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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel : procès-verbaux des élections et des séances.

    Date

    2002-2016

    Cote

    3285W/6

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel :...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/84

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/83

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/82

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/81

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MEZR-RUA et de ROZ-ZYG.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/68

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • MEZR-RUA et de ROZ-ZYG.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    DUJ-JAU et de JAUL-MEZ.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/67

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • DUJ-JAU et de JAUL-MEZ.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    AA-CAL et de CAM-DUH.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/66

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • AA-CAL et de CAM-DUH.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des recensements des votes.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/37/2

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Procès-verbaux des recensements des votes.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1992-2006

    Cote

    2803W/47

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  11. Résultat n°11

    2009-2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2765W/8

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2009-2010.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  12. Résultat n°12

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/7

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  13. Résultat n°13

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/6

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  14. Résultat n°14

    2011.

    Date

    2001

    Cote

    2765W/5

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  15. Résultat n°15

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    2765W/4

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 1998.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  16. Résultat n°16

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    2765W/3

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 1998.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  17. Résultat n°17

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    2765W/2

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 1997.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  18. Résultat n°18

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    2765W/1

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 1996.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  19. Résultat n°19

    18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés de l'établissement d'Evry des Biscuits Belin pour les élections des représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Sécurité sociale : listing des salariés, correspondance, DAS 82 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2633W/28

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    5-14 octobre.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/27

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 5-14 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    12-17 octobre.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/26

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 12-17 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers de suivi (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2302W/368

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers de suivi (1993-1996).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2302W/367

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers de suivi (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2302W/366

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1983

    Cote

    2056W/14

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise - Liste électorale : cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL-ESSONNES, LONGJUMEAU, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1954).

    Date

    1952-1954

    Cote

    2056W/13

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 juin 1986 au 6 juin 1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2006W/253

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (29 septembre 1981 au 26 septembre 1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2006W/252

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 janvier 1977 au 15 janvier 1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    2006W/251

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Elections des représentants au conseil d'administration du corps départemental des sapeurs-pompiers volontaires : résultats.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2006W/247

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Elections des représentants au conseil d'administration...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Elections des représentants au conseil d'administration du corps départemental des sapeurs-pompiers volontaires : résultats.

    Date

    1974-1989

    Cote

    2006W/246

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Elections des représentants au conseil d'administration...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Elections CNRACL (caisse de retraite) (1983 ; 1989 ; 1995-1996).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2006W/236

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Elections CNRACL (caisse de retraite) (1983 ; 1989...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plumitif du contentieux des élections professionnelles : 1982 - 1990.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1744W/446

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif du contentieux des élections professionnelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers des élections professionnelles : année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1744W/377

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers des élections professionnelles : année 1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers des élections professionnelles : année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1744W/376

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers des élections professionnelles : année 1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers des élections professionnelles : année 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1744W/375

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers des élections professionnelles : année 1986....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), élections du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1523W/274

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), élections du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1523W/273

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Personnel éducatif et encadrant.

    Date

    1946-1960

    Cote

    1459W/1183

    • Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres d'observation de CHARENTON, DE VILLEJUIF et...
    • Centre d'accueil de PARIS, 5 rue de Madrid.
    • Personnel éducatif et encadrant.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)