deux locaux commerciaux à M. Hottin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à Maître Jestin : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges de l'association foncière urbaine libre (AFUL), convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1989) ; ventes de locaux commerciaux avec la société Gereti dans l'immeuble Apollo : convention valant promesses de cession, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1986-1989) ; cession d'un local commercial à M. Fouqueray : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ; vente amiable d'un local commercial au ministère de la justice (direction de l'éducation surveillée) : contrat préliminaire, acte de vente à l'amiable, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1978-1989) ;cession d'un local commercial au foyer international d'accueil et de promotion sociale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (FIAPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention valant promesse de cession, convention et dossier de stationnement, versement libératoire, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1975-1989) ; location à Mlle Boulard d'un local commercial : contrat préliminaire, dossier de remboursement des charges locatives, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989) ; cession d'un local commercial à la Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Corbeil : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1977-1989) ; occupation de 15 emplacements de parkings par la Banque de France : contrat préliminaire, convention et dossier de stationnement, convention et dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1983-1989) ; cession d'un local commercial à M. Arnicot : convention valant promesse de cession, dossier des charges locatives, dossier de stationnement, dossier de remboursement des charges d'exploitation des parkings, (1981-1989). RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, cession d'un local commercial au groupement d'intérêt économique (GIE) Bois de l'Epine puis vente de celui-ci à la société Cinamur : bail, avenant, acte des cession, dossier assurance, (1973-1991).

    Date

    1973-1991

    Cote

    1523W/1161

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Passages, cession de deux locaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation des bureaux de la caisse primaire d'assurance maladie dans l'immeuble Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1983) ; quartier du Bois Sauvage, implantation des bureaux de la banque Sofinco la Hénin : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1971-1983). RIS-ORANGIS. - Banque Sofinco la Hénin, extension des bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1981-1984). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Birard, extension de l'hôtel Novotel et implantation de l'hôtel Ibis : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, dossier de création, (1979-1981).

    Date

    1971-1984

    Cote

    1523W/1157

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation des bureaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, fonctionnement de la mission d'éducation permanente (MEP) de l'Agora : étude (1976-1980) ; quartier du Bras de Fer, construction des bureaux de la Caisse d'Epargne : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1982-1983) ; construction des bureaux de Feau Pormotion : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1980-1981).

    Date

    1976-1983

    Cote

    1523W/1156

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, fonctionnement de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la réalisation de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions du comité de décentralisation avec projets d'implantations de bureaux, banques et locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1982-1983) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et conditions d'application des taxe professionnelle, d'équipement et d'impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, circulaires, (1978-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1154

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de l'immeuble de bureaux BNP (Cogedim) place des Terrasses sur l'Agora : plans, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1523W/984

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de l'immeuble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour la construction des bureaux du Crédit Lyonnais à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : convention entre le Crédit Lyonnais et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) dans l'îlot des Passages : convention entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; étude et réalisation de la passerelle de l'allée du Dragon dans l'îlot des Pyramides : contrat 75-20 avec M. Kalisz ; étude et contrôle de la conformité technique des travaux d'équipement de l'Agora : contrat 75-34 avec le bureau d'étude technique pour l'équipement culturel et sportif (BETECS). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude financière sur les collectivités locales : contrat 75-21 avec M. Lafrasse ; impression de la carte Michelin n° 96 : contrat 75-22 avec Michelin ; mission d'études de signalisation routière : contrat 75-26 avec la Société d'études générales de constructions industrielles et civiles (SEGIC) ; étude d'une station type de transport urbain : contrat 75-28 avec l'Aéroport de Paris ; enquête sur le degré de satisfaction des habitants : contrat 75-42 avec l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation et gérance de la documentation : contrat 75-50 avec l'association des amis des bibliothèques municipales de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. COURCOURONNES. - Parc du Lac, étude et réalisation de la sculpture d'escalade : contrat 75-51 avec la Section escalade de la maison pour tous (SEMPT).

    Date

    1975

    Cote

    1523W/673

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lycée ''Jean-Baptiste Corot'', construction ; procédure d'appel d'offre ; règlement des honoraires ; consommation des crédits : ordre de service, attachements, compte-rendus de chantier et correspondance.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1502W/1545

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lycée ''Jean-Baptiste Corot'',...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)